HGM INGENIERIE

Entreprise

HGM INGENIERIE
Dernière mise à jour : 26/11/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 26/11/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37804529800056 / Siren : 378045298 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 72 378045298
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
HGM INGENIERIE
Adresse :
42 Chemin DU MOULIN CARRON
69130 ECULLY
Marchés publics :
09/11/2022 : Marché

Objet : Opération n° 310322 Groupement Hospitalier Est Hôpital Pierre Wertheimer Opération de relocalisation U 1000_MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920222022S1944800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 23 750 €
Date de notification : 09/11/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
25/10/2022 : Marché

Objet : Le marché est un marché de maitrise d'oeuvre pour la pose de réflecteurs au niveaux des radiateurs de la maison d'arrêt de Bonneville
Classification : Services de conseil et de consultation en ingénierie (71318000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112022151158132000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 4 260 €
Date de notification : 25/10/2022

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
HGM (37804529800056)
18/08/2022 : Marché

Objet : Les prestations concernent la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique (AMOT) dans le cadre du projet de doublement des assises des Pyrénées-Orientales à Perpignan, avenue de l'Abbé Pierre. Le projet est basé sur la construction d'un bâtiment e
Classification : Services d'assistance technique (71356200)

Numéro unique d’identification : 130005093000542022151146419500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 225 €
Date de notification : 18/08/2022

Lieu d'exécution : (66) Pyrénées-Orientales
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Toulouse

Titulaire :
HGM (37804529800056)
17/03/2022 : Marché subséquent

Objet : GROUPEMENT HOSPITALIER NORD. - Hôpital de la Croix-Rousse - HARPP Travaux préparatoires de restructuration des plateaux de biologie - Opération n°910532_MOE -
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920222022S0393500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 35 375 €
Date de notification : 17/03/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
06/01/2022 : Marché subséquent

Objet : HOPITAL LYON SUD - BATIMENT 3H1 - REMPLACEMENT DU POSTE DE LIVRAISON - ENEDIS (PL1) - mARCH2 sUBS2QUENT 2021_5524 -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920222022S0470000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 120 €
Date de notification : 06/01/2022

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
05/01/2022 : Marché

Objet : Maîtrise d'oeuvre - Réfection des installations CVC du Palais de Justice Novarina d'Annecy
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 120010038000952022151106295400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 103 230 €
Date de notification : 05/01/2022

Lieu d'exécution : (74) Haute-Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Antenne régionale de l'équipement de Lyon

Titulaire :
HGM (37804529800056)
09/11/2021 : Marché subséquent

Objet : Marché Subséquent 2021_5520 - GROUPEMENT HOSPITALIER CENTRE - HOPITAL EDOUARD HERRIOT - BATIMENT H - NIV. +1 - OPERATION 910502 - GOPI - Installation d'un équipement d'imagerie RX - (Modalité 36) -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S2027100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 19 737 €
Date de notification : 09/11/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
03/09/2021 : Marché

Objet : Opération n° 310322 - Groupement Hospitalier Est - Hôpital Pierre Wertheimer - Opération de relocalisation Bâtiment F RDC, Bâtiment R RDC et bibliothèque - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S1610000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 750 €
Date de notification : 03/09/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
29/07/2021 : Marché subséquent

Objet : Opération n° 95.0042 MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE GROUPEMENT HOSPITALIER SUD Ecole Clémenceau - augmentation de la capacité des amphithéâtres Institut de formation en soins infirmiers Clémenceau Lyon Sud
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S1384300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 34 800 €
Date de notification : 29/07/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
10/06/2021 : Marché subséquent

Objet : MAITRISE D'OEUVRE Pour des travaux sur le domaine hospitalier des HCL lot n°1.1 mono-attributaire : MOE pour travaux sur domaine hospitalier pour des opérations d'un montant de travaux inférieur ou égal à 500 000€ HT et missions ponctuelles ATMO
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920212021S1038300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 23 119 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
11/05/2021 : Marché

Objet : Adaptation électrique de la cuisine du Centre Pénitentiaire de Grenoble_Varces : ajout de prises de courant permettant d’alimentation de 10 chariots de régulation de la température des denrées alimentaires et l’étude de la reprise de l’armoire électrique
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151066186700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 10 151 €
Date de notification : 11/05/2021

Lieu d'exécution : (38) Isère
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
HGM (37804529800056)
25/09/2020 : Marché subséquent

Objet : MSAC MOE AMENAGEMENT VOIES OLYMPIQUES BP
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920202020S05323
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 862 020 €
Date de notification : 22/09/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
HGM (37804529800056)
15/06/2020 : Marché subséquent

Objet : Marché subséquent : n° 2020_5526 - GROUPEMENT HOSPITALIER EST - Bâtiment HFME - HFME salle interventionnelle (modalité 21) - PHASE 2 - Opération n°91?0487 modalité 21 - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE - T18_4301_DAT_LOT1.1_MS_910487_21_Phase_2
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S2441100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 708 €
Date de notification : 15/06/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
15/05/2020 : Marché subséquent

Objet : GROUPEMENT HOSPITALIER SUD - Bâtiment 3B - Opération n°36-0291 - Salle vasculaire (GOPI modalité 23) - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE -
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S1783500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 54 458 €
Date de notification : 15/05/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
30/03/2020 : Accord-cadre

Objet : GROUPEMENT HOSPITALIER SUD - CHLS - Bâtiment 3B - Niveau Rez de Chaussée - Création d'un service Post-Urgences Médecine Aigue « PUMA » - Opération n° 36_0298 - MISSION DE MAITRISE D’OEUVRE -
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920202020S0531000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 824 €
Date de notification : 30/03/2020

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
14/01/2020 : Marché

Objet : RD 35 Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de sécurisation du tunnel des Ecouges
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132019DMC00500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 140 €
Date de notification : 14/05/2019

Lieu d'exécution : ROVON
Acheteur : DEPARTEMENT DE L'ISERE

Titulaire :
HGM INGENIERIE (37804529800056)
25/11/2019 : Marché

Objet : MARCHE SUBSEQUENT MOE 2019_5534 - Accord cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre pour le domaine public des HCL - lot 1.1 : pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 euros HT -...
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192019S2949500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 57 000 €
Date de notification : 25/11/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
04/11/2019 : Marché

Objet : C19-097-DSTI-Missions de ma�trise d'œuvre de conception - refonte des infrastructures r�seau
Classification : Services de gestion de réseaux informatiques (72315200)

Numéro unique d’identification : 582056511001052019e86lgQTyNC00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 107 995 €
Date de notification : 25/10/2019

Lieu d'exécution : Haute-Savoie
Acheteur : 2D2I - Direction du dévelopement de l'ingienerie et de l'innovation

Titulaire :
HGM (37804529800056)
27/08/2019 : Marché

Objet : MOE Mise en conformité des installations de l'I.N.P.T. des tunnels Courier
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 200063402000162019L040000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 990 €
Date de notification : 12/08/2019

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
HGM INGENIERIE (37804529800056)
27/08/2019 : Marché

Objet : MOE Mise en conformité des installations de l'I.N.P.T. des tunnels Courier
Classification : 71310000-

Numéro unique d’identification : 200063402000162019L040001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 990 €
Date de notification : 12/08/2019

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
HGM INGENIERIE (37804529800056)
30/07/2019 : Accord-cadre

Objet : Accord cadre à bons de commande et a marchés subséquents de maîtrise d'oeuvre pour le domaine public des HCL lot 1.1 : pour des missions concernant des opérations de travaux d'un montant inférieur à 500 000 euros HT
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192019S1875600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 662 000 €
Date de notification : 30/07/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
HGM (37804529800056)
Liens de succession de l'établissement :
26/11/2018 : Succession
Prédécesseur : HGM INGENIERIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1990
Dénomination : HGM INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1562
NOJO : 069010001603643
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
ROUX Didier Guillaume nom d'usage : ROUX n'est plus directeur général
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4834
NOJO : 690100015984160
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°2591
NOJO : 069010001527726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHEVALIER Thibault Adrien nom d'usage : CHEVALIER devient directeur général
04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12937
NOJO : 690100015283550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°3064
NOJO : 069010001417590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FIDUCIAIRE CENTREX n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
LACROIX Régis nom d'usage : LACROIX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6836
NOJO : 690100014110410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3588
NOJO : 690100013082180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1350
NOJO : 690100012065370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°1547
NOJO : 069010001176434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3701
NOJO : 690100011141770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3745
NOJO : 690100010296710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°2744
NOJO : BXB161530037731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GALLIEN Jean-Charles nom d'usage : GALLIEN n'est plus président.
ANSELME Dominique nom d'usage : ANSELME n'est plus directeur général.
ANSELME Dominique nom d'usage : ANSELME devient président.
ROUX Didier Guillaume nom d'usage : ROUX devient directeur général.

16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5008
NOJO : 690100009474350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7824
NOJO : 690100008717130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : BXB150160028604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM INGENIERIE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7190
NOJO : 690100008133380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8264
NOJO : BXC13123013370I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 route du Pérollier Zac de Dardilly Lieudit le Tronchon
69570 Dardilly
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9554
NOJO : BXC12124014066N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7327
NOJO : BXC111790109350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 route du Pérollier Zac de Dardilly Lieudit le Tronchon
69570 Dardilly
01/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2986
NOJO : BXC102150030722
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 route du Pérollier Zac de Dardilly Lieudit le Tronchon
69570 Dardilly
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7702
NOJO : BXC08212032393B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 route du Pérollier Zac de Dardilly Lieudit le Tronchon
69570 Dardilly
10/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1253
NOJO : BXB08187003517C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
PRIEST Philippe nom d'usage : PRIEST Philippe n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.
LACROIX Régis nom d'usage : LACROIX Régis devient commissaire aux comptes suppléant.
.

10/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°2174
NOJO : BXB08155003366A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HUGUET Guy nom d'usage : HUGUET Guy n'est plus directeur général.
.

28/02/2009 : Modifications générales

Annonce N°3771
NOJO : BXB08054009441E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GALLIEN Jean-Charles nom d'usage : GALLIEN Jean-Charles devient président.
.
ANSELME Dominique nom d'usage : ANSELME Dominique devient directeur général.
.
HUGUET Guy nom d'usage : HUGUET Guy n'est plus président.
.
HUGUET Guy nom d'usage : HUGUET Guy devient directeur général.
.
GALLIEN Jean-Charles nom d'usage : GALLIEN Jean-Charles n'est plus directeur général.
.

01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7166
NOJO : BXC08255005381P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 378 045 298
Dénomination : HGM GUY HUGUET SAS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
13 route du Pérollier
Zac de Dardilly Lieudit le Tronchon,
69570 Dardilly
Historique de l'unité légale :
01/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/11/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00056
Economie sociale et solidaire : Oui
24/11/2014 : dénomination
Dénomination : HGM INGENIERIE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/09/2004 : code NIC
Code NIC : 00049
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : ANSELME Dominique
Né le 10/01/1968 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Impasse de Beaumarchais
69330 Meyzieu
France
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Didier Guillaume
Né le 26/03/1963 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
700 Route de Prailles
38370 Saint-Clair-du-Rhône
France
27/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALIER Thibault Adrien
Né le 08/07/1981 à Nantes (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Rue Villebois Mareuil
69003 Lyon
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : ANSELME Dominique
Né le 10/01/1968 à Bron (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
2 Impasse de Beaumarchais
69330 Meyzieu
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : ROUX Didier Guillaume
Né le 26/03/1963 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
700 Route de Prailles
38370 Saint-Clair-du-Rhône
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE CENTREX
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
6 A Rue Claude Chappe
Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
27/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Personne Physique

Nom : LACROIX Régis
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 A Rue Claude Chappe
Parc de Crécy
69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or
France
Dépôts des actes :
31/05/2022 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°027983 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/05/2022 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°027983 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
06/05/2022 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°027983 déposé le 26/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
08/04/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°024443 déposé le 02/07/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/11/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°035327 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
26/11/2018 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°035327 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
26/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°060093 déposé le 10/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
23/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°004593 déposé le 11/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
02/05/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013944 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/05/2016 : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013944 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000484 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000484 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000484 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000484 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011994 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011994 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011994 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
24/07/2000 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011994 déposé le 24/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010973 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
13/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010973 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
13/07/1999 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010973 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
13/07/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010973 déposé le 13/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification non statutaire
08/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016036 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
08/11/1995 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016036 déposé le 08/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
27/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011909 déposé le 27/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015837 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
21/10/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015837 déposé le 21/10/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
10/04/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/04/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/04/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/04/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
10/04/1991 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005789 déposé le 10/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
18/05/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
18/05/1990 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007580 déposé le 18/05/1990
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016802 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016802 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°002440 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°002440 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°009672 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011356 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000084 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°015803 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016802 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016802 déposé le 06/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°002440 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°002440 déposé le 30/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Décision(s) des associés
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°009672 déposé le 07/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011356 déposé le 04/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°000084 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Siège

Adresse :
42 Chemin du Moulin Carron
69130 Écully
France
27/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Etablissement principal

Adresse :
42 Chemin du Moulin Carron
69130 Écully
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : L'exercice de la maîtrise d'oeuvre générale ou particulière des corps d'état techniques du bâtiment et de l'industrie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Siège

Adresse :
13 Route du Pérollier
ZAC DE DARDILLY LIEUDIT LE TRONCHON
69570 Dardilly
France
27/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Route du Pérollier
ZAC DE DARDILLY LIEUDIT LE TRONCHON
69570 Dardilly
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1990
Activité : L'exercice de la maîtrise d'oeuvre générale ou particulière des corps d'état techniques du bâtiment et de l'industrie.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/07/2022 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DM du 27/08/1993 : Transfert du siège et ets principal de LYON (69009) 24 Avenue Joannès Masset à ECULLY (69130) Immeuble Les 4 M Chemin du Petit Bois à compter du 01/05/93 - Suppression de l'ancien fonds
27/04/2017 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : DM du 27/08/1993 : Transfert du siège et ets principal de LYON (69009) 24 Avenue Joannès Masset à ECULLY (69130) Immeuble Les 4 M Chemin du Petit Bois à compter du 01/05/93 - Suppression de l'ancien fonds
Personnes morales :
27/07/2022 : HGM INGENIERIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la maîtrise d'oeuvre générale ou particulière des corps d'état techniques du bâtiment et de l'industrie - L'étude d'exécution de tous corps d'état techniques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 188000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/04/2017 : HGM INGENIERIE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exercice de la maîtrise d'oeuvre générale ou particulière des corps d'état techniques du bâtiment et de l'industrie - L'étude d'exécution de tous corps d'état techniques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 188000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°030498 déposé le 27/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°018815 déposé le 10/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011016 déposé le 15/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011886 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011130 déposé le 07/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°012446 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°012446 déposé le 27/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010171 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010171 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°014989 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°014989 déposé le 26/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°024737 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°024737 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007395 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007395 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007654 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007654 déposé le 17/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011712 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011712 déposé le 31/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013891 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013891 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013765 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°013765 déposé le 24/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°019848 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°019848 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°023908 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°023908 déposé le 10/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°017735 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°017735 déposé le 02/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016070 déposé le 25/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°016070 déposé le 25/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°018017 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°018017 déposé le 20/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°021092 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°021092 déposé le 30/09/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011086 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011086 déposé le 16/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°008984 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°008984 déposé le 16/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011184 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011184 déposé le 20/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010618 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010618 déposé le 20/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010392 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010392 déposé le 15/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010030 déposé le 17/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°010030 déposé le 17/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011345 déposé le 29/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°011345 déposé le 29/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°006027 déposé le 15/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°006027 déposé le 15/06/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007412 déposé le 24/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°007412 déposé le 24/06/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°008785 déposé le 08/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°008785 déposé le 08/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005555 déposé le 10/06/1992
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1990B01783
Dépôt : N°005555 déposé le 10/06/1992
Durée de l'exercice : 21
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/007375 du 06/04/2023
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/030498 du 27/07/2022
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/018815 du 10/06/2021
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/011016 du 15/05/2020
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/011886 du 09/04/2019
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/011130 du 07/05/2018
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/012446 du 27/04/2017
Numéro de gestion : 1990B01783
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 89949 899
AHFonds commercial65 55365 55365 553
ATAutres immobilisations corporelles423 447319 844103 60472 105
BHAutres immobilisations financières12 32212 32212 294
BJTOTAL (I)551 222369 743181 479149 952
BPEn cours de production de services29 49529 49580 538
BXClients et comptes rattachés740 23825 455714 783646 347
BZAutres créances300300
CDValeurs mobilières de placement432 483432 483432 000
CFDisponibilités324 304324 304256 340
CHCharges constatées d’avance15 02015 02016 474
CJTOTAL (II)1 569 60525 4551 544 1501 436 663
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 120 827395 1981 725 6291 586 615
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel188 000188 000
DDRéserve légale (1)18 80018 800
DGAutres réserves415 275492 838
DHReport à nouveau126 488126 488
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)94 17392 437
DLTOTAL (I)842 735918 563
DQProvisions pour charges55 244
DRTOTAL (III)55 244
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)103 79270 687
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés85 99174 218
DYDettes fiscales et sociales1 9823 386
EAAutres dettes36 09964 343
EBProduits constatés d’avance (2)193 45379 814
ECTOTAL (IV)827 649668 052
EETOTAL GENERAL (I à V)1 725 6291 586 615

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