INVENTIS SAS

Prédécesseur : INVENTIS SAS
Continuité économique

Annonce N°31
NOJO : 02022022S005096
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022

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Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°70
NOJO : 02022021S005213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021

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Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°51
NOJO : 02022021S001163
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

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Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Annonce N°3240
NOJO : 9001MYG11522000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3669
NOJO : 009001MYG102240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital.

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 40524.00 EUR

Annonce N°3565
NOJO : 9001MYG10091900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1163
NOJO : 009001MYG100135
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à BELFORT du 31 janvier 2019, La société PROJECT, société à responsabilité limitée au capital de 16 000 euros, dont le siège social est : TECHN'HOM 3, 32 Rue Branly - 90000 BELFORT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 450 448 683 RCS BELFORT, et la société INVENTIS, société par actions simplifiée au capital de 26 124 euros, dont le siège social est 3 Avenue des Trois Chênes 90000 BELFORT, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 429 032 329 RCS BELFORT, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société PROJECT par la société INVENTIS. La société PROJECT ferait apport à la société INVENTIS de la totalité de son actif, soit 397 852 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 196 471 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 201 381 euros. En rémunération de cet apport net, 1 200 actions nouvelles de 12 euros de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société INVENTIS à titre d'augmentation de son capital social de 14 400 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 186 981 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à 3 actions de la société INVENTIS pour 4 parts de la société PROJECT. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par l’associée unique des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 01/10/2018 d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par PROJECT depuis le 01/10/2018 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par INVENTIS. La société PROJECT sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de BELFORT au nom des deux sociétés le 06/02/2019. Pour avis

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 26134.00 EUR

Annonce N°8830
NOJO : 9001MYG98580000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9825
NOJO : 900193971000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5960
NOJO : 900186224000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°9524
NOJO : 900177729000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14737
NOJO : 900170969000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1670
NOJO : BXB13126000849B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14253
NOJO : BXC13099004303Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°14985
NOJO : BXC12209013157D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1671
NOJO : BXB11242000270W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 26134 EUR

Annonce N°12547
NOJO : BXC11180000551L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°5948
NOJO : BXC102180305175
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°12194
NOJO : BXC08211003382L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 avenue des Trois Chênes
90000 Belfort

Annonce N°11299
NOJO : BXC08207006228T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Belfort 429 032 329
Dénomination : INVENTIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
3 avenue des Trois Chênes
90000 Belfort

Code NIC : 00030

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Dénomination : INVENTIS SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Code NIC : 00022

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Type : Personne Physique

Nom : BRENIAUX Pascal
Né le 20/08/1963 à POLIGNY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 rue des Tilleuls
Dannemarie
68210
FRANCE

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°858 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°2116 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1646 déposé le 23/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1209 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°540 déposé le 12/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°540 déposé le 12/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°540 déposé le 12/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°775 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°775 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE BOUROGNE A BELFORT 3 AVENUE DES TROIS CHENES

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°775 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°121 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°121 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°37 déposé le 13/01/2000
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°121 déposé le 07/02/2001
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°775 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°301 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°301 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : et commissaire aux comptes

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°540 déposé le 12/06/2006
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1646 déposé le 23/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°2116 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°858 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 avenue des Trois Chênes
90000 Belfort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1999
Activité : Travaux d'étude, de dessin et d'ingénierie en outillage et construction mécanique, réalisation de prototypes. Bureau d'étude itinérant, prise de participation dans toutes sociétés quelque soit leur objet. Réalisation de toutes opérations de trésorerie avec les sociétés ayant avec la présente société directement ou indirectement dans liens de capital conférant à l'une des entreprises liées un pouvoir de contrôle effectif sur les autres et notamment l'octroi de prêts, d'avances en comptes courants, de garantie, etc...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1877
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2004
Texte de l'observation : Modification du capital social Capital porte à 32 870 euros Siège social transfère de Bourogne à Belfort 3 avenue des 3 chênes à effet au 01.07.04. Extension de l'objet social aux activités de création de sites web, bureau d'études itinérant, prise de participation dans toutes sociétés. Date d'effet : 23/06/2004

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 26134.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°824 déposé le 10/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°843 déposé le 13/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°987 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1067 déposé le 13/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°624 déposé le 25/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1968 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1503 déposé le 21/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°2003 déposé le 12/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°1825 déposé le 10/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°610 déposé le 18/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°334 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°360 déposé le 19/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°467 déposé le 16/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°967 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°513 déposé le 20/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°420 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00012
Dépôt : N°450 déposé le 27/06/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 5096 du 22/12/2022
Numéro de gestion : 2021B00057
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 5213 du 28/12/2021
Numéro de gestion : 2021B00057
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 7 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664

Greffe : SAINT-QUENTIN (0202)
Numéro de dépôt : 1163 du 08/04/2021
Numéro de gestion : 2021B00057
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3680 du 17/11/2020
Numéro de gestion : 2000B00012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3823 du 16/11/2018
Numéro de gestion : 2000B00012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664

Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 824 du 10/04/2017
Numéro de gestion : 2000B00012
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	188 723	177 245	11 477
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	78 503	70 873	7 631	11 971
AT	Autres immobilisations corporelles	69 983	60 546	9 437	9 392
BD	Autres titres immobilisés	272		272	272
BH	Autres immobilisations financières	2 581		2 581	2 581
BJ	TOTAL (I)	340 061	308 664	31 397	24 216
BP	En cours de production de services	32 890		32 890	35 575
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				4 500
BX	Clients et comptes rattachés	218 588		218 588	270 586
BZ	Autres créances	54 005		54 005	69 766
CF	Disponibilités	76 323		76 323	188 471
CH	Charges constatées d’avance	9 297		9 297	26 962
CJ	TOTAL (II)	391 103		391 103	595 859
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	731 164	308 664	422 500	620 075
CP	Parts à moins d’un an	2 581
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	26 124	26 124
DD	Réserve légale (1)	3 944	3 944
DG	Autres réserves	276 241	275 770
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-210 042	19 628
DL	TOTAL (I)	96 267	325 467
DN	Avances conditionnées		12 500
DO	TOTAL (II)		12 500
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 467	17 931
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 685
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		1 674
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	85 645	80 702
DY	Dettes fiscales et sociales	195 333	181 697
EA	Autres dettes	104	104
EC	TOTAL (IV)	326 234	282 109
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	422 500	620 075
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an		279 059
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	139	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 152 105		1 152 105	1 319 252
FM	Production stockée			-2 685	15 760
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				4 883
FQ	Autres produits			63	121
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 149 483	1 340 016
FW	Autres achats et charges externes			389 193	289 135
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			20 608	21 201
FY	Salaires et traitements			647 740	694 151
FZ	Charges sociales			280 222	302 595
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			13 069	17 640
GE	Autres charges			3 106	3 075
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 353 938	1 327 798
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-204 455	12 218
GL	Autres intérêts et produits assimilés			583	1 212
GP	Total des produits financiers (V)			583	1 212
GR	Intérêts et charges assimilées			825	1 033
GU	Total des charges financières (VI)			825	1 033
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-242	179
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-204 697	12 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	4 145
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		18 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 145	18 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 490	119
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		11 049
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 490	11 168
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 345	7 232
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 154 212	1 359 628
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 364 254	1 339 999
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-210 042	19 628
A1	Renvois : Transfert de charges		4 883
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	3 038	3 038
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	176 370	4 273	3 397	177 245
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	134 328	8 796	11 706	131 418
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	310 698	13 069	15 103	308 664