N° national/d'enregistrement : 3239011
Date de dépôt : 30/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/07/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de contrôle, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images;
- N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Publication « électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition;
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciel.
Déposant 1 : ISAE INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE, Etablissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel
Numéro de SIREN : 130004278
Adresse :
10 avenue Edouard Belin, BP 4032,
31055 TOULOUSE CEDEX 4
FR
Mandataire 1 : CLAIRMONT NOVUS, M. BARISSAT LAURENT
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510395
Date de demande : 23/11/2009
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Bénéficiare 1 : INSTITUT SUPERIEUR DE L AERONAUTIQUE ET DE L ESPACE
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 850031
Date de demande : 28/02/2022
N° de BOPI : 2022-13
Date du BOPI : 01/04/2022
Bénéficiare 1 : CLAIRMONT NOVUS,
Adresse :
9 RUE PIERRE LE GRAND
75008 PARIS
FR
Evènement 3 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-36
Date du BOPI : 05/09/2003
Evènement 4 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-01
Evènement 5 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527471
Date de demande : 10/04/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013
Evènement 6 :Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2829682
Date de demande : 07/12/2022
N° de BOPI : 2023-08
Date du BOPI : 24/02/2023