J.C. BOISSET - NUITS-SAINT-GEORGES

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/1995

Dénomination usuelle : J.C. BOISSET

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32469622800034 / Siren : 324696228 / NIC : 00034

N° de TVA : FR 49 324696228

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.02 : Production de vin (de raisin)

11.02A : Fabrication de vins effervescents

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de champagnes
- la production de vins mousseux et de crémants

Cette sous-classe comprend aussi :
- le mélange, la purification et l’embouteillage des vins effervescents
- la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé
- le vieillissement des vins effervescents pour compte propre
- les traitements œnologiques des vins effervescents

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vins aromatisés (cf. 11.04Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement du vin, pour compte de tiers (cf. 52.10B)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z) Produits associés : 11.02.11, 11.02.99p

Coordonnées de l'établissement :
J.C. BOISSET

Adresse :
2 Passage MONTGOLFIER
21700 NUITS-SAINT-GEORGES

Historique de l'établissement :

29/03/2021 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : J.C. BOISSET

01/01/2019 : dénomination usuelle, activité principale, caractère employeur

Dénomination usuelle : CAVES DE LA BOUVRAIE - CAVES DES FONTAINES - CAVES DES MOINES - CAVES DU CEP - CAVES DU COLOMBIER -
Activité principale : Fabrication de vins effervescents (NAFRev2 : 11.02A)
Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2019 : Succession

Prédécesseur : VEUVE TAILHAN

01/08/1995 : Succession

Prédécesseur : BOISSET EFFERVESCENCE

01/01/2019 : Succession

Prédécesseur : CHARLES DE FERE

01/01/2019 : Succession

Prédécesseur : SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1982

Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE

Activité principale : Fabrication de vins effervescents (NAFRev2 : 11.02A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

J.C. BOISSET - Nuits-Saint-Georges (siège)BOISSET EFFERVESCENCE - Ingrandes-Le Fresne sur LoireBOISSET EFFERVESCENCE - Nuits-Saint-GeorgesBOISSET EFFERVESCENCE - Nuits-Saint-GeorgesBOISSET EFFERVESCENCE - MolesmeBOISSET EFFERVESCENCE - Nuits-Saint-GeorgesBOISSET EFFERVESCENCE - Fère-en-Tardenois (fermé)

Marques françaises :

03/07/2014 : CHARLES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 4102992
Date de dépôt : 03/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-30
Date du BOPI : 25/07/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

19/12/2011 : MOMMESSIN

N° national/d'enregistrement : 3882864
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

19/12/2011 : MOMMESSIN

N° national/d'enregistrement : 3882864
Date de dépôt : 19/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 19/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794402
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-47
Date du BOPI : 26/11/2021

27/08/2010 : MOMMESSIN FONDEE EN 1865

N° national/d'enregistrement : 3762383
Date de dépôt : 27/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/08/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

27/08/2010 : MOMMESSIN FONDEE EN 1865

N° national/d'enregistrement : 3762383
Date de dépôt : 27/08/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/08/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

30/11/2007 : DANDY

N° national/d'enregistrement : 3541020
Date de dépôt : 30/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 30/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658879
Date de demande : 12/09/2017
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

22/06/2007 : CHARLES VIENOT

N° national/d'enregistrement : 3508660
Date de dépôt : 22/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 22/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-30
Date du BOPI : 27/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648204
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

06/09/2001 : BEAU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3119827
Date de dépôt : 06/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423089
Date de demande : 28/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-41
Date du BOPI : 12/10/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469969
Date de demande : 09/05/2011
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785302
Date de demande : 18/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

06/09/2001 : BEAU MONDE

N° national/d'enregistrement : 3119827
Date de dépôt : 06/09/2001
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 06/09/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

29/11/2000 : CHARLES DE FERE

N° national/d'enregistrement : 3067694
Date de dépôt : 29/11/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 29/11/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : SOCIETE CHARLES DE FERE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 534751
Date de demande : 28/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 755104
Date de demande : 26/04/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450590
Date de demande : 13/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

29/11/2000 : CHARLES DE FERE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.

Déposant 1 : SOCIETE CHARLES DE FERE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 759668
Date de demande : 25/06/2019
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Bénéficiare 1 : CHARLES DE FERE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-01
Date du BOPI : 05/01/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450590
Date de demande : 13/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

16/06/1992 : HL

N° national/d'enregistrement : 92422806
Date de dépôt : 16/06/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/06/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, liqueurs, champagne, alcools et spiritueux

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423089
Date de demande : 28/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-25
Date du BOPI : 31/07/1992

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-42

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2220461
Date de demande : 22/04/2002
N° de BOPI : 2002-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2496381
Date de demande : 10/04/2012
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

28/03/1991 : FLORENCY

N° national/d'enregistrement : 1652668
Date de dépôt : 28/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 SEPTEMBRE 1981 à NUITS ST GEORGES No 2264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184266
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334425
Date de demande : 07/11/2001

Bénéficiare 1 : BOISSET COTE D'OR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194395
Date de demande : 02/03/2001
N° de BOPI : 2001-25

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454728
Date de demande : 05/11/2010
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

28/03/1991 : FLORENCY

N° national/d'enregistrement : 1652668
Date de dépôt : 28/03/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/03/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 SEPTEMBRE 1981 à NUITS ST GEORGES No 2264 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184266
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334425
Date de demande : 07/11/2001

Bénéficiare 1 : BOISSET COTE D'OR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

01/07/1987 : H L HONORE LAVIGNE

N° national/d'enregistrement : 1625766
Date de dépôt : 01/07/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 01/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334425
Date de demande : 07/11/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423089
Date de demande : 28/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2092909
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2339361
Date de demande : 17/04/2007
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648213
Date de demande : 05/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

13/08/1985 : LAJOLIE

N° national/d'enregistrement : 1320198
Date de dépôt : 13/08/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Septembre 1975 A L'INPI No 198469 ET ENREGISTRE SOUS LE No 932343.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 59840
Date de demande : 11/12/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 164655
Date de demande : 02/11/1993

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334425
Date de demande : 07/11/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 412765
Date de demande : 20/05/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 412766
Date de demande : 20/05/2005
N° de BOPI : 2005-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 514134
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DESGRANDS VINS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 517143
Date de demande : 22/02/2010
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-05

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047457
N° de BOPI : 1995-20

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2289876
Date de demande : 03/06/2005
N° de BOPI : 2006-02

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2590652
Date de demande : 24/06/2015
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

30/08/1984 : MOMMESSIN

N° national/d'enregistrement : 1282927
Date de dépôt : 30/08/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er octobre 1974 A L'INPI No 179677 ET ENREGISTRE SOUS LE No 909766.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : GAGE CONSTITUE
Référence associée à l'événement : 51061
Date de demande : 14/11/1990

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 173270
Date de demande : 09/06/1994

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 363947
Date de demande : 23/01/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 363948
Date de demande : 23/01/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 420896
Date de demande : 20/10/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 420897
Date de demande : 20/10/2005

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-05

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2034774
N° de BOPI : 1994-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-08

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2262440
Date de demande : 06/04/2004
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-46

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2559556
Date de demande : 04/06/2014
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

30/03/1984 : HONORE LAVIGNE

N° national/d'enregistrement : 1267854
Date de dépôt : 30/03/1984
Lieu de dépôt : NUITS ST GEORGES
Date d'expiration : 30/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 juin 1974 à l'I.N.P.I. sous le No 174380 et enregistré sous le No 903242.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : BOISSET – LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
Rue des Frères Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12, rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 29446

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 334425
Date de demande : 07/11/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423087
Date de demande : 28/11/2005

Bénéficiare 1 : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 423089
Date de demande : 28/11/2005
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 514136
Date de demande : 19/01/2010
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Bénéficiare 1 : BOISSET LA FAMILLE DES GRANDS VINS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 777282
Date de demande : 10/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET - LA FAMILLE DES GRANDS VINS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 515420305
Adresse :
13 rue Lavoisier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 777300
Date de demande : 13/01/2020
N° de BOPI : 2020-07
Date du BOPI : 14/02/2020

Bénéficiare 1 : BOISSET EFFERVESCENCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 324696228
Adresse :
2 Passage Montgolfier
21700 NUITS SAINT GEORGES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-37

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2030753
N° de BOPI : 1994-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252800
Date de demande : 20/11/2003
N° de BOPI : 2004-02

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549724
Date de demande : 29/01/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

Publications au Bodacc :

25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2256
NOJO : 2104MYG38982800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3530
NOJO : 2104MYG36336300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4537
NOJO : 2104MYG34261000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2566
NOJO : 210431710100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3694
NOJO : 210429834200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°408
NOJO : 000002104284340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'activité et etablissement principal reçu en location-gérance

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : 000002104284342
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°410
NOJO : 000002104284343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°422
NOJO : 000002104282385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE (SAS) ; Directeur général : BOISSET Nathalie ; Directeur général : CURIE Jean-François, Paul ; Directeur général : SEGUIN Gilles, Louis, Henri ; Directeur général : BOISSET Jean-Charles, Louis, Desiré ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)
Montant du capital : 15000000 EUR

21/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°452
NOJO : 000002104280963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE (SAS) ; Directeur général : BOISSET Nathalie ; Directeur général : CURIE Jean-François, Paul ; Directeur général : SEGUIN Gilles, Louis, Henri ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

16/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1040
NOJO : 210427793800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2224
NOJO : 210425590500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4026
NOJO : 210423926500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2440
NOJO : 210421588000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3297
NOJO : 210419774600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°166
NOJO : BXB141180003845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SFG LA VOUGERAIE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2149
NOJO : 210418307800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°646
NOJO : BXC12283000555S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges

16/09/2012 : Modifications générales

Annonce N°142
NOJO : BXB12254000434U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : "SOCIETE CHARLES DE FERE"
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : S.
A.
GRANDS VINS JEAN-CLAUDE BOISSET (SA) Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE (SARL)

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : BXC112490121494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

22/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3291
NOJO : BXC10308003333P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : BXC092750138783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 324 696 228
Dénomination : SOCIETE CHARLES DE FERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges

25/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2855
NOJO : BXC082480107744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Beaune 324 696 228
Dénomination : SOCIETE CHARLES DE FERE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges

Historique de l'unité légale :

01/08/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2019 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vins effervescents (NAFRev2 : 11.02A)

27/11/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : BOISSET EFFERVESCENCE
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Représentants légaux :

01/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Type : Personne Morale

Nom : SFG LA VOUGERAIE
Siren : 338113954
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
la Vougeraie
21640 Vougeot
FRANCE

01/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Type : Personne Morale

Nom : CABINET COUREAU
Siren : 389513201
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 boulevard Clémenceau
21000 Dijon
FRANCE

01/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT CONSEIL COMPTABILITE
Siren : 415191378
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Jeanne Barret
Parc Valmy - Bat G
21000 Dijon
FRANCE

Dépôts des actes :

28/03/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2302 déposé le 22/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°4783 déposé le 05/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°5626 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale

14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en S.A.S.

14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

11/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105163 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

22/11/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105163 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°21058 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES(ANCIENNEMENT S.A. SISE : Z.I. DU PARCHY, 02130 FERE EN TARDENOIS)

30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°21058 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°21058 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°21058 déposé le 16/01/1996
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105163 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105163 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE 603.000 F A 301.500 F Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105163 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE 2.110.500 F POUR LE PORTER A 2.412.000 F A COMPTER DU 22/11/96 Augmentation de capital Réduction du capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPART DE MR LEGRAND GEORGES EN QUALITE DE P.C.A.

N.C : Divers

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102122 déposé le 22/01/2002
Etat : Déposé
Décision : DEPART DES ADMINISTRATEURS : MR BOISSET JEAN CLAUDE MME BOISSET EPOUSEBERGES NATHALIE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°5626 déposé le 10/10/2011
Etat : Déposé

Etablissements :

01/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue des Frères Montgolfier
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/1995
Activité : Production et distribution de vins mousseux et champagne (gros et détail)
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
MMATRICULATION SUITE A TRANSFERT D'ACTIVITE ET DE LOCATION-GERANCE. IMMATRICULATION SUITE A TRANSFERT DE ROUTE DE PARCHY, 02130 FERE EN TARDENOIS A RUE DES FRERES MONTGOLFIER, 21700 NUITS-SAINT-GEORGES A COMPTER DU 01.08.1995 (SANS MAINTIEN D'ACTIVITE A L'ANCIEN SIEGE) (RCS SOISSONS B 324 696 228 - 82 B 79 - -
Type d’exploitation : Divers

Observations :

01/09/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Beaune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dijon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dijon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/09/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE NUITS SAINT GEORGES A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUNE PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Personnes morales :

01/09/2016 : "SOCIETE CHARLES DE FERE"

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 385920.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 111 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°7618 déposé le 01/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°6737 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°4905 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°7038 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°8299 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°7775 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°7527 déposé le 19/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°6690 déposé le 23/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°1337 déposé le 14/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°1354 déposé le 21/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102903 déposé le 21/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102889 déposé le 19/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102935 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102960 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102518 déposé le 17/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102818 déposé le 27/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2102890 déposé le 07/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105105 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105110 déposé le 17/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105115 déposé le 16/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B80250
Dépôt : N°2105166 déposé le 08/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5507 du 01/07/2022
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 8505 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5657 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 1102A : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10576 du 13/08/2019
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7079 du 10/10/2018
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6831 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2000B80250
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	42 945	42 945
BJ	TOTAL (I)	42 945	42 945
BZ	Autres créances	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CJ	TOTAL (II)	1 326 213		1 326 213	1 211 308
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 369 159	42 945	1 326 213	1 211 308
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	385 920	385 920
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	212 682	212 682
DD	Réserve légale (1)	31 187	26 458
DE	Réserves statutaires ou contractuelles	185 793	185 793
DG	Autres réserves	14 818	14 818
DH	Report à nouveau	308 745	218 887
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	110 457	94 587
DL	TOTAL (I)	1 249 603	1 139 145
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	9 422	9 287
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 780	8 502
DY	Dettes fiscales et sociales	63 409	54 374
EC	TOTAL (IV)	76 611	72 163
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 326 213	1 211 308
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets	168 800		168 800	146 800
FR	Total des produits d’exploitation (I)			168 800	146 800
FW	Autres achats et charges externes			4 461	8 496
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			806	821
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 267	9 317
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			163 532	137 482
GP	Total des produits financiers (V)			2 214	4 449
GU	Total des charges financières (VI)			60	50
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 153	4 398
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			165 686	141 881
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	55 229	47 294
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	171 014	151 249
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	60 556	56 661
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	110 457	94 587
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	42 945			42 945
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	42 945			42 945

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici