04/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°003640 déposé le 12/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°001034 déposé le 10/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
31/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
31/03/2015 : Acte sous seing privéGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°5163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°005163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Mise en harmonie des statuts Cession de parts
31/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°005163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Mise en harmonie des statuts Cession de parts
31/03/2015 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°005163 déposé le 13/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital Nomination d'un cogérant Mise en harmonie des statuts Cession de parts
19/04/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : changement de forme juridique modification des statutes
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/04/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°2902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
19/04/2009 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital
19/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital
19/04/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°902691 déposé le 06/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification relative aux associés non gérants relevant du régime TNS Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la dénomination de la personne morale Réduction du capital
01/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°1107196 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 01/10/1996 Numéro de dépôt d'origine : 976 / MONTBRISON TGI
01/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°107196 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°1107196 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : ACTES DE NOMINATION DES ORGANES DE GESTION, Numéro de dépôt d'origine : 976 / MONTBRISON TGI D'ADMINISTRATION, Numéro de dépôt d'origine : 976 / MONTBRISON TGI
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1996D50155
Dépôt : N°1107196 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : FORMATION DE LA SOCIETE Numéro de dépôt d'origine : 976 / MONTBRISON TGI