INSITEO - COLOMIERS

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/03/2009

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51150040700016 / Siren : 511500407 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 33 511500407

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.

62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques

62.01 : Programmation informatique

62.01Z : Programmation informatique

Cette sous-classe comprend les activités de développement, adaptation, test et prise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base des instructions des utilisateurs.

Cette sous-classe comprend :
- la conception de la structure et du contenu et l’écriture des programmes informatiques nécessaires à la création et à l’implantation de : • logiciels systèmes et réseaux • applications logicielles • bases de données • pages web
- l’adaptation de logiciels, c’est-à-dire la modification et la configuration d’une application existante pour la rendre opérationnelle dans l’environnement informatique du client

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standards, éventuellement associée à leur production (cf. 58.29)
- la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre (cf. 58.29)
- la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, même si la fourniture de logiciels en fait partie (cf. 62.02A) Produits associés : 62.01.11, 62.01.12, 62.01.21, 62.01.29

Coordonnées de l'établissement :
INSITEO

Adresse :
BAT SOCRATE PEPINIERE DU PERGET
23 Boulevard VICTOR HUGO
31770 COLOMIERS

Historique de l'établissement :

01/04/2009 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/2009

Dénomination : INSITEO

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

INSITEO - Colomiers (siège)INSITEO - BordeauxINSITEO - Lille (fermé)INSITEO - Pau (fermé)INSITEO - Lille (fermé)INSITEO - Lille (fermé)INSITEO - Pau (fermé)INSITEO - Latresne (fermé)INSITEO - Uzein (fermé)

Marques françaises :

31/07/2009 : INSITEO

N° national/d'enregistrement : 3668225
Date de dépôt : 31/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 31/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Etablissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : Insiteo, SAS
Numéro de SIREN : 511500407
Adresse :
23 Bd Victor Hugo
31770 COLOMIERS
FR

Mandataire 1 : Insiteo
Adresse :
23 Bd Victor Hugo
31770 COLOMIERS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Publications au Bodacc :

06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2119
NOJO : 031020000891916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 456820.65 EUR

06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2120
NOJO : 031020000891922
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 681785.04 EUR

16/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2308
NOJO : 310200008641750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2129
NOJO : 310200007849600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°984
NOJO : 031020000751824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1221947.10 EUR

24/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°575
NOJO : 031020000715665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1574954.04 EUR

22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3356
NOJO : 310200007004850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1116
NOJO : 031020000652877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2643393.00 EUR

16/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6021
NOJO : 310200006363510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

18/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°879
NOJO : 031020000613561
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2497306.00 EUR

06/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1773
NOJO : 031020000592335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 2181654.00 EUR

25/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°805
NOJO : 031020000584835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VARROD Pierre nom d'usage : VARROD n'est plus administrateur.
Sté par actions simplifiée INNOVACOM GESTION n'est plus administrateur.
Société de droit étranger CREATHOR VENTURE FUND III (SCS) SICAR n'est plus administrateur
Montant du capital : 2164742.00 EUR

14/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°745
NOJO : 310200005825930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5063
NOJO : 310200005160530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : 310200004432690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2582
NOJO : 310200004052980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

12/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : BXB15124001277R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à directoire et à conseil de s EMERTEC GESTION n'est plus administrateur.

Montant du capital : 419251.00 EUR

04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2875
NOJO : 310200003563760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4147
NOJO : BXC13204006954D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

17/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°598
NOJO : BXB13191002463M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
COMPAIN Gérard nom d'usage : COMPAIN n'est plus administrateur.

01/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°742
NOJO : BXB12207002557Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MAFFRAND Olivier nom d'usage : MAFFRAND n'est plus administrateur.

01/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°743
NOJO : BXB122070025593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société de droit étranger CREATHOR Venture Fonds 1 GmbH n'est plus administrateur.
COMPAIN Gérard nom d'usage : COMPAIN devient administrateur.
Société de droit étranger CREATHOR VENTURE FUND III (SCS) SICAR devient administrateur représenté(e) par KOHLER Cédric nom d'usage : KOHLER.

Montant du capital : 229251.00 EUR

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5357
NOJO : BXC12206006955Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

21/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°263
NOJO : BXB112900009202
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MASSON Arnaud nom d'usage : MASSON devient administrateur.
VARROD Pierre nom d'usage : VARROD devient administrateur.
SA à directoire et à conseil de s EMERTEC GESTION devient administrateur.
MAFFRAND Olivier nom d'usage : MAFFRAND devient administrateur.
Sté par actions simplifiée INNOVACOM GESTION devient administrateur.
Société de droit étranger CREATHOR Venture Fonds 1 GmbH devient administrateur représenté(e) par KOHLER Cédric nom d'usage : KOHLER.
NEDELEC Marc nom d'usage : NEDELEC devient administrateur.
MOURET Vincent nom d'usage : MOURET devient administrateur.

Montant du capital : 181452.00 EUR

17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4262
NOJO : BXC11277013435L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°1081
NOJO : BXB092880030054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 102856.00 EUR

04/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°442
NOJO : BXB092710015720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée POULIN RETOUT & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire.
JOANNY François nom d'usage : JOANNY François devient commissaire aux comptes suppléant.

Montant du capital : 77142.00 EUR

10/04/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°479
NOJO : BXA08096001060B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/03/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 511 500 407
Dénomination : INSITEO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : MASSON Arnaud nom d'usage : MASSON Arnaud.
.

Montant du capital : 50000.00 EUR

Adresse :
23 boulevard Victor Hugo
Pépinière du Perget - Bâtiment Socrate
31770 Colomiers

Historique de l'unité légale :

30/12/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/07/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2015 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Représentants légaux :

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Arnaud
Né le 25/05/1967 à Cambrai (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Avenue Pierre Mendès-France
31170 Tournefeuille
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Arnaud
Né le 25/05/1967 à Cambrai (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
25 Avenue Pierre Mendès-France
31170 Tournefeuille
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : VARROD Pierre
Né le 28/07/1955 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
57 Rue Boris Vilde
92260 Fontenay-aux-Roses
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Morale

Nom : INNOVACOM GESTION
Siren : 430087429
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : administrateur

Adresse :
23 Rue Royale
75008 Paris
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : NEDELEC Marc
Né le 10/03/1972 à Landivisiau (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
69 Boulevard de Maurens
31270 Cugnaux
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : MOURET Vincent
Né le 25/08/1957 à Avignon (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
126 bis Rue Brancas
92310 Sèvres
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Morale

Nom : CREATHOR VENTURE FUND III (SCS) SICAR
Forme juridique : Société de droit étranger
Qualité : administrateur

Adresse :
5 Avenue Gaston Diderich
01420 Luxembourg
Luxembourg

Représentant permanent

Nom : KOHLER Cédric
Né le 14/02/1979 à Hilden (Allemagne)
Nationalité : Allemande

Adresse :
Anwandstrasse 44
Suisse

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Morale

Nom : POULIN RETOUT & ASSOCIES
Siren : 454008996
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
160 Rue Montmartre
75002 Paris
France

18/04/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Personne Physique

Nom : JOANNY François
Né le 31/07/1975 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 Rue des Frères Lion
31000 Toulouse
France

Dépôts des actes :

14/04/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°006769 déposé le 15/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres

18/02/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°006642 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

18/02/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

18/02/2015 : Certificat

04/02/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

12/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°010350 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes

29/04/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°010347 déposé le 09/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°011252 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

12/06/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

12/06/2012 : Statuts mis à jour

04/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°011249 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°015213 déposé le 12/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société

30/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

30/09/2010 : Statuts mis à jour

30/09/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

22/09/2010 : Rapport

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013314 déposé le 22/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Souscription d'actions

16/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration

23/09/2009 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013505 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/09/2009 : Décision(s) des associés

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013505 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/09/2009 : Décision de gérance

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013505 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/09/2009 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013505 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

16/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

19/08/2009 : Acte

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°012611 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

18/08/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

18/08/2009 : Statuts mis à jour

30/07/2009 : Acte

29/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

29/07/2009 : Statuts mis à jour

27/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

20/03/2009 : Statuts constitutifs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°004210 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

18/03/2009 : Attestation de dépôt des fonds

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°004210 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Attestation de dépôt des fonds

N.C : Statuts mis à jour

Etablissements :

16/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2015B00754
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
14 rue du Vieux Faubourg
CS 30028
59042 Lille CEDEX
France
Nom commercial : INSITEO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Développement de projets et commercial de solutions de géolocalisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Siège

Adresse :
23 Boulevard Victor Hugo
Pépinière du Perget - bâtiment Socrate
31770 Colomiers
France

18/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Boulevard Victor Hugo
Pépinière du Perget - bâtiment Socrate
31770 Colomiers
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2009
Activité : La fourniture d'un service géo localisé, mettant en oeuvre une infrastucture d'émetteurs de signaux, un logiciel téléchargé sur téléphone portable et des services web, les services d'assistance, conseil, formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/02/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2013B00535
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
1 Route de Cénac Aérocampus
Aquitaine
33360 Latresne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2013
Activité : Expérimentation de technologies de géolocalisation indoor.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2012B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
4 allée Catherine de Bourbon
Centre Activia Pyrénées Open Services
64000 Pau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Expérimentation de technologies de géolocalisation indoor
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

16/01/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/03/2015
Texte de l'observation : Date de début d'activité dans le ressort : 01.03.2015

Personnes morales :

16/01/2017 : INSITEO

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

18/04/2016 : INSITEO

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : La fourniture d'un service géo localisé, mettant en oeuvre une infrastucture d'émetteurs de signaux, un logiciel téléchargé sur téléphone portable et des services web, les services d'assistance, conseil, formation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 25/03/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/03/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 419251.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

12/02/2013 : INSITEO

Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

01/03/2012 : INSITEO

Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°007165 déposé le 18/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°014760 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°013023 déposé le 21/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°011379 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°014297 déposé le 12/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2009B00934
Dépôt : N°017113 déposé le 19/09/2011
Durée de l'exercice : 22
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2023/001039 du 20/01/2023
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/039875 du 01/12/2021
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/022493 du 05/10/2020
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/021918 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/027865 du 05/10/2018
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/020057 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 2009B00934
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	5 147 980	2 938 655	2 209 324	2 132 755
AF	Concessions, brevets et droits similaires	149 189	143 038	6 151	12 895
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	58 167	58 167
AT	Autres immobilisations corporelles	60 734	57 317	3 418	4 087
CU	Autres participations	153		153	153
BH	Autres immobilisations financières	19 584		19 584	11 411
BJ	TOTAL (I)	5 435 807	3 197 178	2 238 629	2 161 300
BT	Marchandises	2 500		2 500
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 668		3 668	6 386
BX	Clients et comptes rattachés	123 653	22 633	101 019	191 023
BZ	Autres créances	307 788		307 788	551 586
CF	Disponibilités	52 830		52 830	16 482
CH	Charges constatées d’avance	33 210		33 210	19 411
CJ	TOTAL (II)	523 649	22 633	501 016	784 888
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	5 959 456	3 219 811	2 739 645	2 946 189
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	419 251	419 251
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	8 689	3 590 349
DH	Report à nouveau		-3 792 290
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-178 963	210 630
DL	TOTAL (I)	248 977	427 941
DN	Avances conditionnées	187 517	206 017
DO	TOTAL (II)	187 517	206 017
DS	Emprunts obligataires convertibles	1 507 491	1 507 491
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	507	302
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	377 325	254 221
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	168 509	137 155
DY	Dettes fiscales et sociales	193 882	255 965
EA	Autres dettes	879	76 745
EB	Produits constatés d’avance (2)	54 558	80 352
EC	TOTAL (IV)	2 303 151	2 312 231
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 739 645	2 946 189
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 253 651	2 312 231
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	133 599		133 599	78 708
FG	Production vendue services	899 759		899 759	1 001 920
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 033 359		1 033 359	1 080 628
FN	Production immobilisée			783 877	666 502
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			31 349	16 872
FQ	Autres produits			25	272
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 848 610	1 764 274
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			2 500
FT	Variation de stock (marchandises)			-2 500
FW	Autres achats et charges externes			574 694	447 407
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			14 181	17 259
FY	Salaires et traitements			705 964	840 292
FZ	Charges sociales			184 827	234 878
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			721 986	450 767
GE	Autres charges			4	22
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 201 655	1 990 625
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-353 046	-226 352
GN	Différences positives de change			655	415
GP	Total des produits financiers (V)			655	415
GR	Intérêts et charges assimilées			68 587	57 755
GS	Différences négatives de change			801	344
GU	Total des charges financières (VI)			69 388	58 099
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-68 733	-57 684
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-421 778	-284 035
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	36 940	104 400
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	36 940	104 400
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	60 843	5 333
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	60 843	5 333
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-23 903	99 068
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-266 718	-395 598
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 886 205	1 869 089
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 065 168	1 658 459
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-178 963	210 630
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	2 225 536	713 120		2 938 655
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 127	6 911		143 038
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	113 529	1 955		115 484
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	2 475 192	721 986		3 197 178
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	22 633			22 633
7B	Total Provisions pour dépréciation	22 633			22 633
7C	TOTAL GENERAL	22 633			22 633
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	19 584	19 000
VA	Clients douteux ou litigieux	23 515
UX	Autres créances clients	100 137
VM	Impôts sur les bénéfices	280 631
VB	T. V. A.	27 157
VS	Charges constatées d’avance	33 210
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	484 235	460 136	24 099
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	1 507 491	1 507 491
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	507	507
8A	Emprunts et dettes financières divers	153 808	104 308	18 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	168 509	168 509
8C	Personnel et comptes rattachés	52 931	52 931
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	49 874	49 874
VW	T.V.A.	26 906	26 906
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	64 171	64 171
VI	Groupe et associés	223 517	223 517
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	879	879
8L	Produits constatés d’avance	54 558	54 558
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 303 151	2 253 651	18 000	31 500
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	18 000

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