15/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°000744 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
15/12/2017 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°000744 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement du libéllé de rue ou précision d'adresse
15/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°000785 déposé le 07/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
01/12/2017 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°009621 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°009621 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/12/2017 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°009621 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Agrément d'associés ou refus d'agré Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°009623 déposé le 21/12/2017
Etat : Déposé
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°2904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°2904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°2904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/07/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°2904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
01/07/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
01/07/2009 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°904857 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des statuts
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804432 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804432 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2008 : Acte sous seing privéGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804433 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/09/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804432 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
30/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804432 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/09/2008 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804432 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/09/2008 : Acte sous seing privéGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°804433 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Donation
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Transformation de EARL en GAEC Ancienne Dénomination : EARL EXPLOITATION COUZON
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/03/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts
22/03/2004 : Statuts mis à jourGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°401259 déposé le 13/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de la dénomination de la personne morale Augmentation de capital Modification des statuts
01/10/1995 : Décision(s) des associésGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/10/1995 : Statuts constitutifsGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/10/1995 : Décision(s) des associésGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
01/10/1995 : Statuts constitutifsGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
30/09/1995 : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
30/09/1995 : Rapport du commissaire aux apportsGreffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00226
Dépôt : N°953308 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)