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de Françay

G.T.2.E.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/04/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41122724200046 / Siren : 411227242 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 42 411227242
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
G.T.2.E.
Adresse :
60 Route D OLIVET
45100 ORLEANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Liens de succession de l'établissement :
10/04/2006 : Succession
Prédécesseur : G.T.2.E.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/1997
Dénomination : G.T.2.E.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
G.T.2.E. - Orléans (siège)G.T.2.E. - Olivet (fermé)G.T.2.E. - Orléans (fermé)G.T.2.E. - Orléans (fermé)
Publications au Bodacc :
13/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3065
NOJO : 45022023S007127
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5110
NOJO : 45022022S006343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7804
NOJO : 45022021S006218
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6857
NOJO : 45022020S005228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°767
NOJO : 45022019S006936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6267
NOJO : 45022018S007086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1053
NOJO : 4502BP1997B0015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur la forme juridique et l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
modification du Président Aubard, Jean-Luc
Montant du capital : 7700 EUR
18/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2745
NOJO : 45022017S007320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3123
NOJO : 45022016S008805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°928
NOJO : 45022015S007719
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2673
NOJO : 45022014S005801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6549
NOJO : 450220156600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5518
NOJO : BXC12200004729V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7607
NOJO : BXC11250005945A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
60 route d'Olivet
45100 Orléans
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6275
NOJO : BXC10232018263Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
60 route d'Olivet
45100 Orléans
12/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3723
NOJO : BXC092940031632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
60 route d'Olivet
45100 Orléans
30/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4495
NOJO : BXC082620020302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 227 242
Dénomination : G.T.2.E.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
60 route d'Olivet
45100 Orléans
Historique de l'unité légale :
30/06/2018 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
10/04/2006 : code NIC
Code NIC : 00046
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
13/12/2013 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Type : Personne Physique

Nom : AUBARD Jean-Luc
Né le 20/05/1958 à PARIS (France)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
route de Montesault
45240 La Ferté Saint-Aubin
France
Dépôts des actes :
16/03/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1665 déposé le 19/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/04/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1868 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège 60 ROUTE D'OLIVET 45100 ORLEANS
15/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°4176 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS LOI 2005-882 DU 02/08/05
17/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2375 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
15/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2645 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2653 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2583 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1912 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1872 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1748 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3907 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège 77 RUE D'ALSACE
26/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3415 déposé le 14/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1090 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1664 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
26/04/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1664 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
27/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1356 déposé le 04/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège ORLEANS LA SOURCE (45100), 11 AVENUE DU PRESIDENTJ.F. KENNEDY
28/02/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°734 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°734 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°734 déposé le 10/03/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1356 déposé le 04/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1664 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1090 déposé le 28/03/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3907 déposé le 27/11/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1748 déposé le 11/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1872 déposé le 21/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1912 déposé le 26/05/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2375 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2375 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de
N.C             : Divers
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2375 déposé le 05/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers l'ordonnance du 25/03/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2583 déposé le 23/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2645 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2653 déposé le 29/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°4176 déposé le 09/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1868 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1868 déposé le 17/05/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°1665 déposé le 19/04/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
13/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 route d'Olivet
45100 Orléans
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1997
Activité : Toutes activités de bureau d'études génie électrique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/12/2013 : G.T.2.E.
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 7700.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°8805 déposé le 04/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°7719 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°5801 déposé le 21/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°6809 déposé le 07/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°4419 déposé le 04/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°6567 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°5963 déposé le 05/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°7167 déposé le 24/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3971 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3534 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°4008 déposé le 19/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3190 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°617 déposé le 07/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3390 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°4215 déposé le 13/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3524 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3585 déposé le 11/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3390 déposé le 13/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°2921 déposé le 09/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00150
Dépôt : N°3463 déposé le 14/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6343 du 28/06/2022
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6218 du 06/07/2021
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5228 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 6936 du 29/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7086 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 7320 du 08/08/2017
Numéro de gestion : 1997B00150
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 99716 997
APConstructions117 00891 64725 361
ATAutres immobilisations corporelles32 90931 5111 399
BHAutres immobilisations financières5 0005 000
BJTOTAL (I)171 914140 15531 759
BVAvances et acomptes versés sur commandes412412
BXClients et comptes rattachés205 01720 000185 017
BZAutres créances13 38513 385
CDValeurs mobilières de placement230 000230 000
CFDisponibilités131 346131 346
CHCharges constatées d’avance3 6103 610
CJTOTAL (II)583 76920 000563 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)755 684160 155595 528
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 700
DDRéserve légale (1)770
DGAutres réserves386 420
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)79 069
DLTOTAL (I)473 960
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)104
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 897
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 991
DYDettes fiscales et sociales105 576
ECTOTAL (IV)121 569
EETOTAL GENERAL (I à V)595 528
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an121 569
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.104
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services607 735607 735
FJChiffres d’affaires nets607 735607 735
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 213
FQAutres produits1 470
FRTotal des produits d’exploitation (I)617 418
FWAutres achats et charges externes130 932
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 758
FYSalaires et traitements207 981
FZCharges sociales124 787
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements14 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions20 000
GEAutres charges4 623
GFTotal des charges d’exploitation (II)513 922
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)103 496
GLAutres intérêts et produits assimilés2 709
GPTotal des produits financiers (V)2 709
GRIntérêts et charges assimilées5
GUTotal des charges financières (VI)5
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 704
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)106 200
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion133
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)133
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-133
HKImpôts sur les bénéfices (X)26 998
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)620 127
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)541 057
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)79 069
HPRenvois : Crédit-bail mobilier10 312
A1Renvois : Transfert de charges2 973
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant50 161
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)157

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