GBA & CO

Objet : RUE RAFFIN ROANNE/RENOV INSTAL THERMIQUE
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 22420001400013202226400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 64 020 €
Date de notification : 30/03/2022

Lieu d'exécution : ROANNE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
GBA-ECO (43947216800079)

Objet : PRESTATIONS DE MAITRISE D'OEUVRE
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 2242000140001320210137/205
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 26/11/2021

Lieu d'exécution : SAINT ETIENNE
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA LOIRE

Titulaire :
GBA-ECO (43947216800079)

Objet : MO Renovation Tennis
Classification : 74200000-

Numéro unique d’identification : 2143025150001720210000701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 827 €
Date de notification : 21/04/2021

Lieu d'exécution : Vals-près-le-Puy
Acheteur : mairie de Vals près le Puy

Titulaire :
GBA&co (43947216800079)

Objet : DTE-DTE 2021-093 AC PI LOT 1-2 ETUDES BATIMENT REMISE EN CONFORMITE UCP - DTE-DTE 2019-130 Accord-cadre prestations intellectuelles AC TVX PI - Lot 1 : AMO – Maitrise d’œuvre divisé en 4 sous lots
Classification : Services de conduite des travaux (71520000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420212021S1159200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 13 500 €
Date de notification : 28/06/2021

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
GBA & CO (43947216800079)

Objet : LOT 1 - MO - REHABILITATION DE LA HALLE DU PUY EN VELAY
Classification : 71221000-

Numéro unique d’identification : 214301574000152020202001103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 34 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 09/12/2020

Lieu d'exécution : LE PUY EN VELAY CEDEX
Acheteur : LE PUY EN VELAY

Titulaire :
GBA AND CO (43947216800079)

Objet : DTE-DTE2019-135 mission de maîtrise d'œuvre relative à l’amélioration de la sécurité incendie du site du Centre Hospitalier du Forez à Montbrison (Loire).
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 2642003040001420202020S0157500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 69 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 458 000 €
Date de notification : 10/02/2020

Lieu d'exécution : (42) Loire
Acheteur : CHU SAINT ETIENNE

Titulaire :
GBA & CO (43947216800079)

Prédécesseur : GBA & CO
Continuité économique

Annonce N°2817
NOJO : 420200001587360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°2535
NOJO : 420200001336290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°877
NOJO : 042020000108681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée QUERCUS INVEST devient directeur général

Annonce N°3381
NOJO : 420200001026560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1880
NOJO : 420200000779460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3706
NOJO : 420200000543970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1145
NOJO : 042020000053493
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AXENS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant

Annonce N°1194
NOJO : 042020000048277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Nouveau siège.

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°1556
NOJO : 420200000287170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Annonce N°3095
NOJO : 214202392603145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°3700
NOJO : 214202368643740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°4599
NOJO : 214202349706108
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°1444
NOJO : BXB143230021076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/10/2001
Descriptif : Modification du capital. Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 104000.00 EUR

Annonce N°609
NOJO : BXB14258001109U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la dénomination.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA&co
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°623
NOJO : BXA142030041550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION GBA-OPC Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 9000 EUR Siège social 4 R Emile Noirot 42000 Saint-Etienne N° RCS 510771280 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. GBA-ECO Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 100000 EUR Siège social 4 R Emile Noirot 42100 Saint-Etienne N° RCS 439472168 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 342741 euros Passif : 353347 euros Actif net apporté : -10606 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Il ressort ainsi un rapport d'échange négatif. D'un commun accord des parties, il serait attribué forfaitairement à chacun des associés de la société abosrbée une action, soit au total la création de deux actions Montant prévu de la prime de fusion : 20 euros. Date du projet : 07/07/2014 Date du dépôt : 21/07/2014, lieu du dépôt : RCS ST ETIENNE.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Annonce N°264
NOJO : BXA14191001844V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION GBA ING Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 9000 EUR Siège social 4 R Emile Noirot 42100 Saint-Etienne N° RCS 511656696 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbée. GBA-ECO Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 100000 EUR Siège social 4 R Emile Noirot 42100 Saint-Etienne N° RCS 439472168 RCS SAINT ETIENNE, est société absorbante. Actif : 21769 euros Passif : 8598 euros Actif net apporté : 13171 euros Rapport d'échange des droits sociaux : la société absorbante augmenterait son capital de 3 000 euros par émission de 300 actions nouvelles de 10 ' chacune attribuées aux associés de la société absorbée à raison de 29,26 actions de la société absorbante pour 43,94 parts de la société absorbée. Montant prévu de la prime de fusion : 10171 euros. Date du projet : 07/07/2017 Date du dépôt : 09/07/2014, lieu du dépôt : RCS ST ETIENNE.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100000.00 EUR

Annonce N°6414
NOJO : 214202320658001
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°296
NOJO : BXB13255001033U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : AXENS AUDIT en fonction le 11 Septembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE en fonction le 11 Septembre 2013 Président : JLF INVEST en fonction le 11 Septembre 2013

Annonce N°4694
NOJO : BXC13190026657Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°6845
NOJO : BXC12130007826T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Saint etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3792
NOJO : BXC11154011027K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Annonce N°4437
NOJO : BXC10132001247P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°5255
NOJO : BXC081400085039
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Annonce N°539
NOJO : BXB08132001169S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/10/2001
Date d'effet : 2009-04-09
Descriptif : Augmentation de capital

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : BAYLE François Henri.
Co-gérant : AUGEZ Jean Louis.

Montant du capital : 100000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Annonce N°982
NOJO : BXB08277001233L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/10/2001
Date d'effet : 2008-09-19
Descriptif : Changement de dénomination sociale Transfert du siège et de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : GBA-ECO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant : BAYLE François Henri.
Co-gérant : AUGEZ Jean Louis.

Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Etablissement principal :
Adresse :
4 rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne

Annonce N°3707
NOJO : BXC08143000854M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 439 472 168
Dénomination : Cabinet GIRARD BAYLE AUGEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16 rue de la Visitation
42000 Saint-Etienne

Code NIC : 00079
Economie sociale et solidaire : Oui

Dénomination : GBA & CO

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Dénomination : GBA-ECO
Code NIC : 00038

Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Dénomination : CABINET GIRARD BAYLE AUGEZ

Dénomination : CABINET GIRARD BAYLE AUGUEZ

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : JLF INVEST
Siren : 501894190
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : QUERCUS INVEST
Siren : 898359682
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : directeur général

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : JLF INVEST
Siren : 501894190
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : JLF INVEST
Siren : 501894190
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : JLF INVEST
Siren : 501894190
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
4 Rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE
Siren : 704501592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17 Rue de la Presse
42000 Saint-Étienne
FRANCE

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Personne Morale

Nom : AXENS AUDIT
Siren : 449532670
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue de la Presse
42000 Saint-Étienne
FRANCE

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005756 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005756 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005756 déposé le 28/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003259 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003259 déposé le 17/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001756 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°000732 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001756 déposé le 28/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°007827 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°007827 déposé le 12/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société GBA ING

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : de la société GBA OPC

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006814 déposé le 18/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification des statuts fusion absorption fusion absorption

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5761 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS : GBA & CO /GBA OPC

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5762 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : SUR LA VALEUR DES APPORTS : GBA & CO / GBA ING

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005761 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005762 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005761 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005762 déposé le 01/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Apport fusion

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005393 déposé le 12/09/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°4370 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion de la société GBA OPC par la société GBA ECO

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°4137 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion de la société GBA ING par la société GBA ECO

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004137 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004370 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004137 déposé le 09/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004370 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : de SARL en SAS

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°5444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°005444 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président Nomination de commissaire (s) aux comptes Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DU CARACTERE DEFINITIF DES MODIFICATIONS STATUTAIRES

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004566 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Divers

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°902647 déposé le 05/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°803948 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°801951 déposé le 29/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°800154 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°800154 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°800154 déposé le 11/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°501333 déposé le 15/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification des statuts Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°401732 déposé le 24/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°301457 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Donation Modification de la dénomination de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°202357 déposé le 11/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°200046 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°104028 déposé le 12/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Siège

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : activités relatives à la profession d'economiste de la construction, de conseil, études des opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnacement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingéniérie technique en bâtiment, électricité, climatisation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Siège

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Etablissement principal

Adresse :
7 Rue Pablo Picasso
42000 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : activités relatives à la profession d'economiste de la construction, de conseil, études des opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnacement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingéniérie technique en bâtiment, électricité, climatisation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Siège

Adresse :
4 Rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne
FRANCE

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Rue Emile Noirot
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2001
Activité : activités relatives à la profession d'economiste de la construction, de conseil, études des opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnacement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingéniérie technique en bâtiment, électricité, climatisation.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2014B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
4 Boulevard George Sand
43000 Le Puy-en-Velay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : Activités relatives à la profession d'économiste de la construction, de conseil, études et opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnancement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingénierie technique en bâtiment, électricité, climatisation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2012B06172
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Etienne

Adresse :
65 Rue Hénon
69004 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2012
Activité : Economiste de la construction, de conseil, d'études des opérations de construction ; la maîtrise d'œuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/10/2001 : Mention du 11/06/2002 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 01.04.2002 ANCIENNE DENOMINATION : FRANCOIS BAYLE Mention du 07/03/2006 : Notification GTC PARIS (75) du 6.03.2006 RADIATION RCS PARIS à compter du 31.12.2005 Suppression de l'établissement secondaire sis à : - 75008 PARIS - 59 Rue DE PONTHIEU RCS PARIS - 2002 B 10101

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2008
Texte de l'observation : : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 19/9/2008. Ancien siège social et établissement principal: 16 Rue de la Visitation 42000 Saint-Etienne. Changement de dénomination sociale à compter du 19/9/2008. Ancienne dénomination sociale: Cabinet GIRARD BAYLE AUGEZ.

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 45763
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2014
Texte de l'observation : - FUSION ABSORPTION des sociétés : GBA OPC - RCS 510 771 280 - et GBA ING RCS 511 656 696 en date du 01/01/2014

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/10/2001 : Mention du 11/06/2002 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 01.04.2002 ANCIENNE DENOMINATION : FRANCOIS BAYLE Mention du 07/03/2006 : Notification GTC PARIS (75) du 6.03.2006 RADIATION RCS PARIS à compter du 31.12.2005 Suppression de l'établissement secondaire sis à : - 75008 PARIS - 59 Rue DE PONTHIEU RCS PARIS - 2002 B 10101

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2008
Texte de l'observation : : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 19/9/2008. Ancien siège social et établissement principal: 16 Rue de la Visitation 42000 Saint-Etienne. Changement de dénomination sociale à compter du 19/9/2008. Ancienne dénomination sociale: Cabinet GIRARD BAYLE AUGEZ.

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 45763
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2014
Texte de l'observation : - FUSION ABSORPTION des sociétés : GBA OPC - RCS 510 771 280 - et GBA ING RCS 511 656 696 en date du 01/01/2014

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 12/10/2001
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 12/10/2001 : Mention du 11/06/2002 : CHANGEMENT DE DENOMINATION A COMPTER DU 01.04.2002 ANCIENNE DENOMINATION : FRANCOIS BAYLE Mention du 07/03/2006 : Notification GTC PARIS (75) du 6.03.2006 RADIATION RCS PARIS à compter du 31.12.2005 Suppression de l'établissement secondaire sis à : - 75008 PARIS - 59 Rue DE PONTHIEU RCS PARIS - 2002 B 10101

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 26/09/2008
Texte de l'observation : : Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 19/9/2008. Ancien siège social et établissement principal: 16 Rue de la Visitation 42000 Saint-Etienne. Changement de dénomination sociale à compter du 19/9/2008. Ancienne dénomination sociale: Cabinet GIRARD BAYLE AUGEZ.

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 45763
Date d’ajout de l’observation : 18/11/2014
Texte de l'observation : - FUSION ABSORPTION des sociétés : GBA OPC - RCS 510 771 280 - et GBA ING RCS 511 656 696 en date du 01/01/2014

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : activités relatives à la profession d'economiste de la construction, de conseil, études des opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnacement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingéniérie technique en bâtiment, électricité, climatisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 104000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : activités relatives à la profession d'economiste de la construction, de conseil, études des opérations de construction, maîtrise d'ouvrage ; ordonnacement, pilotage, coordination d'opérations immobilières et constructions. Ingéniérie technique en bâtiment, électricité, climatisation.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 104000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/10/2001
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 12/10/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 104000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/12/2014

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2012

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004083 déposé le 06/04/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002930 déposé le 23/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003904 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003904 déposé le 02/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002899 déposé le 12/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002899 déposé le 12/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2826 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002826 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002826 déposé le 12/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3247 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003247 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003247 déposé le 28/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°6908 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006908 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°006908 déposé le 17/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3013 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003013 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003013 déposé le 24/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°4739 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004739 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°004739 déposé le 27/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2500 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002500 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002500 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2620 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002620 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002620 déposé le 06/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2580 déposé le 30/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002580 déposé le 30/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002580 déposé le 30/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°2328 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002328 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°002328 déposé le 14/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°1422 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001422 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001422 déposé le 16/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°1213 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001213 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001213 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°1361 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001361 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001361 déposé le 26/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°1745 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°901745 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°901745 déposé le 30/05/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°1636 déposé le 17/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001636 déposé le 17/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°001636 déposé le 17/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3013 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003013 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003013 déposé le 18/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°3063 déposé le 24/07/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003063 déposé le 24/07/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2001B00598
Dépôt : N°003063 déposé le 24/07/2002
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/003188 du 14/04/2023
Numéro de gestion : 2001B00598
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 160	43 228	9 932	4 658
AH	Fonds commercial	191 066	22 764	168 303	191 066
AT	Autres immobilisations corporelles	189 571	140 338	49 233	61 385
BH	Autres immobilisations financières	15 455		15 455	15 455
BJ	TOTAL (I)	449 252	206 330	242 922	272 564
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				48 824
BX	Clients et comptes rattachés	595 568	4 327	591 240	587 705
BZ	Autres créances	4 397		4 397	70 559
CF	Disponibilités	232 576		232 576	118 771
CH	Charges constatées d’avance	17 115		17 115	11 757
CJ	TOTAL (II)	849 656	4 327	845 329	837 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 298 908	210 657	1 088 251	1 110 181
CP	Parts à moins d’un an	15 455
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 000	104 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 192	9 192
DD	Réserve légale (1)	10 400	10 400
DG	Autres réserves	386 823	374 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	70 392	12 385
DL	TOTAL (I)	580 806	510 415
DP	Provisions pour risques	12 955	6 858
DR	TOTAL (III)	12 955	6 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	181 824	204 279
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	364	46 209
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 742	68 128
DY	Dettes fiscales et sociales	277 559	274 292
EC	TOTAL (IV)	494 489	592 908
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 088 251	1 110 181
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	377 229	447 303
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FO	Subventions d’exploitation			5 960	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 181	31 757
FQ	Autres produits			953	1 233
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 776 817	1 615 399
FW	Autres achats et charges externes			743 430	722 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 001	38 683
FY	Salaires et traitements			600 034	565 346
FZ	Charges sociales			221 064	215 328
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			46 471	25 826
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 327	15 327
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 955	6 858
GE	Autres charges			19 432	7 540
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 681 714	1 597 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			95 103	17 741
GJ	Produits financiers de participations			50	1 473
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 350	224
GP	Total des produits financiers (V)			1 400	1 697
GR	Intérêts et charges assimilées			6 241	7 437
GU	Total des charges financières (VI)			6 241	7 437
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 842	-5 740
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			90 261	12 001
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 870	-384
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 778 217	1 617 096
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 707 825	1 604 711
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	70 392	12 385
A1	Renvois : Transfert de charges	9 995	13 917
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 428	6 436
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 872	22 120		65 992
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	123 887	24 351	7 900	140 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 759	46 471	7 900	206 330
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 955
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 858	12 955	6 858	12 955
6T	Sur comptes clients	15 327	4 327	15 327	4 327
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 327	4 327	15 327	4 327
7C	TOTAL GENERAL	22 185	17 282	22 185	17 282
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		17 282	22 185
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 455	15 455
VA	Clients douteux ou litigieux	10 182
UX	Autres créances clients	585 386
VB	T. V. A.	3 387
VC	Groupe et associés	50
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	960
VS	Charges constatées d’avance	17 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	632 535	632 535
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	465	465
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	181 359	64 099	117 260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 742	34 742
8C	Personnel et comptes rattachés	47 546	47 546
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 161	83 161
8E	Impôts sur les bénéfices	1 489	1 489
VW	T.V.A.	142 604	142 604
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 759	2 759
VI	Groupe et associés	364	364
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	494 489	377 229	117 260
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 998

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/004751 du 17/05/2022
Numéro de gestion : 2001B00598
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 160	43 228	9 932	4 658
AH	Fonds commercial	191 066	22 764	168 303	191 066
AT	Autres immobilisations corporelles	189 571	140 338	49 233	61 385
BH	Autres immobilisations financières	15 455		15 455	15 455
BJ	TOTAL (I)	449 252	206 330	242 922	272 564
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				48 824
BX	Clients et comptes rattachés	595 568	4 327	591 240	587 705
BZ	Autres créances	4 397		4 397	70 559
CF	Disponibilités	232 576		232 576	118 771
CH	Charges constatées d’avance	17 115		17 115	11 757
CJ	TOTAL (II)	849 656	4 327	845 329	837 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 298 908	210 657	1 088 251	1 110 181
CP	Parts à moins d’un an	15 455
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 000	104 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 192	9 192
DD	Réserve légale (1)	10 400	10 400
DG	Autres réserves	386 823	374 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	70 392	12 385
DL	TOTAL (I)	580 806	510 415
DP	Provisions pour risques	12 955	6 858
DR	TOTAL (III)	12 955	6 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	181 824	204 279
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	364	46 209
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 742	68 128
DY	Dettes fiscales et sociales	277 559	274 292
EC	TOTAL (IV)	494 489	592 908
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 088 251	1 110 181
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	377 229	447 303
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FO	Subventions d’exploitation			5 960	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 181	31 757
FQ	Autres produits			953	1 233
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 776 817	1 615 399
FW	Autres achats et charges externes			743 430	722 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 001	38 683
FY	Salaires et traitements			600 034	565 346
FZ	Charges sociales			221 064	215 328
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			46 471	25 826
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 327	15 327
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 955	6 858
GE	Autres charges			19 432	7 540
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 681 714	1 597 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			95 103	17 741
GJ	Produits financiers de participations			50	1 473
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 350	224
GP	Total des produits financiers (V)			1 400	1 697
GR	Intérêts et charges assimilées			6 241	7 437
GU	Total des charges financières (VI)			6 241	7 437
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 842	-5 740
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			90 261	12 001
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 870	-384
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 778 217	1 617 096
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 707 825	1 604 711
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	70 392	12 385
A1	Renvois : Transfert de charges	9 995	13 917
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 428	6 436
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 872	22 120		65 992
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	123 887	24 351	7 900	140 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 759	46 471	7 900	206 330
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 955
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 858	12 955	6 858	12 955
6T	Sur comptes clients	15 327	4 327	15 327	4 327
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 327	4 327	15 327	4 327
7C	TOTAL GENERAL	22 185	17 282	22 185	17 282
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		17 282	22 185
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 455	15 455
VA	Clients douteux ou litigieux	10 182
UX	Autres créances clients	585 386
VB	T. V. A.	3 387
VC	Groupe et associés	50
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	960
VS	Charges constatées d’avance	17 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	632 535	632 535
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	465	465
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	181 359	64 099	117 260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 742	34 742
8C	Personnel et comptes rattachés	47 546	47 546
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 161	83 161
8E	Impôts sur les bénéfices	1 489	1 489
VW	T.V.A.	142 604	142 604
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 759	2 759
VI	Groupe et associés	364	364
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	494 489	377 229	117 260
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 998

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/004083 du 06/04/2021
Numéro de gestion : 2001B00598
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 160	43 228	9 932	4 658
AH	Fonds commercial	191 066	22 764	168 303	191 066
AT	Autres immobilisations corporelles	189 571	140 338	49 233	61 385
BH	Autres immobilisations financières	15 455		15 455	15 455
BJ	TOTAL (I)	449 252	206 330	242 922	272 564
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				48 824
BX	Clients et comptes rattachés	595 568	4 327	591 240	587 705
BZ	Autres créances	4 397		4 397	70 559
CF	Disponibilités	232 576		232 576	118 771
CH	Charges constatées d’avance	17 115		17 115	11 757
CJ	TOTAL (II)	849 656	4 327	845 329	837 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 298 908	210 657	1 088 251	1 110 181
CP	Parts à moins d’un an	15 455
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 000	104 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 192	9 192
DD	Réserve légale (1)	10 400	10 400
DG	Autres réserves	386 823	374 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	70 392	12 385
DL	TOTAL (I)	580 806	510 415
DP	Provisions pour risques	12 955	6 858
DR	TOTAL (III)	12 955	6 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	181 824	204 279
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	364	46 209
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 742	68 128
DY	Dettes fiscales et sociales	277 559	274 292
EC	TOTAL (IV)	494 489	592 908
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 088 251	1 110 181
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	377 229	447 303
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FO	Subventions d’exploitation			5 960	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 181	31 757
FQ	Autres produits			953	1 233
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 776 817	1 615 399
FW	Autres achats et charges externes			743 430	722 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 001	38 683
FY	Salaires et traitements			600 034	565 346
FZ	Charges sociales			221 064	215 328
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			46 471	25 826
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 327	15 327
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 955	6 858
GE	Autres charges			19 432	7 540
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 681 714	1 597 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			95 103	17 741
GJ	Produits financiers de participations			50	1 473
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 350	224
GP	Total des produits financiers (V)			1 400	1 697
GR	Intérêts et charges assimilées			6 241	7 437
GU	Total des charges financières (VI)			6 241	7 437
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 842	-5 740
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			90 261	12 001
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 870	-384
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 778 217	1 617 096
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 707 825	1 604 711
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	70 392	12 385
A1	Renvois : Transfert de charges	9 995	13 917
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 428	6 436
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 872	22 120		65 992
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	123 887	24 351	7 900	140 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 759	46 471	7 900	206 330
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 955
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 858	12 955	6 858	12 955
6T	Sur comptes clients	15 327	4 327	15 327	4 327
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 327	4 327	15 327	4 327
7C	TOTAL GENERAL	22 185	17 282	22 185	17 282
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		17 282	22 185
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 455	15 455
VA	Clients douteux ou litigieux	10 182
UX	Autres créances clients	585 386
VB	T. V. A.	3 387
VC	Groupe et associés	50
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	960
VS	Charges constatées d’avance	17 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	632 535	632 535
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	465	465
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	181 359	64 099	117 260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 742	34 742
8C	Personnel et comptes rattachés	47 546	47 546
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 161	83 161
8E	Impôts sur les bénéfices	1 489	1 489
VW	T.V.A.	142 604	142 604
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 759	2 759
VI	Groupe et associés	364	364
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	494 489	377 229	117 260
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 998

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/002930 du 23/04/2020
Numéro de gestion : 2001B00598
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 160	43 228	9 932	4 658
AH	Fonds commercial	191 066	22 764	168 303	191 066
AT	Autres immobilisations corporelles	189 571	140 338	49 233	61 385
BH	Autres immobilisations financières	15 455		15 455	15 455
BJ	TOTAL (I)	449 252	206 330	242 922	272 564
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				48 824
BX	Clients et comptes rattachés	595 568	4 327	591 240	587 705
BZ	Autres créances	4 397		4 397	70 559
CF	Disponibilités	232 576		232 576	118 771
CH	Charges constatées d’avance	17 115		17 115	11 757
CJ	TOTAL (II)	849 656	4 327	845 329	837 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 298 908	210 657	1 088 251	1 110 181
CP	Parts à moins d’un an	15 455
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 000	104 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 192	9 192
DD	Réserve légale (1)	10 400	10 400
DG	Autres réserves	386 823	374 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	70 392	12 385
DL	TOTAL (I)	580 806	510 415
DP	Provisions pour risques	12 955	6 858
DR	TOTAL (III)	12 955	6 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	181 824	204 279
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	364	46 209
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 742	68 128
DY	Dettes fiscales et sociales	277 559	274 292
EC	TOTAL (IV)	494 489	592 908
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 088 251	1 110 181
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	377 229	447 303
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FO	Subventions d’exploitation			5 960	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 181	31 757
FQ	Autres produits			953	1 233
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 776 817	1 615 399
FW	Autres achats et charges externes			743 430	722 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 001	38 683
FY	Salaires et traitements			600 034	565 346
FZ	Charges sociales			221 064	215 328
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			46 471	25 826
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 327	15 327
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 955	6 858
GE	Autres charges			19 432	7 540
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 681 714	1 597 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			95 103	17 741
GJ	Produits financiers de participations			50	1 473
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 350	224
GP	Total des produits financiers (V)			1 400	1 697
GR	Intérêts et charges assimilées			6 241	7 437
GU	Total des charges financières (VI)			6 241	7 437
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 842	-5 740
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			90 261	12 001
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 870	-384
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 778 217	1 617 096
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 707 825	1 604 711
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	70 392	12 385
A1	Renvois : Transfert de charges	9 995	13 917
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 428	6 436
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 872	22 120		65 992
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	123 887	24 351	7 900	140 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 759	46 471	7 900	206 330
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 955
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 858	12 955	6 858	12 955
6T	Sur comptes clients	15 327	4 327	15 327	4 327
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 327	4 327	15 327	4 327
7C	TOTAL GENERAL	22 185	17 282	22 185	17 282
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		17 282	22 185
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 455	15 455
VA	Clients douteux ou litigieux	10 182
UX	Autres créances clients	585 386
VB	T. V. A.	3 387
VC	Groupe et associés	50
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	960
VS	Charges constatées d’avance	17 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	632 535	632 535
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	465	465
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	181 359	64 099	117 260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 742	34 742
8C	Personnel et comptes rattachés	47 546	47 546
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 161	83 161
8E	Impôts sur les bénéfices	1 489	1 489
VW	T.V.A.	142 604	142 604
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 759	2 759
VI	Groupe et associés	364	364
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	494 489	377 229	117 260
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 998

Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/003904 du 02/05/2019
Numéro de gestion : 2001B00598
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	53 160	43 228	9 932	4 658
AH	Fonds commercial	191 066	22 764	168 303	191 066
AT	Autres immobilisations corporelles	189 571	140 338	49 233	61 385
BH	Autres immobilisations financières	15 455		15 455	15 455
BJ	TOTAL (I)	449 252	206 330	242 922	272 564
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				48 824
BX	Clients et comptes rattachés	595 568	4 327	591 240	587 705
BZ	Autres créances	4 397		4 397	70 559
CF	Disponibilités	232 576		232 576	118 771
CH	Charges constatées d’avance	17 115		17 115	11 757
CJ	TOTAL (II)	849 656	4 327	845 329	837 617
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	1 298 908	210 657	1 088 251	1 110 181
CP	Parts à moins d’un an	15 455
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	104 000	104 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	9 192	9 192
DD	Réserve légale (1)	10 400	10 400
DG	Autres réserves	386 823	374 438
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	70 392	12 385
DL	TOTAL (I)	580 806	510 415
DP	Provisions pour risques	12 955	6 858
DR	TOTAL (III)	12 955	6 858
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	181 824	204 279
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	364	46 209
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 742	68 128
DY	Dettes fiscales et sociales	277 559	274 292
EC	TOTAL (IV)	494 489	592 908
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 088 251	1 110 181
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	377 229	447 303
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 737 724		1 737 724	1 581 409
FO	Subventions d’exploitation			5 960	1 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			32 181	31 757
FQ	Autres produits			953	1 233
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 776 817	1 615 399
FW	Autres achats et charges externes			743 430	722 750
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			34 001	38 683
FY	Salaires et traitements			600 034	565 346
FZ	Charges sociales			221 064	215 328
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			46 471	25 826
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 327	15 327
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			12 955	6 858
GE	Autres charges			19 432	7 540
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 681 714	1 597 659
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			95 103	17 741
GJ	Produits financiers de participations			50	1 473
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 350	224
GP	Total des produits financiers (V)			1 400	1 697
GR	Intérêts et charges assimilées			6 241	7 437
GU	Total des charges financières (VI)			6 241	7 437
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-4 842	-5 740
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			90 261	12 001
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 870	-384
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 778 217	1 617 096
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 707 825	1 604 711
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	70 392	12 385
A1	Renvois : Transfert de charges	9 995	13 917
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	8 428	6 436
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	43 872	22 120		65 992
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	123 887	24 351	7 900	140 338
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	167 759	46 471	7 900	206 330
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4E	Provisions pour garanties données aux clients				12 955
5Z	Total Provisions pour risques et charges	6 858	12 955	6 858	12 955
6T	Sur comptes clients	15 327	4 327	15 327	4 327
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 327	4 327	15 327	4 327
7C	TOTAL GENERAL	22 185	17 282	22 185	17 282
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		17 282	22 185
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	15 455	15 455
VA	Clients douteux ou litigieux	10 182
UX	Autres créances clients	585 386
VB	T. V. A.	3 387
VC	Groupe et associés	50
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	960
VS	Charges constatées d’avance	17 115
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	632 535	632 535
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	465	465
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	181 359	64 099	117 260
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 742	34 742
8C	Personnel et comptes rattachés	47 546	47 546
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	83 161	83 161
8E	Impôts sur les bénéfices	1 489	1 489
VW	T.V.A.	142 604	142 604
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	2 759	2 759
VI	Groupe et associés	364	364
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	494 489	377 229	117 260
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 400
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	62 998