GAEC TERRALAIT

Entreprise

GAEC TERRALAIT
Dernière mise à jour : 31/12/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2020
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39220793200030 / Siren : 392207932 / NIC : 00030
N° de TVA : FR 34 392207932
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC TERRALAIT
Adresse :
13 Impasse DU BARBIER
38730 DOISSIN
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2020 : Succession
Prédécesseur : GAEC TERRALAIT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1993
Dénomination : GAEC TERRALAIT
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
31/12/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00030
Economie sociale et solidaire : Oui
31/03/2017 : dénomination
Dénomination : GAEC TERRALAIT
01/04/2008 : dénomination, activité principale, code NIC
Dénomination : GAEC DU HAUT VIRIEU
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage de vaches laitières (NAFRev2 : 01.41Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : GAEC PONCET
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
11/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : PONCET Philippe Jean Joseph
Né le 13/06/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1661 Rue DU CHATEAU
38730 Virieu sur Bourbre
France
11/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Guillaume
Né le 03/10/1985 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
11/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : ANNEQUIN Hervé Robert Joanny
Né le 23/06/1981 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
121 Route de Virieu
38730 Doissin
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : PONCET Philippe Jean Joseph
Né le 13/06/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1661 Rue DU CHATEAU
38730 Virieu sur Bourbre
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Guillaume
Né le 03/10/1985 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Bernard
Né le 11/06/1960 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : SICAUD (REVOL) Mireille
Né le 29/08/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : ANNEQUIN Hervé Robert Joanny
Né le 23/06/1981 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
121 Route de Virieu
38730 Doissin
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : PONCET Philippe Jean Joseph
Né le 13/06/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1661 Rue DU CHATEAU
38730 Virieu sur Bourbre
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Guillaume
Né le 03/10/1985 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Bernard
Né le 11/06/1960 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : SICAUD (REVOL) Mireille
Né le 29/08/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : ANNEQUIN Hervé Robert Joanny
Né le 23/06/1981 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
121 Route de Virieu
38730 Doissin
France
13/06/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : PONCET Philippe Jean Joseph
Né le 13/06/1969 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1661 Rue DU CHATEAU
38730 Virieu sur Bourbre
France
13/06/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Guillaume
Né le 03/10/1985 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
38730 Virieu
France
13/06/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : REVOL Bernard
Né le 11/06/1960 à Voiron (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
38730 Virieu
France
13/06/2008 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Personne Physique

Nom : SICAUD (REVOL) Mireille
Né le 29/08/1960 à La (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
255 Chubins
38730 Virieu
France
Dépôts des actes :
31/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°001826 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
04/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002448 déposé le 16/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
04/04/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002448 déposé le 16/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002417 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
31/03/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002417 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
08/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
29/04/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
29/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080754 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080754 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002417 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002448 déposé le 16/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°006849 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080754 déposé le 06/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°081045 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Réduction du capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080384 déposé le 01/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Réduction du capital Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°080994 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège social de la personne morale Nomination de gérant (s) Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002417 déposé le 15/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°002448 déposé le 16/05/2017
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°001826 déposé le 11/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Dépôt : N°006849 déposé le 31/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
11/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Siège

Adresse :
13 Impasse du Barbier
38730 Doissin
France
11/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Etablissement principal

Adresse :
13 Impasse du Barbier
38730 Doissin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Siège

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
31/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Etablissement principal

Adresse :
255 Chubins
Virieu
38730 Val-de-Virieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/06/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Siège

Adresse :
255 Chubins
38730 Virieu
France
13/06/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1993D80091
Type : Etablissement principal

Adresse :
255 Chubins
38730 Virieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : EXPLOITATION AGRICOLE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/03/2021 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
31/07/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
13/06/2008 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
11/03/2021 : GAEC TERRALAIT
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : EXPLOITATION AGRICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 73350.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
31/07/2018 : GAEC TERRALAIT
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : EXPLOITATION AGRICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 122250.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/06/2008 : GAEC DU HAUT VIRIEU
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : EXPLOITATION AGRICOLE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 219615.0
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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