GUY ET JEAN PASCAL SABATIER

Entreprise

GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/12/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39891168500020 / Siren : 398911685 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 89 398911685
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Adresse :
3 Rue GUSTAVE EIFFEL
81990 PUYGOUZON
Marchés publics :
06/09/2019 : Marché

Objet : 2042-MOE-AGR-Ma�trise d'oeuvre pour l'extension et la restructuration de l'EHPAD Le Domaine � Monesti�s
Classification : 74200000

Numéro unique d’identification : 3266063810005020198p3Q89m9sj00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 33 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 122 120 €
Date de notification : 25/06/2019

Lieu d'exécution : Tarn
Acheteur : THEMELIA

Titulaire :
SABATIER (39891168500020)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Liens de succession de l'établissement :
25/09/2018 : Succession
Prédécesseur : JEAN SABATIER
Continuité économique
18/12/2004 : Succession
Prédécesseur : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Continuité économique
25/09/2018 : Succession
Prédécesseur : GUY SABATIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1994
Dénomination : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SCP d'architectes
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1398
NOJO : 000008101103111
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 398 911 685
Dénomination : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Forme juridique : Société civile professionnelle
Montant du capital : 81524.49 EUR
02/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°1790
NOJO : 000000810197468
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 398 911 685
Dénomination : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : SABATIER Jean-Pascal, Philippe
Historique de l'unité légale :
30/04/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/09/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
18/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00020
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
20/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Type : Personne Physique

Nom : SABATIER Guy Emile Maurice
Né le 29/04/1942 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
43 rue Satgé
81000 Albi
FRANCE
20/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Type : Personne Physique

Nom : SABATIER Guy Emile Maurice
Né le 29/04/1942 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
43 rue Satgé
81000 Albi
FRANCE
20/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Type : Personne Physique

Nom : SABATIER Jean-Pascal Philippe
Né le 25/02/1965 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 chemin des Chênes
81000 Albi
FRANCE
20/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Type : Personne Physique

Nom : SABATIER Jean-Pascal Philippe
Né le 25/02/1965 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
21 chemin des Chênes
81000 Albi
FRANCE
Dépôts des actes :
16/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Dépôt : N°101 déposé le 20/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Dépôt : N°101 déposé le 20/01/2015
Etat : Déposé
18/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A TRAVERS DE LA CAYRIE 81990 PUYGOUZON
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Dépôt : N°961 déposé le 22/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Dépôt : N°10 déposé le 04/01/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
20/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1994D00128
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
3 rue Gustave Eiffel
81990 Puygouzon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : L'exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte et le cas échéant des autres profession représentées en son sein
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2011D00180
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Albi

Adresse :
10 place du Griffoul
81230 Lacaune
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2011
Activité : Exercice en commun par ses membres de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/01/2015 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 2702
Date d’ajout de l’observation : 11/10/2011
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement hors ressort : RCS de CASTRES (8102)
20/01/2015 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 178
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2015
Texte de l'observation : Changement administratif d'adresse du siège et de l'établissement principal (sans transfert) à compter du 16/12/2014 : ancienne mention : Travers de la Cayrié 81990 Puygouzon nouvelle mention : 3 rue Gustave Eiffel 81990 Puygouzon
20/01/2015 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF nouveau montant : 1 524.49 Eur
Personnes morales :
20/01/2015 : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/11/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 1524.49
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 40 années
05/10/2011 : GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société civile professionnelle

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non
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