GASPARD CHEVREL (fermée)

Entreprise

GASPARD CHEVREL
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/05/2012
Enseigne : O PETIT RESTO
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50164593100020 / Siren : 501645931 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 71 501645931
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/05/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
GASPARD CHEVREL
Adresse :
LES ESCOUDIERES
09300 MONTFERRIER
Historique de l'établissement :
31/10/2013 : état administratif
Etat administratif : Fermé
08/07/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2007
Nom : Mme CHEVREL GASPARD HENRI
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
30/11/2013 : Cessation d'activité

Annonce N°82
NOJO : BXB13326001795V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de cessation d'activité : 31/10/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 501 645 931
Nom : CHEVREL Gaspard, Henri
Nom d'usage : CHEVREL
31/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°121
NOJO : BXB12298003224U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Foix 501 645 931
Nom : CHEVREL Gaspard, Henri
Nom d'usage : CHEVREL
10/06/2012 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°16
NOJO : BXA12156001436A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 05/05/2012

Activité : Restaurant pizzeria

Adresse :
Les Escoudières
09300 Montferrier

Numéro d'identification : RCS Foix 501 645 931
Nom : CHEVREL Gaspard, Henri
Nom d'usage : CHEVREL
29/04/2009 : Cessation d'activité

Annonce N°146
NOJO : BXB08113005221E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de cessation d'activité : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 501 645 931
Nom : CHEVREL Gaspard Henri

Activité : Débit de boissons, snack

Adresse :
le Perce Neige
les Monts d'Olmes
09300 Montferrier
27/02/2008 : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance

Annonce N°257
NOJO : BXA08073004838N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de commencement d'activité : 01/12/2007

Etablissement principal :
Activité : Débit de boissons, snack
Enseigne : LE PERCE NEIGE
Origine des fonds : Fonds reçu en location-gérance

Adresse :
le Perce Neige
les Monts d'Olmes
09300 Montferrier

Numéro d'identification : RCS Foix 501 645 931
Nom : CHEVREL Gaspard Henri
Nationalité : Française

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Foix 485 097 711
Dénomination : LA FAMILY
Historique de l'unité légale :
31/10/2013 : état administratif
Etat administratif : Cessée
05/05/2012 : état administratif, activité principale, code NIC
Etat administratif : Active
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Code NIC : 00020
31/03/2009 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)

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