GAEC DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE

Entreprise

GAEC DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/09/1995
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40247505700012 / Siren : 402475057 / NIC : 00012
N° de TVA : FR 29 402475057
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/09/2018
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.24 : Culture de fruits à pépins et à noyau
01.24Z : Culture de fruits à pépins et à noyau
Cette sous-classe comprend :
- la culture de fruits à pépins et à noyau : • pommes • abricots • cerises et griottes • pêches et nectarines • poires et coings • prunes et prunelles • autres fruits à pépins et à noyau Produits associés : 01.24.10p, 01.24.21p, 01.24.22p, 01.24.23p, 01.24.24p, 01.24.25p, 01.24.26p, 01.24.27p, 01.24.28p, 01.24.29p
Coordonnées de l'établissement :
GAEC DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE
Adresse :
384 Chemin DE LA CHATAIGNIERE
42320 CELLIEU
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture fruitière (NAF1993 : 01.1F)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/09/1995
Dénomination : GAEC DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de fruits à pépins et à noyau (NAFRev2 : 01.24Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Culture fruitière (NAF1993 : 01.1F)
Représentants légaux :
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND Denis Joseph Marie
Né le 06/05/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
163 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND David
Né le 22/02/1977 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
251 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : BONNIER (FOND) Béatrice Philomène Lucienne
Né le 04/04/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
163 Chemin la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND Denis Joseph Marie
Né le 06/05/1972 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
163 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND David
Né le 22/02/1977 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
251 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : BONNIER (FOND) Béatrice Philomène Lucienne
Né le 04/04/1973 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
163 Chemin la Chataignière
42320 Cellieu
France
03/03/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND Denis Joseph Marie
Né le 06/05/1972 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Chataignière
42320 Cellieu
FRANCE
03/03/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : FOND David
Né le 22/02/1977 à SAINT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 Rue de la Combe
42320 Saint-Christo-en-Jarez
FRANCE
03/03/2009 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Personne Physique

Nom : BONNIER (FOND) Béatrice Philomène Lucienne
Né le 04/04/1973 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Chataignière
42320 Cellieu
FRANCE
Dépôts des actes :
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2901338 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2901338 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2901339 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2901338 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
30/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°901338 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°901338 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°901339 déposé le 03/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Donation
01/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603150 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
01/07/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603150 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Donation
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
29/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
29/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°603149 déposé le 11/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
01/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°2003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
01/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de gérant (s) Modification des statuts
01/11/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°003782 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Nomination de gérant (s) Modification des statuts
21/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°952948 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
21/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°952948 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°952948 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
21/09/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°952948 déposé le 05/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Dépôt : N°010916 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
Etablissements :
18/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Siège

Adresse :
384 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
18/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
384 Chemin de la Chataignière
42320 Cellieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1995
Activité : exploitation agricole superficie exploitée 22 ha.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2009 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Siège

Adresse :
la Chataignière
42320 Cellieu
FRANCE
03/03/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1995D00205
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Chataignière
42320 Cellieu
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1995
Activité : exploitation agricole superficie exploitée 22 ha.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/07/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/10/1995
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/10/1995 : Mention du 11/09/2006 : CHANGEMENT D ADRESSE DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29.06.2006 ANCIENNE ADRESSE : 42320 CELLIEU - CHEZ MR FOND JEAN CHARLES - LA CHATAIGNIERE
03/03/2009 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 05/10/1995
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 05/10/1995 : Mention du 11/09/2006 : CHANGEMENT D ADRESSE DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 29.06.2006 ANCIENNE ADRESSE : 42320 CELLIEU - CHEZ MR FOND JEAN CHARLES - LA CHATAIGNIERE
Personnes morales :
18/07/2018 : SOCIETE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole superficie exploitée 22 ha.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/10/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 49600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
03/03/2009 : SOCIETE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES VERGERS DE LA CHATAIGNIERE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Activité principale : exploitation agricole superficie exploitée 22 ha.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/10/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 05/10/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 49600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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