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de Saint-Jean-de-Bœuf

GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51888137000044 / Siren : 518881370 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 53 518881370
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Adresse :
13 Rue PRE RONDOT
21850 SAINT-APOLLINAIRE
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2017 : Succession
Prédécesseur : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/12/2009
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : G.E.B.O.A
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1932
NOJO : 2104MYG38998200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1153
NOJO : 2104MYG37077700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1361
NOJO : 2104MYG36399800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°321
NOJO : 002104MYG337717
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HENRY Nicolas
Montant du capital : 2500.00 EUR
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2662
NOJO : 210431703200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : 210429471600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : 210427868200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°252
NOJO : 000002104260075
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : HENRY Nicolas ; Gérant : MALECKI Thomas
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1125
NOJO : 210425244600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1100
NOJO : 210423396200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1727
NOJO : 210421640400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : 210419921600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2886
NOJO : 210418163300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1605
NOJO : BXC12206000667R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2852
NOJO : BXC112770000782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°91
NOJO : BXB11255000212F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HENRY Nicolas, Paul, Antoine, Philippe Gérant(e) : MALECKI Thomas

Siège social :
Adresse :
6 rue en Rosey
21850 Saint-Apollinaire

Etablissement principal :
Adresse :
6 rue en Rosey
21850 Saint-Apollinaire
12/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°246
NOJO : BXB10124000270J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 01/02/2010
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
27 boulevard des Bourroches
Bâtiment B2
21000 Dijon
08/01/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°197
NOJO : BXA09363000640W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 18/12/2009
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 518 881 370
Dénomination : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HENRY Nicolas Paul Antoine Philippe Gérant(e) : MALECKI Thomas
Montant du capital : 5000 EUR

Adresse :
4 rue du Mûrissoir
21560 Bressey-sur-Tille
Historique de l'unité légale :
18/04/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/09/2017 : code NIC
Code NIC : 00044
11/07/2011 : code NIC
Code NIC : 00036
15/02/2010 : code NIC
Code NIC : 00028
01/02/2010 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
28/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Type : Personne Physique

Nom : HENRY Nicolas Paul Antoine Philippe
Né le 13/04/1981 à Chenôve (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 boulevard des Bourroches
Bâtiment B2
21000 Dijon
FRANCE
28/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Type : Personne Physique

Nom : MALECKI Thomas
Né le 15/12/1984 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 rue de Pommard
21800 Chevigny-Saint-Sauveur
FRANCE
Dépôts des actes :
15/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°5017 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ancien siège social : 27 bd des bourroches 21000 DIJON
30/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°3864 déposé le 04/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
15/02/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°2056 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à 27 Bld des Bourroches bâtiment B2 21000 Dijon
27/11/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°6548 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°6548 déposé le 18/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°2056 déposé le 27/04/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°3864 déposé le 04/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°5017 déposé le 07/09/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
28/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
6 rue en Rosey
21850 Saint-Apollinaire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Bureau d'étude en génie civil et bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
28/07/2015 : GESTION EXPERTISE BATIMENT ET OUVRAGE D'ART
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : G.E.B.O.A
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°3848 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°7200 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°6066 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°5799 déposé le 23/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°5528 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2009B01175
Dépôt : N°8405 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7341 du 24/07/2023
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5892 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5596 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7897 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7431 du 30/10/2018
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4144 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 2009B01175
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 0588 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 33724 0916 2469 723
ATAutres immobilisations corporelles7 6535 1972 456370
CUAutres participations15 60015 600
BHAutres immobilisations financières218218218
BJTOTAL (I)61 86537 34524 52010 311
BPEn cours de production de services6 1706 1707 800
BXClients et comptes rattachés101 158101 15883 772
BZAutres créances6 6596 6591 546
CDValeurs mobilières de placement115 000115 00090 000
CFDisponibilités51 59651 596101 087
CHCharges constatées d’avance12 95712 9578 398
CJTOTAL (II)293 539293 539292 603
COTOTAL GENERAL (0 à V)355 40537 345318 059302 914
CPParts à moins d’un an218
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves196 494160 033
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)37 18836 460
DLTOTAL (I)239 181201 994
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84
DVEmprunts et dettes financières divers (4)21 72154 147
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés17 1839 217
DYDettes fiscales et sociales28 88837 503
EAAutres dettes1 00354
EBProduits constatés d’avance (2)10 000
ECTOTAL (IV)78 878100 920
EETOTAL GENERAL (I à V)318 059302 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an78 878100 920
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.84
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services324 692324 692327 471
FJChiffres d’affaires nets324 692324 692327 471
FMProduction stockée-1 630-13 450
FOSubventions d’exploitation6001 600
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 3572 262
FQAutres produits6011
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 079317 894
FWAutres achats et charges externes141 086102 641
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3558 302
FYSalaires et traitements103 560121 940
FZCharges sociales28 61436 395
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 6475 896
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)286 266275 174
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)39 81342 720
GLAutres intérêts et produits assimilés2 0571 106
GPTotal des produits financiers (V)2 0571 106
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 0571 106
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)41 87143 826
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion457
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)457
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-457
HKImpôts sur les bénéfices (X)4 6836 909
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)328 136319 000
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)290 949282 540
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)37 18836 460
A1Renvois : Transfert de charges2 3572 262
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant27 10434 894
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles8 0588 058
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles23 6405 64729 287
0NAMORTISSEMENTS Total Général31 6985 64737 345

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