HYDRO CONCEPT

Entreprise

HYDRO CONCEPT
Dernière mise à jour : 18/04/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/04/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40846459200059 / Siren : 408464592 / NIC : 00059
N° de TVA : FR 63 408464592
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/04/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HYDRO CONCEPT
Adresse :
LA CHP. ACHARD
14 Rue DE L INNOVATION ZAC SUD EST

85150 LES ACHARDS
Marchés publics :
03/02/2023 : Marché

Objet : Études générales, missions de maîtrise d'oeuvre et prestations d'ingénierie- Lot 2: Secteur du bassin versant de l'Ouin, le secteur de la Sèvre-amont 1 et le bassin versant de l'Ouine et le secteur de la Sèvre-amont 2
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 200034080000652023000200
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 660 000 €
Date de notification : 30/01/2023

Lieu d'exécution : Code département
Acheteur : EPTB de la Sèvre nantaise

Titulaire :
HYDRO CONCEPT (40846459200059)
20/01/2023 : Marché

Objet : Etude d?identification de délimitation et de fonctionnalité des zones humides sur le bassin versant de « La Petite Blourde »
Classification : 71241000-

Numéro unique d’identification : 2000700430001920222022/1100000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 55 570 €
Date de notification : 06/12/2022

Lieu d'exécution : MONTMORILLON
Acheteur : COM. DE COMMUNES VIENNE ET GARTEMPE

Titulaire :
HYDRO CONCEPT (40846459200059)
Liens de succession de l'établissement :
18/04/2022 : Succession
Prédécesseur : HYDRO CONCEPT
Continuité économique
Accords d'entreprise :
02/02/2023 : UN ACCORD PORTANT SUR LE PASSAGE DES CONGES PAYES EN JOURS OUVRES CHEZ HYDRO CONCEPT
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08523008127
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/03/2023
Date de dépôt : 06/03/2023
Date du texte : 02/02/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HYDRO CONCEPT
Siret : 40846459200059
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
01/09/2022 : UN ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T08522007193
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/09/2022
Date de dépôt : 12/09/2022
Date du texte : 01/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 19/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : HYDRO CONCEPT
Siret : 40846459200059
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/07/1996
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2362
NOJO : 85012023S000005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
20/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4551
NOJO : 85012022S000594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
13/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3503
NOJO : 85012021S000162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
22/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5652
NOJO : 85012019S014381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
31/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4732
NOJO : 85012019S000572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société coopérative de production à responsabilité limitée à capital variable
27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13151
NOJO : 85012017S013628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7827
NOJO : 118501384950964
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5607
NOJO : 118501364698893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11370
NOJO : 118501339769326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10373
NOJO : 118501316740346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE SUR YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9609
NOJO : BXC12359007823H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10536
NOJO : BXC11314004731O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 avenue Louis Breguet Parc Activités du Laurier
85180 Château d'Olonne
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12475
NOJO : BXC10308013326Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 avenue Louis Bréguet Parc Activités du Laurier
85180 Château-d'Olonne
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12476
NOJO : BXC103080133270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 avenue Louis Bréguet Parc Activités du Laurier
85180 Château-d'Olonne
28/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10628
NOJO : BXC08352010834Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 408 464 592
Dénomination : HYDRO CONCEPT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
29 avenue Louis Bréguet Parc Activités du Laurier
85180 Château-d'Olonne
Historique de l'unité légale :
18/04/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire, caractère employeur
Code NIC : 00059
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
14/12/2017 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SARL coopérative ouvrière de production (SCOP)
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Type : Personne Physique

Nom : FERON (GILBERT) Françoise Catherine
Né le 30/01/1956 à LE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
79 avenue Aristide Briand
85100 Les Sables-d'Olonne
France
Dépôts des actes :
03/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2305327 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : RESIDENCE MARINE 7 BD DE CASTELNAU (85100) LES SABLES D'OLONNE
03/11/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2305327 déposé le 03/12/2003
Etat : Déposé
30/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2104616 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2104616 déposé le 18/10/2001
Etat : Déposé
15/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°994649 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL : 79 AVENUE ARISTIDE BRIAND (85100) LES SABLES D'OLONNE
15/10/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°994649 déposé le 14/12/1999
Etat : Déposé
10/07/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°962940 déposé le 05/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
29 avenue Louis Breguet Parc Activités du Laurier
85180 Château-d'Olonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/1996
Activité : consultant, études et realisations en hydrobiolo- gie, environnement, aquaculture et amenagement dès zones huymides, conception et fourniture de tout matériel se rapportant a ces domaines et toutes sortes d'études et de realisations pouvant s'y rapprocher
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2016 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/08/1996
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/08/1996 : JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : L'ECHO DE L'OUEST
Personnes morales :
23/12/2016 : HYDRO CONCEPT
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : consultant, études et realisations en hydrobiolo- gie, environnement, aquaculture et amenagement dès zones huymides, conception et fourniture de tout matériel se rapportant a ces domaines et toutes sortes d'études et de realisations pouvant s'y rapprocher

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°13742 déposé le 23/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2764 déposé le 29/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°1955 déposé le 10/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°786 déposé le 07/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°9755 déposé le 13/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°6892 déposé le 14/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°8548 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°8532 déposé le 06/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°9234 déposé le 09/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°7180 déposé le 04/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°7298 déposé le 16/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°7118 déposé le 07/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°5303 déposé le 16/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°4182 déposé le 09/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°258 déposé le 21/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°4369 déposé le 12/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°4143 déposé le 15/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°2313 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°90170 déposé le 19/01/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 1996B00510
Dépôt : N°80561 déposé le 13/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 5 du 14/12/2022
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 594 du 20/12/2021
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 162 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 14381 du 12/12/2019
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 572 du 22/01/2019
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LA ROCHE-SUR-YON (8501)
Numéro de dépôt : 13628 du 14/12/2017
Numéro de gestion : 1996B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires29 05429 054
ANTerrains8 2946 2352 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels114 99263 55951 433
ATAutres immobilisations corporelles124 705115 2929 413
BDAutres titres immobilisés4545
BHAutres immobilisations financières3 9523 952
BJTOTAL (I)281 045214 14166 903
BXClients et comptes rattachés383 399383 399
BZAutres créances42 28942 289
CDValeurs mobilières de placement17 00017 000
CFDisponibilités42 84242 842
CHCharges constatées d’avance7 1027 102
CJTOTAL (II)492 634492 634
COTOTAL GENERAL (0 à V)773 679214 141559 537
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 000
DDRéserve légale (1)800
DGAutres réserves227 748
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)55 455
DLTOTAL (I)292 003
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)40 763
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 327
DYDettes fiscales et sociales201 443
ECTOTAL (IV)267 533
EETOTAL GENERAL (I à V)559 537
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an241 483
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.80

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