GRANDVALET

Entreprise

GRANDVALET
Dernière mise à jour : 30/08/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/08/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41260348200032 / Siren : 412603482 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 54 412603482
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 01/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
Coordonnées de l'établissement :
GRANDVALET
Adresse :
1621 Route DE SAINT ELIX
31430 LE FOUSSERET
Liens de succession de l'établissement :
30/08/2021 : Succession
Prédécesseur : GRANDVALET
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1997
Nom : Mme BICAIS DOMINIQUE
Nom d'usage : GRANDVALET
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
30/08/2021 : activité principale, code NIC
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Code NIC : 00032
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autre hébergement touristique (NAF1993 : 55.2E)
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1997A70150
Type : Etablissement principal

Adresse :
Domaine DES AUBEPINES - QUARTIER BONDONNEAU
26780 Allan
France
Enseigne : DOMAINE DES AUBEPINES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1997
Activité : PONEY CLUB, GITE D'ENFANTS - LECONS STAGES PENSIONS PONEYS/CHEVAUX ACHAT, VENTE, LOCATION PONEYS CHEVAUX - ACHAT, VENTE MATERIEL DE SELLERIE CHAMBRES ET TABLES D'HOTE - GITE D'ETAPE - CLASSES VERTES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F02/000436
Date d’ajout de l’observation : 04/03/2002
Texte de l'observation : A COMPTER DU 06/07/01 TRANSFERT DE SIEGE ET D'ACTIVITE ; ANCIENNE ADRESSE : HAMEAU DU RAC 26780 MALATAVERNE NOUVELLE ADRESSE : DOMAINE DES AUBEPINES - QUARTIER BONDONNEAU 26780 ALLAN A COMPTER DU 06/07/01 SUPPRESSION D'ENSEIGNE ET DE NOM COMMERCIAL : RAC'AM LE ROUGE
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans Sur Isère.
Personnes physiques :
01/01/2009 : BICAIS Dominique Marie-Pierre Louise
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : GRANDVALET
Date de naissance : 26/08/1962
Ville de naissance : 13201 Marseille (13)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
Hameau du Rac
26780 Malataverne
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1997

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