GOMMAGE

Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.

Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.

Ce groupe comprend l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition.

Cette sous-classe comprend :
- la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- la collecte des matériaux mixtes récupérables
- la collecte de matériaux recyclables
- l’enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la collecte et l’enlèvement de décombres
- l’enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- l’exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
- l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z) Produits associés : 38.11.11, 38.11.19, 38.11.21, 38.11.29, 38.11.31, 38.11.39, 38.11.41, 38.11.49, 38.11.51, 38.11.52, 38.11.53, 38.11.54, 38.11.55, 38.11.56, 38.11.57, 38.11.58, 38.11.59, 38.11.61, 38.11.69

Cette classe comprend :
-la fabrication d’autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés ; tubes et tuyaux ; courroies transporteuses ou de transmission ; articles d’hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc. ; articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture) ; semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc ; fils et cordes en caoutchouc ; fils et tissus caoutchoutés ; bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires ; revêtements de cylindres ; matelas pneumatiques ; ballons gonflables ;
-la fabrication de brosses en caoutchouc ;
-la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur ;
-la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d’articles similaires en caoutchouc dur ;

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc ;
-la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l’élément principalement utilisé ;
-la fabrication de matelas à eau en caoutchouc ;
-la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc ;
-la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc ;
-la fabrication d’objets sexuels en caoutchouc

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z) ;
-la fabrication d’articles d’habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z et 14.19Z) ; -la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication de colles et d’adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z) ;
-la fabrication de profilés (cf. 22.11Z) ;
-la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z et 30.12Z) ;
-la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z) ;
-la fabrication d’articles de sport en caoutchouc, à l’exception des vêtements (cf. 32.30Z) ;
-la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris piscines pour enfants, bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires), (cf. 32.40Z) ; -la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)