GEPA

Caractère employeur : Oui

Caractère employeur : Non

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : GEPA
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 3783130
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande, poisson, crustacés (non vivants) volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  

Déposant 1 : GEPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350735205
Adresse :
360, avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : ipSO, selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 548023
Date de demande : 03/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non autre que praline, produits alimentaires à base de sucre autre que praline, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries autre que praline, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie autre que praline, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre autre que praline caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711864
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3783130
Date de dépôt : 18/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, beurre de cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande, poisson, crustacés (non vivants) volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles.
  

Déposant 1 : GEPA, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350735205
Adresse :
360, avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : ipSO, selàrl d'avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 548023
Date de demande : 03/05/2011
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 30 : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non autre que praline, produits alimentaires à base de sucre autre que praline, à savoir sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles (confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre (à l'exception de ceux à usage médical), sucreries autre que praline, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de gênes farci, pâtisserie et confiserie autre que praline, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre autre que praline caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie, pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
  

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711864
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3278288
Date de dépôt : 08/03/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires diététiques, y compris les boissons, à usage médical, et plus généralement substances diététiques à usage médical, eaux thermales, préparations d'oligoéléments, tisanes et thés à usage médical, préparations de vitamines, sucre candi et plus généralement sucre à usage médical. Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour aliments ; amandes préparées ; beurre d'arachide, arachide préparé, beurre de cacao, beurre de coco ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures, compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés, séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; blanc d'oeufs, jaune d'oeufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix préparées, potages et préparations pour faire des potages ; purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson et de crustacées ; pickles. Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat, garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat, boissons à base de chocolat, produits constitués d'une enveloppe de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non, produits alimentaires à base de sucre, décorations comestibles pour gâteaux, cacao au lait, chocolat au lait, café au lait : denrées alimentaires d'origine végétale préparées pour la consommation ou la conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café, aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du café, thé, sucres en tout genre, sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ; pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâtes d'amandes, confiserie à base d'arachide, aromates autres que les huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits, produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes, brioches, pains, pain d'épice, pain de Gênes farci, pâtisserie et confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisseries et confiseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings, entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments), condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  

Déposant 1 : GEPA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350735205
Adresse :
360, Avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 621243
Date de demande : 26/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711864
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-16
Date du BOPI : 16/04/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2552330
Date de demande : 03/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

N° national/d'enregistrement : 95567505
Date de dépôt : 12/04/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou, d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, phiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
  
• N° de la classe : 08
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 21
  
• N° de la classe : 28
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : GEPA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 350735205
Adresse :
360, Avenue Victor Hugo
26000 VALENCE
FR

Mandataire 1 : ipSO, société (selàrl) d'Avocats au Barreau de Paris
Adresse :
5, rue Murillo
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 285459
Date de demande : 28/09/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 374739
Date de demande : 30/07/2003
N° de BOPI : 2003-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 621243
Date de demande : 26/03/2014
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 711864
Date de demande : 21/11/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

Bénéficiare 1 : GEPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-20
Date du BOPI : 19/05/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2284943
Date de demande : 25/03/2005
N° de BOPI : 2005-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2583855
Date de demande : 10/04/2015
N° de BOPI : 2015-31
Date du BOPI : 31/07/2015

Annonce N°491
NOJO : 1304MYG17914000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°460
NOJO : 001304MYG169608
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du directoire : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles ; Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : MAUREL Alain ; Vice-président du conseil de surveillance : JOURDAIN Olivier, André, Pierre ; Membre du directoire : PONS Pierre, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : FRICKER Bertrand, Bruna, Alain, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FRANCOIS GIRARD ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Philippe

Annonce N°732
NOJO : 1304MYG16825500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°1023
NOJO : 1304MYG15963000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°623
NOJO : 000001304199018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean ; Vice-président du conseil de surveillance : JOURDAIN Olivier, André, Pierre ; Président du directoire : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles ; Membre du directoire : PONS Pierre, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : FRICKER Bertrand, Bruna, Alain, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET FRANCOIS GIRARD (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : GIRARD Philippe

Annonce N°506
NOJO : 130419812300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°259
NOJO : 000001304188705
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean ; Vice-président du conseil de surveillance : JOURDAIN Olivier, André, Pierre ; Président du directoire : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles ; Membre du directoire : PONS Pierre, Marcel ; Membre du conseil de surveillance : FRICKER Bertrand, Bruna, Alain, Marie ; Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André

Annonce N°79
NOJO : 130418527100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°178
NOJO : 000001304183548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean ; Vice-président du conseil de surveillance : JOURDAIN Olivier, André, Pierre ; Membre du conseil de surveillance : MAUREL Alain, Paul, Marie ; Président du directoire : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles ; Membre du directoire : PONS Pierre, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP ; Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André

Annonce N°668
NOJO : 130417055200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°1412
NOJO : 130416016400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Annonce N°389
NOJO : BXB162790009027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean Vice-président du conseil de surveillance : JOURDAIN Olivier, André, Pierre Membre du conseil de surveillance : MAUREL Alain, Paul, Marie Membre du directoire : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles Membre du directoire : PONS Pierre, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André

Annonce N°148
NOJO : BXA161390006466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 03/05/2016
Date de commencement d'activité : 01/02/2016
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Modification survenue sur l'activité

---

Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CARRELET DE LOISY Olivier Commissaire aux comptes titulaire : CORCEP Commissaire aux comptes suppléant : FRANK André
Montant du capital : 344625 EUR

Annonce N°2049
NOJO : 260200001666820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2282
NOJO : 260200001467590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3385
NOJO : 260200001336100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2378
NOJO : BXC122750004751
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°32
NOJO : BXC11269010629Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
360 avenue Victor Hugo
26000 Valence

Annonce N°2190
NOJO : BXC11154007189Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Romans 350 735 205
Dénomination : GEPA
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
360 avenue Victor Hugo
26000 Valence

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Code NIC : 00048

Dénomination : GEPA

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : CARRELET DE LOISY Olivier, Adrien, Bernard, Jean
Né le 19/05/1949 à VALENCE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
route de Tarascon
le Mas Céladon
13910 Maillane
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : JOURDAIN Olivier, André, Pierre
Né le 28/06/1951 à Sainte-Adresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
83 chemin des Bellons
13011 Marseille
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : MAUREL Alain, Paul, Marie
Né le 21/10/1956 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
1865 route d'Eguilles
13090 Aix-en-Provence
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : CARRELET DE LOISY Nicolas, Guy, Pierre, Charles
Né le 29/09/1975 à Valence (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
22 montée de la Tour
30400 Villeneuve-les-Avignon
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : PONS Pierre, Marcel
Né le 15/03/1946 à Alger (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
13 impasse Paramente
26400 Crest
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Morale

Nom : CORCEP
Siren : 961500626
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
360 avenue Victor Hugo
26000 Valence
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Personne Physique

Nom : FRANK André
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
51 avenue Jean Jaurès
69007 Lyon 07
FRANCE

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS en SA à directoire et conseil de surveillance

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°3356 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°1713 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°1713 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°1713 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°1713 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
58 rue Marcel Pagnol
13130 Berre-l'Etang
FRANCE

Domiciliaire :
Nom : AFC EXTERNIS
Siren : 430395988
Greffe : Salon
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Prises de participation dans toutes sociétés commerciales et immobilières, activités de conseils et d'assistance en gestion, achat et vente de voitures de collection et toutes activités annexes
Origine du fonds : Divers
ransfer - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Activité principale : Prises de participation dans toutes sociétés commerciales et immobilières, activités de conseils et d'assistance en gestion, achat et vente de voitures de collection et toutes activités annexes

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 16/07/1998
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 344625.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2016B00461
Dépôt : N°4921 déposé le 26/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 8576 du 09/12/2022
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 1667 du 25/04/2022
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 6134 du 16/09/2021
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 6789 du 10/12/2019
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 6398 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031

Greffe : SALON-DE-PROVENCE (1304)
Numéro de dépôt : 4343 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2016B00461
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 155	28 155	25 000	25 000
AT	Autres immobilisations corporelles	65 682	60 403	5 278	13 459
CU	Autres participations	1 101 085		1 101 085	1 101 085
BB	Créances rattachées à des participations	141 537		141 537	132 092
BH	Autres immobilisations financières	30		30	30
BJ	TOTAL (I)	1 361 489	88 558	1 272 930	1 271 666
BT	Marchandises	360 000	42 500	317 500	207 500
BX	Clients et comptes rattachés	58 110		58 110	79 965
BZ	Autres créances	212 149		212 149	162 991
CD	Valeurs mobilières de placement	662 321		662 321	588 488
CF	Disponibilités	221 677		221 677	39 353
CJ	TOTAL (II)	1 514 257	42 500	1 471 757	1 078 297
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 875 746	131 058	2 744 688	2 349 963
CP	Parts à moins d’un an	141 567
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	344 625	344 625
DD	Réserve légale (1)	34 463	34 463
DG	Autres réserves	1 923 469	1 592 852
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	171 409	330 617
DL	TOTAL (I)	2 473 966	2 302 557
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4 298
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	203 143	436
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	24 952	23 544
DY	Dettes fiscales et sociales	35 627	19 110
EA	Autres dettes	7 000	17
EC	TOTAL (IV)	270 722	47 406
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 744 688	2 349 963
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	270 722	47 406
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		4 298
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	1 900		1 900
FG	Production vendue services	246 631		246 631	201 211
FJ	Chiffres d’affaires nets	248 531		248 531	201 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				1 229
FQ	Autres produits			18	202
FR	Total des produits d’exploitation (I)			248 548	202 642
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			113 000	250 000
FT	Variation de stock (marchandises)			-110 000	-249 650
FW	Autres achats et charges externes			105 848	64 619
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 844	548
FY	Salaires et traitements			34 110
FZ	Charges sociales			13 681
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 605	13 742
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				42 500
GE	Autres charges			41 060	1 292
GF	Total des charges d’exploitation (II)			211 148	123 050
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			37 400	79 592
GJ	Produits financiers de participations			172 694	275 498
GP	Total des produits financiers (V)			172 694	275 498
GR	Intérêts et charges assimilées			295	695
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			106
GU	Total des charges financières (VI)			400	695
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			172 294	274 804
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			209 694	354 396
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion		317
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		317
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-317
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	38 285	23 462
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	421 242	478 140
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	249 834	147 523
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	171 409	330 617
A1	Renvois : Transfert de charges		879
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	28 155			28 155
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 403			60 403
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	88 558			88 558
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6N	Sur stocks et en cours	42 500			42 500
7B	Total Provisions pour dépréciation	42 500			42 500
7C	TOTAL GENERAL	42 500			42 500
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	147 081	147 081
UT	Autres immobilisations financières	30	30
UX	Autres créances clients	25 784
UY	Personnel et comptes rattachés	6 097
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	649
VB	T. V. A.	13 343
VC	Groupe et associés	201 583
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	48 867
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	443 434	443 434
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	23 757	23 757
8C	Personnel et comptes rattachés	4 388	4 388
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	3 507	3 507
VW	T.V.A.	752	752
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	909	909
VI	Groupe et associés	201 488	201 488
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	7 230	7 230
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	242 031	242 031