HABITAT BOHEME

Entreprise

HABITAT BOHEME
Dernière mise à jour : 29/03/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 29/03/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50998070200047 / Siren : 509980702 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 15 509980702
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
29 : Industrie automobile
Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de mar- chandises, y compris la fabrication de parties et d’accessoires, de remorques et de semi-remorques. La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d’aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et or- ganes mécaniques en amont, dès lors qu’ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l’exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z). Cette division ne comprend pas :
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
29.2 : Fabrication de carrosseries et remorques
29.20 : Fabrication de carrosseries et remorques
29.20Z : Fabrication de carrosseries et remorques
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de carrosseries, y compris les cabines, pour véhicules automobiles
- la fabrication de remorques et de semi-remorques destinées au : • transport de marchandises : camions-citernes, véhicules de déménagement, etc. • transport de passagers : caravanes, remorques pour le camping, etc.
- la fabrication de conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
- l’aménagement de tous types de véhicules automobiles, de remorques et de semi-remorques, notamment de caravanes, autocaravanes et véhicules utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- le blindage de voitures et camions

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de remorques et de semi-remorques à usage agricole (cf. 28.30Z)
- la fabrication de parties et d’accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles (cf. 29.32Z)
- la fabrication de véhicules à traction animale (cf. 30.99Z) Produits associés : 29.20.10, 29.20.21, 29.20.22, 29.20.23, 29.20.30, 29.20.40, 29.20.50, 29.20.99
Coordonnées de l'établissement :
HABITAT BOHEME
Adresse :
ZAC MONTVRAIN II
Rue LOUISE DE VILMORIN

91540 MENNECY
Liens de succession de l'établissement :
29/03/2019 : Succession
Prédécesseur : HABITAT BOHEME
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/12/2008
Dénomination : HABITAT BOHEME
Activité principale : Fabrication de carrosseries et remorques (NAFRev2 : 29.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/09/2017 : BOHOME
N° national/d'enregistrement : 4391330
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; location de résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ; location d'habitations légères de loisir (chalets non métalliques, cabanes non métalliques).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. Frédéric de Broux
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

26/09/2017 : BOHOME
N° national/d'enregistrement : 4391330
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; location de résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ; location d'habitations légères de loisir (chalets non métalliques, cabanes non métalliques).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. Frédéric de Broux
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

26/09/2017 : BOHOME
N° national/d'enregistrement : 4391330
Date de dépôt : 26/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; location de résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ; location d'habitations légères de loisir (chalets non métalliques, cabanes non métalliques).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. Frédéric de Broux
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

19/07/2016 : Roulovane
N° national/d'enregistrement : 4288028
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; Transport de véhicules ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; location de résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ; location d'habitations légères de loisir (chalets non métalliques, cabanes non métalliques).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. de Broux Frédéric
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/07/2016 : Vacances d'antan
N° national/d'enregistrement : 4288078
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transport de véhicules ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ; location de résidences mobiles de loisir (caravanes) ; location d'habitations légères de loisir (caravanes).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. de Broux Frédéric
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

19/07/2016 : Roulovane
N° national/d'enregistrement : 4288028
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ; résidences mobiles de loisir ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Modules d'habitation ; chalets ; cabanes ; habitations légères de loisir ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; Transport de véhicules ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ; location de résidences mobiles de loisir ; location d'habitations légères de loisir ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; services de vente d'alimentation ou de boissons itinérante.

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. Frédéric de Broux
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/07/2016 : Vacances d'antan
N° national/d'enregistrement : 4288078
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ; résidences mobiles de loisir ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Modules d'habitation ; chalets ; cabanes ; habitations légères de loisir ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Transport de véhicules ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ; location de résidences mobiles de loisir ; location d'habitations légères de loisir.

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 Mazères
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. Frédéric de Broux
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

19/07/2016 : Roulovane
N° national/d'enregistrement : 4288028
Date de dépôt : 19/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 19/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 12
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; Roulottes ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Chalets non métalliques ; cabanes non métalliques ; habitations légères de loisir non métalliques ; résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; services de logistique en matière de transport ; Transport de véhicules ; transport de caravanes ; transport de roulottes ; transport de résidences mobiles de loisir ; transport d'habitations légères de loisir ; location de véhicules ; location de caravanes ; location de roulottes ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Exploitation de terrains de campings ; services de restauration itinérante (food-truck) ; location de résidences mobiles de loisir (constructions transportables non métalliques) ; location d'habitations légères de loisir (chalets non métalliques, cabanes non métalliques).

Déposant 1 : Habitat bohème, EURL
Numéro de SIREN : 509980702
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Mandataire 1 : Habitat bohème, M. de Broux Frédéric
Adresse :
24 ZAC les pignès
09270 MAZERES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 706544
Date de demande : 22/08/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Publications au Bodacc :
18/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15362
NOJO : 7801MYG63735900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 090100000325480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°492
NOJO : 090100000286660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°496
NOJO : 090100000209600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°267
NOJO : 090100000181220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°711
NOJO : 090100000101970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : BXB120020016267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Date d'effet : 2011-11-23
Descriptif : Transfert de siège hors ressort dans l'établissement secondaire Fermeture d'établissement complémentaire

Numéro d'identification : RCS Foix 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique

Administration :
Gérant : DE BROUX Frédéric Alexandre
Montant du capital : 10000.00 EUR
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13397
NOJO : BXC102740095001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evry 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
rue de Wissous
91420 Morangis
13/02/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2218
NOJO : BXA08040003620C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 16/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evry 509 980 702
Dénomination : HABITAT BOHEME
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : DE BROUX Frédéric Alexandre.

Montant du capital : 10000.00 EUR

Adresse :
rue de Wissous
91420 Morangis
Historique de l'unité légale :
29/03/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00047
Economie sociale et solidaire : Oui
23/11/2011 : code NIC
Code NIC : 00039
Représentants légaux :
16/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Personne Physique

Nom : DE BROUX Frédéric Alexandre
Né le 08/09/1972 à Fontenay-aux-Roses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Souleilla de la Fajolle
09100 Unzent
FRANCE
16/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Personne Physique

Nom : DE BROUX Frédéric Alexandre
Né le 08/09/1972 à Fontenay-aux-Roses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Souleilla de la Fajolle
09100 Unzent
FRANCE
16/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Personne Physique

Nom : DE BROUX Frédéric Alexandre
Né le 08/09/1972 à Fontenay-aux-Roses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Souleilla de la Fajolle
09100 Unzent
FRANCE
16/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Personne Physique

Nom : DE BROUX Frédéric Alexandre
Né le 08/09/1972 à Fontenay-aux-Roses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Le Souleilla de la Fajolle
09100 Unzent
FRANCE
21/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Type : Personne Physique

Nom : DE BROUX Frédéric Alexandre
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Résidence Camille Claudel
91600 Savigny-sur-Orge
France
Dépôts des actes :
29/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : de : Lieu-dit les Pignès Zone d'Activités les Pignès 09270 MAZERES - à : Rue de Louise de Vilmorin ZAC Montvrain II 91540 MENNECY
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
29/03/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : de : Lieu-dit les Pignès Zone d'Activités les Pignès 09270 MAZERES - à : Rue de Louise de Vilmorin ZAC Montvrain II 91540 MENNECY
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'activité(s)
29/03/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/03/2019 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°9328 déposé le 04/04/2019
Etat : Déposé
05/12/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Dépôt : N°001431 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
05/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Dépôt : N°001431 déposé le 05/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur Modification des statuts
Etablissements :
16/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Montvrain II
Rue Louise de Vilmorin
91540 Mennecy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2011
Activité : Construction, agencement, installation, location de roulottes, habitats de loisirs, caravanes et autres produits annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac Montvrain II
Rue Louise de Vilmorin
91540 Mennecy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2011
Activité : Construction, agencement, installation, location de roulottes, habitats de loisirs, caravanes et autres produits annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit les Pignès
Zone d'Activités les Pignès
09270 Mazères
France
21/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit les Pignès
Zone d'Activités les Pignès
09270 Mazères
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2011
Activité : Construction,agencement,installation de roulottes, habitats de loisirs et autres produits annexes
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/02/2021 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
16/02/2021 : Ajout
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 04/04/2019
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège
21/09/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2011
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Société inscrite à titre principal au rcs de : EVRY N° de gestion : 2009 B 292
21/09/2016 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2011
Texte de l'observation : Transfert de siège & ets principal dans le ressort : Transfert du siège & de l'établissement principal de RUE DE WISSOUS 91420 MORANGIS exploité du 16/12/2008 au 23/11/2011 à LD LES PIGNES ZONE D'ACTIVITES LES PIGNES 09270 MAZERES A compter du 23/11/2011.
Personnes morales :
16/02/2021 : HABITAT BOHEME
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Construction, agencement, installation, location de roulottes, habitats de loisirs, caravanes et autres produits annexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/01/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/03/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
16/02/2021 : HABITAT BOHEME
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Construction, agencement, installation, location de roulottes, habitats de loisirs, caravanes et autres produits annexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/04/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 21/01/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 29/03/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
21/09/2016 : HABITAT BOHEME
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Construction,agencement,installation de roulottes, habitats de loisirs et autres produits annexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2011
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 03/01/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 97 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°4030 déposé le 16/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2019B01632
Dépôt : N°4030 déposé le 16/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Dépôt : N°001883 déposé le 21/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Dépôt : N°000340 déposé le 08/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2011B00022
Dépôt : N°001032 déposé le 01/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4030 du 16/02/2021
Numéro de gestion : 2019B01632
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 2007 200
ANTerrains85 49216 85168 640
APConstructions182 36864 954117 414
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 33113 97511 356
ATAutres immobilisations corporelles76 43230 25046 182
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)376 872133 230243 642
BLMatières premières, approvisionnements56 01756 017
BNEn cours de production de biens8 6638 663
BRProduits intermédiaires et finis63 06863 068
BXClients et comptes rattachés20 65820 658
BZAutres créances2 9062 906
CDValeurs mobilières de placement1515
CFDisponibilités51 19651 196
CHCharges constatées d’avance7 3177 317
CJTOTAL (II)209 841209 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 713133 230453 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DHReport à nouveau130 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 314
DJSubventions d’investissement61 516
DLTOTAL (I)287 054
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 074
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 734
DYDettes fiscales et sociales35 594
EBProduits constatés d’avance (2)8 026
ECTOTAL (IV)166 429
EETOTAL GENERAL (I à V)453 483
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens755 648755 648
FJChiffres d’affaires nets755 648755 648
FMProduction stockée69 804
FOSubventions d’exploitation15 474
FQAutres produits152
FRTotal des produits d’exploitation (I)841 078
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements282 133
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 331
FWAutres achats et charges externes146 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 665
FYSalaires et traitements251 803
FZCharges sociales46 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 904
GEAutres charges849
GFTotal des charges d’exploitation (II)760 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 872
GLAutres intérêts et produits assimilés111
GPTotal des produits financiers (V)111
GRIntérêts et charges assimilées5 124
GUTotal des charges financières (VI)5 124
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 013
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 859
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 955
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 079
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 034
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 034
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)857 222
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)772 908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 314
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)775
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 8653357 200
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles100 46125 569126 030
0NAMORTISSEMENTS Total Général107 32625 904133 230
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/003033 du 27/11/2018
Numéro de gestion : 2011B00022
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 2007 200
ANTerrains85 49216 85168 640
APConstructions182 36864 954117 414
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 33113 97511 356
ATAutres immobilisations corporelles76 43230 25046 182
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)376 872133 230243 642
BLMatières premières, approvisionnements56 01756 017
BNEn cours de production de biens8 6638 663
BRProduits intermédiaires et finis63 06863 068
BXClients et comptes rattachés20 65820 658
BZAutres créances2 9062 906
CDValeurs mobilières de placement1515
CFDisponibilités51 19651 196
CHCharges constatées d’avance7 3177 317
CJTOTAL (II)209 841209 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 713133 230453 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DHReport à nouveau130 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 314
DJSubventions d’investissement61 516
DLTOTAL (I)287 054
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 074
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 734
DYDettes fiscales et sociales35 594
EBProduits constatés d’avance (2)8 026
ECTOTAL (IV)166 429
EETOTAL GENERAL (I à V)453 483
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens755 648755 648
FJChiffres d’affaires nets755 648755 648
FMProduction stockée69 804
FOSubventions d’exploitation15 474
FQAutres produits152
FRTotal des produits d’exploitation (I)841 078
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements282 133
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 331
FWAutres achats et charges externes146 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 665
FYSalaires et traitements251 803
FZCharges sociales46 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 904
GEAutres charges849
GFTotal des charges d’exploitation (II)760 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 872
GLAutres intérêts et produits assimilés111
GPTotal des produits financiers (V)111
GRIntérêts et charges assimilées5 124
GUTotal des charges financières (VI)5 124
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 013
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 859
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 955
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 079
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 034
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 034
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)857 222
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)772 908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 314
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)775
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 8653357 200
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles100 46125 569126 030
0NAMORTISSEMENTS Total Général107 32625 904133 230
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000544 du 09/04/2018
Numéro de gestion : 2011B00022
Code activité : 2920Z : Industrie automobile (NAFRev2 : 29)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 2007 200
ANTerrains85 49216 85168 640
APConstructions182 36864 954117 414
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels25 33113 97511 356
ATAutres immobilisations corporelles76 43230 25046 182
BHAutres immobilisations financières4949
BJTOTAL (I)376 872133 230243 642
BLMatières premières, approvisionnements56 01756 017
BNEn cours de production de biens8 6638 663
BRProduits intermédiaires et finis63 06863 068
BXClients et comptes rattachés20 65820 658
BZAutres créances2 9062 906
CDValeurs mobilières de placement1515
CFDisponibilités51 19651 196
CHCharges constatées d’avance7 3177 317
CJTOTAL (II)209 841209 841
COTOTAL GENERAL (0 à V)586 713133 230453 483
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DDRéserve légale (1)1 000
DHReport à nouveau130 224
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)84 314
DJSubventions d’investissement61 516
DLTOTAL (I)287 054
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)97 074
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés25 734
DYDettes fiscales et sociales35 594
EBProduits constatés d’avance (2)8 026
ECTOTAL (IV)166 429
EETOTAL GENERAL (I à V)453 483
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens755 648755 648
FJChiffres d’affaires nets755 648755 648
FMProduction stockée69 804
FOSubventions d’exploitation15 474
FQAutres produits152
FRTotal des produits d’exploitation (I)841 078
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements282 133
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-1 331
FWAutres achats et charges externes146 361
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 665
FYSalaires et traitements251 803
FZCharges sociales46 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements25 904
GEAutres charges849
GFTotal des charges d’exploitation (II)760 206
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)80 872
GLAutres intérêts et produits assimilés111
GPTotal des produits financiers (V)111
GRIntérêts et charges assimilées5 124
GUTotal des charges financières (VI)5 124
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 013
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)75 859
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 955
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital6 079
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 034
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)16 034
HKImpôts sur les bénéfices (X)7 579
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)857 222
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)772 908
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)84 314
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)775
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 8653357 200
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles100 46125 569126 030
0NAMORTISSEMENTS Total Général107 32625 904133 230
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