IDVELOP (fermée)

Entreprise

IDVELOP
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/2008
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50539253000018 / Siren : 505392530 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 90 505392530
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/01/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.6 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60 : Activités de soutien à l'enseignement
85.60Z : Activités de soutien à l'enseignement
Cette sous-classe comprend les activités non pédagogiques de soutien aux processus ou systèmes éducatifs.

Cette sous-classe comprend :
- le conseil dans le domaine éducatif
- les activités de conseil en orientation scolaire
- les activités d’évaluation des tests de connaissances
- les activités de tests de connaissances
- l’organisation de programmes d’échanges d’étudiants
- l’organisation d’activités de soutien scolaire sans prestation de service d’enseignement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la recherche et le développement expérimental en sciences humaines et sociales (cf. 72.20Z) Produits associés : 85.60.10
Coordonnées de l'établissement :
IDVELOP
Adresse :
1320 Chemin DE MARFAY
38380 MIRIBEL-LES-ECHELLES
Historique de l'établissement :
30/08/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2008
Dénomination : IDVELOP
Activité principale : Activités de soutien à l'enseignement (NAFRev2 : 85.60Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/12/2019 : Radiation

Annonce N°2051
NOJO : 038010000499332
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3306
NOJO : 380100004933550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°721
NOJO : 038010000486819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE La Société IDVELOP par la société DIGITAL SKILLS FOUNDATION Société absorbée : IDVELOP, Société par Actions Simplifiée au capital de 4 512 euros, dont le siège social est sis 1320 Chemin de Marfay - 38380 MIRIBEL LES ECHELLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 505 392 530 Société absorbante : DIGITAL SKILLS FOUNDATION, Société Responsabilité Limitée au capital social de 2 000 euros, dont le siège social est situé 1320 Chemin de Marfay - 38380 MIRIBEL LES ECHELLES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 831 353 289 Actif : 80 114 euros Passif : 59 063 euros Actif net apporté : 21 051 euros La fusion prendra effet d'un point de vue comptable et fiscal rétroactivement au 01.01.2019 DIGITAL SKILLS FOUNDATION, société absorbante détenant la totalité des actions de la société IDVELOP, société absorbée, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital De même, les apports effectués par la société absorbée n'étant rémunérés par l'attribution de parts émises par la société absorbante, il n'a pas été établi de rapport d'échange. Date du projet de fusion : 2 juillet 2019 Date du dépôt : 17/07/2019 Lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de commerce de GRENOBLE.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4512.00 EUR
22/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1716
NOJO : 380100004397780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2886
NOJO : 380100004034110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°1299
NOJO : 038010000401930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 4512.00 EUR
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2274
NOJO : 380100003798910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1368
NOJO : BXB16153002535G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée IMAJLIS n'est plus directeur général.

20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3977
NOJO : 380100003297270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°834
NOJO : BXB14276002634K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAEIJS Anna Maria nom d'usage : PERRIN n'est plus président.
Société à responsabilité limitée HUMPHREY devient président.
BEYLIER Benoît Christophe Marie nom d'usage : BEYLIER n'est plus directeur général.
Société à responsabilité limitée IMAJLIS devient directeur général.

21/05/2014 : Modifications générales

Annonce N°1145
NOJO : BXB141350025809
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SAEIJS Anna Maria nom d'usage : PERRIN n'est plus gérant.
SAEIJS Anna Maria nom d'usage : PERRIN devient président.
BEYLIER Benoît Christophe Marie nom d'usage : BEYLIER devient directeur général.
BOGEY Frédéric nom d'usage : BOGEY devient commissaire aux comptes titulaire.
Société à responsabilité limitée LBO EXPERTS devient commissaire aux comptes suppléant.

15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6588
NOJO : 380100003010280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3580
NOJO : BXC122830024687
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1320 chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3443
NOJO : BXC11235031928U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1320 chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4567
NOJO : BXC10337013601D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
1320 chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
31/08/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°515
NOJO : BXA082380012665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 15/07/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 505 392 530
Dénomination : IDvelop
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : SAEIJS Anna Maria nom d'usage : PERRIN Anna.
.

Montant du capital : 3000.00 EUR

Adresse :
1320 chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
Historique de l'unité légale :
30/08/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
28/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
17/03/2014 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5720
Représentants légaux :
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Type : Personne Morale

Nom : HUMPHREY
Siren : 801619404
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
1320 Chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Type : Personne Physique

Nom : BOGEY Frédéric
Né le 12/07/1971 à Annecy (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
18 Cours Becquart Castelbon
BP 376
38511 Voiron Cedex
France
25/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Type : Personne Morale

Nom : LBO EXPERTS
Siren : 380977694
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
168 Impasse des Genêts
Bâtiment le Poseidon
38500 Coublevie
France
Dépôts des actes :
21/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000216 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
21/12/2016 : Arrêté
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000216 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
21/12/2016 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000216 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
21/12/2016 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000216 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
21/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°004216 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes Modification relative aux dirigeants d'une société
04/05/2015 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°005479 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
10/12/2014 : Décision(s) des associés
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000128 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°008048 déposé le 05/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2014 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°003856 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
06/03/2014 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°002214 déposé le 07/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
04/07/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°005976 déposé le 16/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°003856 déposé le 23/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000128 déposé le 09/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°005479 déposé le 17/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000216 déposé le 06/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Reconstitution des capitaux propres
Etablissements :
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Type : Siège

Adresse :
1320 Chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
France
25/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Type : Etablissement principal

Adresse :
1320 Chemin de Marfay
38380 Miribel-les-Échelles
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2008
Activité : Le consulting en éducation, en énergie, le montage de projets dans le cadre de programmes éducatifs ou autres, le conseil international en développement et marketing.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/01/2017 : IDvelop
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Le consulting en éducation, en énergie, le montage de projets dans le cadre de programmes éducatifs ou autres, le conseil international en développement et marketing.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/07/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 15/07/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 4512.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°000892 déposé le 25/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°004954 déposé le 03/05/2016
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°012032 déposé le 11/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°012231 déposé le 18/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°011547 déposé le 17/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°008469 déposé le 13/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01340
Dépôt : N°012167 déposé le 05/10/2010
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/015398 du 23/09/2019
Numéro de gestion : 2008B01340
Code activité : 8560Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/002823 du 13/03/2018
Numéro de gestion : 2008B01340
Code activité : 8560Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/000892 du 25/01/2017
Numéro de gestion : 2008B01340
Code activité : 8560Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 21 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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