INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE

Entreprise

INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
Dernière mise à jour : 15/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/12/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33345298500034 / Siren : 333452985 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 4 333452985
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
Adresse :
36 Quai D AUSTERLITZ
75013 PARIS 13
Liens de succession de l'établissement :
15/12/2008 : Succession
Prédécesseur : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/08/1985
Dénomination : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Identifiant association RNA : W751072869
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Marques françaises :
24/02/2010 : Manu Maestria
N° national/d'enregistrement : 3716063
Date de dépôt : 24/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide aux entreprises dans le développement de leurs marchés ; analyse de marchés ; études marketing ; organisation d'expositions de produits réalisés par des artisans visant la promotion des métiers de création et d'artisanat ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de partenariats inter-entreprises pour le développement de leurs produits (recherche de marché) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; relations publiques ; étude de marché ; promotion de produits innovants pour des tiers ; sondage d'opinion ; recherche de parraineurs ; établissement de statistiques.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations dans le domaine de la mode ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; enseignement et formation aux métiers du textile, de l'habillement et de la haute couture ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; remise de récompenses et de prix (éducation ou divertissement).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en matière d'innovations techniques ; services d'analyse et de recherche dans le domaine technique et scientifique à savoir recherches et développement de nouveaux produits ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; recherches en chimie, en bactériologie, en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INSTITUT FRANÇAIS DE LA MODE, Association régie par la Loi du 1er/07/1901
Numéro de SIREN : 333452985
Adresse :
36, Quai d'Austerlitz
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 785252
Date de demande : 14/04/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

Bénéficiare 1 : Lauréats du Prix Liliane Bettencourt pour l'intelligence de la main, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Adresse :
55 Boulevard de Magenta
75010 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

23/10/2009 : R3ilab
N° national/d'enregistrement : 3686230
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus pour les vêtements ; tissus pour les chaussures ; tissus d'ameublement ; tissus ayant des propriétés particulières ; tissus dits « intelligents » pour l'habillement ; tentures murales en matières textiles ; tissus de jute, de laine, de lin, de flanelle, de coton ; tissus en non tissé, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures ; plaids ; étoffe pour meubles ; essuie-mains en matières textiles ; coiffes de chapeaux ; tissus en fibres de verres à usage textile ; matières filtrantes toiles cirées ; linge de bain ; gants et serviettes de toilette ; linge et couvertures de lit ; couvre-pieds ; draps ; édredons ; housses et taies d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; serviettes de tables ; linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport et de loisirs pour hommes femmes et enfants ; tricots, maillots, t-shirts, débardeurs, sweat-shirts, pull-overs, polos, chemises, jupes, pantalons, shorts, bermudas, vestes, manteaux, jeans, robes, imperméables, cravates, vêtements, combinaisons (vêtements), combinaisons complètes pour équipes sportives, vêtements d'entraînement, complets pour le sport ; ceintures (vêtements), ceintures de sport ; chaussures, souliers, chaussures de sport ; articles de chapellerie ; gants (vêtements), écharpes, manchettes ; bas, chaussettes ; lingerie de corps ; vêtements de nuit ; costumes de bain, shorts de bain, peignoirs ; vêtements de pluie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations dans le domaine de la mode ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; enseignement et formation aux métiers du textile, de l'habillement et de la haute couture ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; remise de récompenses.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en matière d'innovations techniques notamment dans l'industrie textile ; services d'analyse et de recherche dans le domaine textile ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs notamment dans l'industrie textile ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; recherches en chimie, en bactériologie, en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INSTITUT FRANÇAIS DE LA MODE, Association régie par la Loi du 1er/07/1901
Numéro de SIREN : 333452985
Adresse :
36, Quai d'Austerlitz
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 765680
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

23/10/2009 : R3ilab
N° national/d'enregistrement : 3686230
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus pour les vêtements ; tissus pour les chaussures ; tissus d'ameublement ; tissus ayant des propriétés particulières ; tissus dits « intelligents » pour l'habillement ; tentures murales en matières textiles ; tissus de jute, de laine, de lin, de flanelle, de coton ; tissus en non tissé, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures ; plaids ; étoffe pour meubles ; essuie-mains en matières textiles ; coiffes de chapeaux ; tissus en fibres de verres à usage textile ; matières filtrantes toiles cirées ; linge de bain ; gants et serviettes de toilette ; linge et couvertures de lit ; couvre-pieds ; draps ; édredons ; housses et taies d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; serviettes de tables ; linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport et de loisirs pour hommes femmes et enfants ; tricots, maillots, t-shirts, débardeurs, sweat-shirts, pull-overs, polos, chemises, jupes, pantalons, shorts, bermudas, vestes, manteaux, jeans, robes, imperméables, cravates, vêtements, combinaisons (vêtements), combinaisons complètes pour équipes sportives, vêtements d'entraînement, complets pour le sport ; ceintures (vêtements), ceintures de sport ; chaussures, souliers, chaussures de sport ; articles de chapellerie ; gants (vêtements), écharpes, manchettes ; bas, chaussettes ; lingerie de corps ; vêtements de nuit ; costumes de bain, shorts de bain, peignoirs ; vêtements de pluie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations dans le domaine de la mode ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; enseignement et formation aux métiers du textile, de l'habillement et de la haute couture ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; remise de récompenses.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en matière d'innovations techniques notamment dans l'industrie textile ; services d'analyse et de recherche dans le domaine textile ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs notamment dans l'industrie textile ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; recherches en chimie, en bactériologie, en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : Institut Français de la Mode, Association déclarée
Numéro de SIREN : 333452985
Adresse :
36 Quai d'Austerlitz
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie
Adresse :
16 RUE MILTON
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 765680
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721048
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721535
Date de demande : 19/07/2019
N° de BOPI : 2019-45
Date du BOPI : 08/11/2019

23/10/2009 : R3ilab
N° national/d'enregistrement : 3686230
Date de dépôt : 23/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus pour les vêtements ; tissus pour les chaussures ; tissus d'ameublement ; tissus ayant des propriétés particulières ; tissus dits « intelligents » pour l'habillement ; tentures murales en matières textiles ; tissus de jute, de laine, de lin, de flanelle, de coton ; tissus en non tissé, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; couvertures ; plaids ; étoffe pour meubles ; essuie-mains en matières textiles ; coiffes de chapeaux ; tissus en fibres de verres à usage textile ; matières filtrantes toiles cirées ; linge de bain ; gants et serviettes de toilette ; linge et couvertures de lit ; couvre-pieds ; draps ; édredons ; housses et taies d'oreillers ; housses de protection pour meubles ; serviettes de tables ; linge de table en matières textiles ; nappes en matières textiles.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements pour hommes, femmes et enfants ; vêtements de sport et de loisirs pour hommes femmes et enfants ; tricots, maillots, t-shirts, débardeurs, sweat-shirts, pull-overs, polos, chemises, jupes, pantalons, shorts, bermudas, vestes, manteaux, jeans, robes, imperméables, cravates, vêtements, combinaisons (vêtements), combinaisons complètes pour équipes sportives, vêtements d'entraînement, complets pour le sport ; ceintures (vêtements), ceintures de sport ; chaussures, souliers, chaussures de sport ; articles de chapellerie ; gants (vêtements), écharpes, manchettes ; bas, chaussettes ; lingerie de corps ; vêtements de nuit ; costumes de bain, shorts de bain, peignoirs ; vêtements de pluie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations dans le domaine de la mode ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; enseignement et formation aux métiers du textile, de l'habillement et de la haute couture ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (autres que textes publicitaires) ; micro-édition ; remise de récompenses.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche en matière d'innovations techniques notamment dans l'industrie textile ; services d'analyse et de recherche dans le domaine textile ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs notamment dans l'industrie textile ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; recherches en chimie, en bactériologie, en cosmétologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE, Association régie par la Loi du 1er/07/1901
Numéro de SIREN : 333452985
Adresse :
36 Quai d'Austerlitz
75013 PARIS
FR

Mandataire 1 : DESBARRES & STAEFFEN, Mme STAEFFEN Véronique
Adresse :
18 Avenue de l'Opéra
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 765680
Date de demande : 05/08/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-49
Date du BOPI : 04/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721048
Date de demande : 15/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

03/02/2006 : IFM INSTITUT FRANÇAIS DE LA MODE
N° national/d'enregistrement : 3408789
Date de dépôt : 03/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications électroniques en ligne (téléchargeables) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Consultation pour la direction des affaires ; recherche et expertise en affaires ; recueil de données dans un fichier central ; études conseil information ou renseignement d'affaires ; recherches et études de marchés ; investigations pour affaires ; prévisions économiques ; informations statistiques. ; Services de documentation : consultation sur écran d'informations à partir de banques de données à savoir affichage électronique (télécommunications). ; Education ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; formation pratique (démonstration) ; information en matière d'éducation ; activités culturelles ; services de documentation à savoir prêt de livres ; édition de livres et revues ; enseignement ; conseil en matière d'éducation ou de formation. ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Concession de licences en propriété intellectuelle ; ingeniérie ; travaux d'ingénieurs ; recherches techniques ; Consultations professionnelles en matière d'éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables).
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE Association loi 1901
Numéro de SIREN : 333452985

Mandataire 1 : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-11
Date du BOPI : 17/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-36

28/02/1996 : IFM INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE
N° national/d'enregistrement : 96613199
Date de dépôt : 28/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education – formation première, formation continue, services d'enseignement, conseil en formation. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à but éducatif et culturel. Production de films. Edition de livres et de revues. Recherche industrielle et scientifique. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Services de documentation. Etudes, conseil, information ou renseignement d'affaires.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE Association de la loi de 1901
Numéro de SIREN : 333452985

Mandataire 1 : M. Pascal MORAND INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-14
Date du BOPI : 05/04/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2307092
Date de demande : 03/02/2006
N° de BOPI : 2006-36

Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/12/2008 : code NIC
Code NIC : 00034
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAF1993 : 80.3Z)
06/09/1985 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Association déclarée
Code NIC : 00026

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