FRONERI VAYRES SAS

Entreprise

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FRONERI VAYRES SAS
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/03/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41147368900015 / Siren : 411473689 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 49 411473689
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.5 : Fabrication de produits laitiers
10.52 : Fabrication de glaces et sorbets
10.52Z : Fabrication de glaces et sorbets
Cette sous-classe comprend :
- la production de crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement individuel

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 10.7)
- les activités des établissements de consommation de crème glacée (cafés, salons de thé, etc.) (cf. 56.10) Produits associés : 10.52.10, 10.52.99
Coordonnées de l'établissement :
FRONERI VAYRES SAS
Adresse :
LE LABOUR
Route LE LABOUR
BP 13
33870 VAYRES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev2 : 10.52Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev1 : 15.5F)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/03/1997 : Succession
Prédécesseur : SOCIETE GIRKI
Continuité économique
Accords d'entreprise :
14/11/2022 : Accord Prorogation mandats
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03323014274
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/07/2023
Date de dépôt : 11/07/2023
Date du texte : 14/11/2022
Date d'effet : 14/11/2022
Date de fin : 21/11/2023
Date de diffusion : 17/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FRONERI VAYRES SAS
Siret : 41147368900015
Code APE : 1052Z
Secteur : Fabrication de glaces et sorbets

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
07/07/2022 : Accord forfait jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03322011279
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/08/2022
Date de dépôt : 05/08/2022
Date du texte : 07/07/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 15/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FRONERI VAYRES SAS
Siret : 41147368900015
Code APE : 1052Z
Secteur : Fabrication de glaces et sorbets

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 142 - Droit à la déconnexion et outils numériques

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
02/05/2022 : AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T03322011505
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 05/04/2023
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 02/05/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : 2410 (2410)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FRONERI VAYRES SAS
Siret : 41147368900015
Code APE : 1052Z
Secteur : Fabrication de glaces et sorbets

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 053 - Compte épargne temps

Syndicats :
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 03/03/1997
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev2 : 10.52Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
11/02/2010 : Viennois de Fruits
N° national/d'enregistrement : 3712092
Date de dépôt : 11/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets.

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
KERGAMET BP 809, PLOUEDERN
29208 LANDERNEAU CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT-MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2733354
Date de demande : 10/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

21/12/2009 : coeur de mousse
N° national/d'enregistrement : 3700073
Date de dépôt : 21/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 21/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires).

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
KERGAMET BP 809, PLOUEDERN
29208 LANDERNEAU CEDEX
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735023
Date de demande : 31/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

29/04/2005 : Pilpa Dessert
N° national/d'enregistrement : 3356427
Date de dépôt : 29/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 29/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers. Crèmes glacées, pâtisseries surgelées.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
Kergamet
29800 PLOUEDERN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-22
Date du BOPI : 03/06/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-39

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574663
Date de demande : 29/12/2014
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

18/07/2003 : MACARON SORBET
N° national/d'enregistrement : 3237107
Date de dépôt : 18/07/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 18/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits, glaces comestibles, pâtisseries surgelées.

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
21 Avenue de Fondeyre
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5, place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-34
Date du BOPI : 22/08/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2529564
Date de demande : 21/05/2013
N° de BOPI : 2013-29
Date du BOPI : 19/07/2013

23/10/1995 : FRUITISSIMO
N° national/d'enregistrement : 95594628
Date de dépôt : 23/10/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
Kergamet, BP 809, PLOUEDERN
29208 LANDERNEAU Cedex
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-48
Date du BOPI : 01/12/1995

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2290310
Date de demande : 28/06/2005
N° de BOPI : 2006-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2595263
Date de demande : 17/08/2015
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

02/06/1995 : PILPA 20 BATONNETS PILPOP
N° national/d'enregistrement : 95574983
Date de dépôt : 02/06/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries surgelées, glaces comestibles

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
Kergamet
29800 PLOUEDERN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-28
Date du BOPI : 13/07/1995

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1995-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282790
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581878
Date de demande : 19/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

26/11/1991 : PILP'ICE
N° national/d'enregistrement : 1726917
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.Ces produits étant soit à base de glace, soit glacés, soit congelés, soit surgelés;glaces comestibles; glaces
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
21 Avenue de Fondeyre
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5, place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209122
Date de demande : 31/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500256
Date de demande : 29/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

26/11/1991 : PILP'ICE
N° national/d'enregistrement : 1726917
Date de dépôt : 26/11/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 26/11/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits laitiers, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie.Ces produits étant soit à base de glace, soit glacés, soit congelés, soit surgelés;glaces comestibles; glaces
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
21 Avenue de Fondeyre
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5, place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209122
Date de demande : 31/10/2001
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500256
Date de demande : 29/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

29/05/1991 : KIDOLO
N° national/d'enregistrement : 1669281
Date de dépôt : 29/05/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MAI 1981 à l'INPI No 597031 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177204
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198337
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464365
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

29/05/1991 : KIDOLO
N° national/d'enregistrement : 1669281
Date de dépôt : 29/05/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 29/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 MAI 1981 à l'INPI No 597031 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177204
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198337
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464365
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

15/05/1991 : UN AMOUR DE BUCHE
N° national/d'enregistrement : 1667077
Date de dépôt : 15/05/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bûche glacée

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198339
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464369
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

15/05/1991 : UN AMOUR DE BUCHE
N° national/d'enregistrement : 1667077
Date de dépôt : 15/05/1991
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 15/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bûche glacée

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198339
Date de demande : 14/05/2001
N° de BOPI : 2001-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464369
Date de demande : 28/02/2011
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

07/01/1991 : MARANGO
N° national/d'enregistrement : 1742520
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328857
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193155
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455858
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

07/01/1991 : MARANGO
N° national/d'enregistrement : 1742520
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328857
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193155
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455858
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

02/02/1989 : SAVOUR'UP
N° national/d'enregistrement : 1526416
Date de dépôt : 02/02/1989
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait, dérivés alimentaires laitiers, produits laitiers, yaourts, fromages, crèmes.Produits de confiserie, de boulangerie et de pâtisserie.Glaces comestibles, sorbets et crèmes glacées.Gâteaux glacés, desserts glacés.Fruits surgelés, préparations à base de fruits.Sirops de fruits, coulis, gelées, confitures, pâtes de fruits, compotes, marmelades.Boissons non alcoolisées, sirops, jus de fruits, extraits de fruits.Préparation pour faire des boissons.Desserts et entremets. Plats cuisinés
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : R&R ICE CREAM FRANCE SAS Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 411473689

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 160094
Date de demande : 24/06/1993

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182213
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182214
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 183704
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 280218
Date de demande : 28/06/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487431
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2136076
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397272
Date de demande : 05/02/2009
N° de BOPI : 2009-15

21/04/1987 : FORMULO
N° national/d'enregistrement : 1422089
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles, sorbets et crèmes glacées.Desserts à base de glace et desserts glacés. Pâtisseries et confiseries.

Déposant 1 : RONCADIN Société Anonyme
Numéro de SIREN : 411473689

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182213
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182214
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 183704
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241073
Date de demande : 06/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487431
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : R ET R ICE CREAM FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085998
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336615
Date de demande : 14/03/2007
N° de BOPI : 2008-13

02/04/1986 : HELLO
N° national/d'enregistrement : 1408832
Date de dépôt : 02/04/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 02/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:11 Juin 1976 à l'INPI no 220429 et enregistré sous le no 958481
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces, crèmes glacées et sorbets

Déposant 1 : R&R ICE CREAM FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
LIEU-DIT LE LABOUR
33870 VAYRES
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181124
Date de demande : 30/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 183704
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241073
Date de demande : 06/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487431
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : R ET R ICE CREAM FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065033
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309968
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2614503
Date de demande : 31/03/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

02/04/1986 : PAPAYOS
N° national/d'enregistrement : 1356004
Date de dépôt : 02/04/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 02/04/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, gateaux glacés, patisserie, lait et autres produits laitiers
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : RONCADIN Société Anonyme
Numéro de SIREN : 411473689

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 181124
Date de demande : 30/01/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 183704
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241073
Date de demande : 06/08/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487431
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : R ET R ICE CREAM FRANCE SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065034
N° de BOPI : 1996-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309970
Date de demande : 13/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

18/03/1986 : PILPA
N° national/d'enregistrement : 1347095
Date de dépôt : 18/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 18/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39723

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2064880
N° de BOPI : 1996-37

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307312
Date de demande : 07/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612118
Date de demande : 07/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

10/01/1986 : MAMBO
N° national/d'enregistrement : 1338388
Date de dépôt : 10/01/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier surgelés.Fruits et légumes surgelés.Pains et produits panés, produits de boulangerie et de pâtisserie.Hamburgers, sandwiches et préparations alimentaires dérivées.Produits alimentaires à base de pâte : tartes, aliments en croûte et analogues.Glaces comestibles, sorbets, crèmes glacées, desserts glacés et à base de glace.Produits alimentaires, notamment pâtisseries et desserts à base de glace. Produits alimentaires et plats cuisinés surgelés.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : RONCADIN Société Anonyme
Numéro de SIREN : 411473689

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182213
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182214
Date de demande : 23/02/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 183704
Date de demande : 03/04/1995

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 241073
Date de demande : 06/08/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 487431
Date de demande : 10/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Bénéficiare 1 : R ET R ICE CREAM FRANCE SAS

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060961
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303304
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

07/02/1985 : LES TRESORS DU GLACIER
N° national/d'enregistrement : 1298412
Date de dépôt : 07/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Riz, pain, pâtisserie, glaces comestibles, sorbets, desserts glacés, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
Kergamet
29800 PLOUEDERN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 19861

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 19861

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2043825
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 1995-19

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282781
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569425
Date de demande : 13/10/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

05/02/1985 : FRISSONS GOURMANDS
N° national/d'enregistrement : 1298179
Date de dépôt : 05/02/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
Kergamet
29800 PLOUEDERN
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5 Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39723

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2043824
N° de BOPI : 1995-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282791
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2569423
Date de demande : 13/10/2014
N° de BOPI : 2014-51
Date du BOPI : 19/12/2014

05/10/1984 : BUCHE DES ILES
N° national/d'enregistrement : 1285847
Date de dépôt : 05/10/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
183 Avenue des Etats-Unis
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis
Adresse :
5, Place Newquay, BP 70250
35802 DINARD Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39723

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2036299
N° de BOPI : 1994-35

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2270138
Date de demande : 02/08/2004
N° de BOPI : 2004-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2564953
Date de demande : 08/08/2014
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

16/02/1983 : PILPOP
N° national/d'enregistrement : 1227589
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147432 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872558.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
21 Avenue de Fondeyre
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5, place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159677
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 558798
Date de demande : 27/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015454
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237098
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2522205
Date de demande : 19/02/2013
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

26/11/1982 : PILPA
N° national/d'enregistrement : 1219956
Date de dépôt : 26/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 DECEMBRE 1972 A L'INPI No 142616 ET ENREGISTRE SOUS LE No 867087.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glaces;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes) animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt, bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : PILPA, SAS
Numéro de SIREN : 533269973
Adresse :
21 Avenue de Fondeyre
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN
Adresse :
5, place Newquay, BP 70250
35802 DINARD CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 260706
Date de demande : 24/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 261558
Date de demande : 07/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 451598
Date de demande : 03/04/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468325
Date de demande : 06/02/2008

Bénéficiare 1 : ALLIANCE AGROALIMENTAIRE COOPERATIVE (3A COOP)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 554858
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555221
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011218
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222977
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511568
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

26/11/1982 : PILPA
N° national/d'enregistrement : 1219956
Date de dépôt : 26/11/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 DECEMBRE 1972 A L'INPI No 142616 ET ENREGISTRE SOUS LE No 867087.
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves ; pickles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices, glaces;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux ; malt,;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bière, ale et porter ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, spiritueux et liqueurs.

Déposant 1 : FRONERI VAYRES, SAS
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
LIEU-DIT LE LABOUR BP 13
33870 VAYRES
FR

Mandataire 1 : CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS
Adresse :
3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840
35418 SAINT MALO Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 260706
Date de demande : 24/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 261558
Date de demande : 07/09/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 451598
Date de demande : 03/04/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété;Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468325
Date de demande : 06/02/2008

Bénéficiare 1 : ALLIANCE AGROALIMENTAIRE COOPERATIVE (3A COOP)

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 554858
Date de demande : 28/07/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 555221
Date de demande : 29/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-15

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011218
N° de BOPI : 1993-08

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222977
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-47

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-18

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2511568
Date de demande : 11/10/2012
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826179
Date de demande : 19/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Publications au Bodacc :
10/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1055
NOJO : 33032023S005475
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
21/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2811
NOJO : 33032022S002122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2402
NOJO : 33032020S001794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3921
NOJO : 33032019S003050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
04/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3522
NOJO : 33032018S002265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3607
NOJO : 33032017S003519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3253
NOJO : 33032016S001590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°347
NOJO : BXB16014000997A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG S.
A, Commissaire aux comptes suppléant partant : SALUSTRO REYDEL représenté par Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 9637536.19 EUR
04/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°242
NOJO : BXB15334000752B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Georghiou, Jean-Christophe
Montant du capital : 9637536.19 EUR
30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3171
NOJO : 33032015S002419
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°355
NOJO : BXB15295000229G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : Carles, Denis, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG ENTREPRISES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A, Commissaire aux comptes suppléant partant : Baradat, Jean Marc, Commissaire aux comptes suppléant partant : Oruezabal, Gilbert, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL représenté par Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 9637536.19 EUR
04/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°286
NOJO : BXB140560002704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
modification du Directeur général partant Rolland, Lionel, nomination du Directeur général : Ducasse, Fabrice Yannick
Montant du capital : 9637536.19 EUR
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2155
NOJO : 33032013S001698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4747
NOJO : BXC122920059742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°549
NOJO : BXB112980009084
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 03/03/1997
Date d'effet : 2011-09-30
Descriptif : Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : NAJAFI Ibrahim Mahmood Directeur général : ROLLAND Lionel Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Denis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : BARADAT Jean Marc Commissaire aux comptes suppléant : ORUEZABAL Gilbert
Montant du capital : 9637536.19 EUR
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2341
NOJO : BXC111990001984
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
03/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°339
NOJO : BXB11178000760A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 03/03/1997
Date d'effet : 2011-05-16
Descriptif : Nomination d'un directeur général
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : NAJAFI Ibrahim Mahmood Directeur général : ROLLAND Lionel Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Denis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : BARADAT Jean Marc Commissaire aux comptes suppléant : ORUEZABAL Gilbert
Montant du capital : 6637640.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres
18/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4614
NOJO : BXC10274006202E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit le Labour BP 13
33870 Vayres
30/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°523
NOJO : BXB10174001135R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 03/03/1997
Date d'effet : 2010-04-21
Descriptif : CHANGEMENT DE CRE AUX COMPTES SUPPLEANT
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : NAJAFI Ibrahim Mahmood Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Denis Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISES Commissaire aux comptes suppléant : BARADAT Jean Marc Commissaire aux comptes suppléant : ORUEZABAL Gilbert
Montant du capital : 6637640.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres
17/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3392
NOJO : BXC08245020610S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit le Labour
33870 Vayres
23/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4063
NOJO : BXC08227002221D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
lieu-dit le Labour
33870 Vayres
18/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1594
NOJO : BXB08096002064R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Date de commencement d'activité : 03/03/1997
Date d'effet : 2007-11-01
Descriptif : changement de président et dénomination
Numéro d'identification : RCS Libourne 411 473 689
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : NAJAFI Ibrahim Mahmood.
Commissaire aux comptes titulaire : CARLES Denis.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ENTREPRISES.
Commissaire aux comptes suppléant : MANESCAU Francis.
Commissaire aux comptes suppléant : BARADAT Jean Marc.

Montant du capital : 6637640.00 EUR

Siège social :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres

Etablissement principal :
Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres
Historique de l'unité légale :
30/09/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2018 : dénomination
Dénomination : FRONERI VAYRES SAS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev2 : 10.52Z)
01/11/2007 : dénomination
Dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
15/05/2006 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : RONCADIN SAS
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev1 : 15.5F)
Représentants légaux :
24/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : NAJAFI Ibrahim Mahmood
Né le 25/03/1958 à MOSSOUL (IRAQ)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
Warwick House 60 Bedale Road AISKEW BEDALE-DL8 1 DD
Royaume-Uni
24/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : DUCASSE Fabrice
Né le 18/12/1973 à Arcachon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
201 bis rue Turenne
33000 Bordeaux
France
24/06/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
06/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : NAJAFI Ibrahim Mahmood
Né le 25/03/1958 à MOSUL (IRAN)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président

Adresse :
North Yorkshire Dl8 Idd Warwick House Aiskem Bedale Aiskew Royaume Uni Grande-Bretagne
Inconnu
06/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : DUCASSE Fabrice Yannick
Né le 18/12/1973 à Arcachon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
220 rue Naujac
33000 Bordeaux
France
06/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly Sur Seine
France
06/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Né le 04/05/1965 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly Sur Seine CEDEX
France
Dépôts des actes :
15/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2110 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Monsieur NAJAFI et du directeur Général Monsieur DUCASSE Fabrice
15/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2110 déposé le 24/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire PricewaterhouseCoopers Audit et non renouvellement du commissaire aux comptes titulaire Monsieur GEORGHIOU Jean-Christophe
29/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2220 déposé le 30/04/2019
Etat : Déposé
29/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°28 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Ancienne dénomination : R&R ICE CREAM FRANCE SAS / Nouvelle dénomination : FRONERI VAYRES SAS
29/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°28 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 2
11/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°25 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire : KPMG S.A / Démission commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
11/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°25 déposé le 06/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes titulaire : KPMG S.A / Démission commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
30/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2612 déposé le 20/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports PricewaterhouseCoopers Audit 92200 Neuilly Sur Seine
30/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2612 déposé le 20/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant Jean-Christophe GEORGHIOU
30/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2612 déposé le 20/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports PricewaterhouseCoopers Audit 92200 Neuilly Sur Seine
30/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2612 déposé le 20/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant Jean-Christophe GEORGHIOU
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2300 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire Nomination de la Société KPMG SAS à PARIS LA DEFENSE en remplacement de Denis CARLES et de la Société KPMG ENTREPRISES
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2300 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant Nomination de la Société SALUSTRO REYDEL SA en remplacement de Jean Marc BARADAT et Gilbert ORUEZABAL
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2300 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire Nomination de la Société KPMG SAS à PARIS LA DEFENSE en remplacement de Denis CARLES et de la Société KPMG ENTREPRISES
30/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2300 déposé le 14/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant Nomination de la Société SALUSTRO REYDEL SA en remplacement de Jean Marc BARADAT et Gilbert ORUEZABAL
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.19€ à 25 237 536.186€
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social de 15 600€ le portant de 25 237 536.186€ à 9 637 536.19€
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.19€ à 25 237 536.186€
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social de 15 600€ le portant de 25 237 536.186€ à 9 637 536.19€
15/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
15/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
28/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.19€ à 25 237 536.186€
28/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.186€ à 9 637 536.19€
28/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.19€ à 25 237 536.186€
28/11/2014 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°23 déposé le 07/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social de 15 600€ le portant de 9 637 536.186€ à 9 637 536.19€
17/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2396 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
17/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2396 déposé le 29/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°412 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général Démission de Lionel ROLLAND Nomination de Fabrice DUCASSE
13/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°412 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°412 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général Démission de Lionel ROLLAND Nomination de Fabrice DUCASSE
13/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°412 déposé le 17/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
30/09/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3102341 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3101429 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
16/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3101429 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
21/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3001304 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
21/04/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3001304 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
01/11/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/11/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°272039 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260800 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260800 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260800 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/05/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260800 déposé le 30/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/05/2006 : Rapport
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260716 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
03/05/2006 : Rapport
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260716 déposé le 04/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
31/01/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/2005 : Lettre de démission
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/2005 : Lettre de démission
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/2005 : Lettre de démission
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
23/12/2005 : Lettre de démission
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°260643 déposé le 21/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
08/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
08/12/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°241773 déposé le 24/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°240984 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
08/04/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°240984 déposé le 19/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°231019 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°231019 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°231019 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
05/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°231019 déposé le 07/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°230586 déposé le 03/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°211370 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°211370 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°211370 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
23/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°211370 déposé le 27/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°210006 déposé le 04/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/04/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°210006 déposé le 04/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990429 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990429 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990429 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/02/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990429 déposé le 14/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990185 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°990185 déposé le 12/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°980546 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°980546 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
03/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°980546 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°980546 déposé le 11/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
03/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970749 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970749 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970749 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
03/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970749 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970332 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
07/03/1997 : Statuts constitutifs
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°970332 déposé le 28/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
24/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieu-dit le Labour
BP 13
33870 Vayres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/1997
Activité : production industrielle de glaces pizzas et autres produits surgelés et leur commercialisation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE GIRK
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Lieu-Dit le Labour
BP 13
33870 Vayres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/03/1997
Activité : production industrielle de glaces pizzas et autres produits surgelés et leur commercialisation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OCIETE GIRK
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/06/2021 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/03/1997
Texte de l'observation : Historique : JAL LES ECHOS JUDICIAIRES GIRONDINS D U 25.03.97 CESSION DU FONDS DE COMMERCE DE LA SA G IRKI RCS LIBOURNE B 377762919 JAL LES ECHOS JUDICI AIRES GIRONDINS DU 24.10.1997 - TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS A COMPTER DU 15.05.2006
06/01/2016 : Ajout
Greffe : Libourne (3303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/03/1997
Texte de l'observation : Historique : JAL LES ECHOS JUDICIAIRES GIRONDINS D U 25.03.97 CESSION DU FONDS DE COMMERCE DE LA SA G IRKI RCS LIBOURNE B 377762919 JAL LES ECHOS JUDICI AIRES GIRONDINS DU 24.10.1997 - TRANSFORMATION DE LA SA EN SAS A COMPTER DU 15.05.2006
Personnes morales :
24/06/2021 : FRONERI VAYRES SAS
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 9637536.19
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
06/01/2016 : R&R ICE CREAM FRANCE SAS
Greffe : Libourne (3303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/03/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/03/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 9637536.19
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2968 déposé le 21/06/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1794 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3050 déposé le 05/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2265 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°3519 déposé le 22/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1590 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1590 déposé le 26/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2419 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2419 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1698 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°1698 déposé le 26/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2500 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°2500 déposé le 18/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01305 déposé le 30/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01305 déposé le 30/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01900 déposé le 18/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01900 déposé le 18/08/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°91777 déposé le 13/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°91777 déposé le 13/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°81088 déposé le 22/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°81088 déposé le 22/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°71002 déposé le 17/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°71002 déposé le 17/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°60631 déposé le 09/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°60631 déposé le 09/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00520 déposé le 24/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00520 déposé le 24/05/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00735 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00735 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00731 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00731 déposé le 04/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01567 déposé le 27/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°01567 déposé le 27/12/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°10920 déposé le 24/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°10920 déposé le 24/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00684 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
29/02/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°00684 déposé le 24/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°90897 déposé le 20/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°90897 déposé le 20/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°80867 déposé le 03/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Libourne (3303)
Numéro de gestion : 1997B00061
Dépôt : N°80867 déposé le 03/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 2122 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 1052Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires980 414855 679124 735157 437
APConstructions2 177 9491 799 082378 867504 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 771 55511 490 6233 280 9323 816 940
ATAutres immobilisations corporelles3 109 2252 464 524644 701826 982
AVImmobilisations en cours273 741273 74130 799
CUAutres participations17 650 00017 650 000
BHAutres immobilisations financières3 0953 0953 095
BJTOTAL (I)38 965 97934 259 9084 706 0725 339 403
BLMatières premières, approvisionnements1 366 10582 8261 283 2801 220 192
BNEn cours de production de biens60 37360 37372 305
BRProduits intermédiaires et finis11 0673 0668 0013 717
BTMarchandises518
BXClients et comptes rattachés1 755 3531 755 3531 070
BZAutres créances13 480 63113 480 6314 683 269
CFDisponibilités3 145 9203 145 92014 513 803
CHCharges constatées d’avance77 39777 39772 641
CJTOTAL (II)19 896 84685 89119 810 95420 567 516
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 862 82534 345 79924 517 02625 906 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 637 5369 637 536
DDRéserve légale (1)461 258461 258
DHReport à nouveau-1 043 791-3 103 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 587 8322 059 952
DLTOTAL (I)11 642 8359 055 004
DPProvisions pour risques3 368 0893 688 019
DQProvisions pour charges903 558780 023
DRTOTAL (III)4 271 6474 468 042
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 324 1987 196 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 916 1861 525 450
DYDettes fiscales et sociales1 902 7831 922 589
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 904486 548
EAAutres dettes1 371 4721 252 331
ECTOTAL (IV)8 602 54312 383 873
EETOTAL GENERAL (I à V)24 517 02625 906 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises291 492291 492125 825
FDProduction vendue biens36 137 32136 137 32137 167 122
FGProduction vendue services1 549 6301 549 6301 295 516
FJChiffres d’affaires nets37 978 44337 978 44338 588 463
FMProduction stockée-386 298-302 719
FOSubventions d’exploitation183 05629 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges160 81855 243
FQAutres produits7511 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 936 09438 381 838
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)110 368
FTVariation de stock (marchandises)-102 877
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 552 59820 690 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 048-374 227
FWAutres achats et charges externes5 391 3776 187 649
FXImpôts, taxes et versements assimilés685 238703 352
FYSalaires et traitements4 986 4175 052 736
FZCharges sociales2 019 8051 936 774
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 086 0761 104 848
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-93 294-12 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions190 20519 150
GEAutres charges6835
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 580 93235 308 715
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 355 1623 073 123
GJProduits financiers de participations174 088128 619
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 7622 048
GMReprises sur provisions et transferts de charges319 93043 587
GNDifférences positives de change49
GPTotal des produits financiers (V)495 780174 303
GRIntérêts et charges assimilées288 313344 318
GSDifférences négatives de change49
GUTotal des charges financières (VI)288 313344 367
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)207 467-170 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 562 6282 903 059
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 66814 098
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0003 582
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 66817 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7389 083
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 73818 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)930-858
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise279 584278 256
HKImpôts sur les bénéfices (X)696 142563 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 438 54238 573 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 850 71036 513 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 587 8322 059 952
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles815 48440 195855 679
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 708 3481 045 88115 754 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 523 8321 086 07516 609 908
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires903 558
5VAutres provisions pour risques et charges3 368 089
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 468 042190 205386 6004 271 647
9Usur immobilisations – titres de participation17 650 000
6NSur stocks et en cours179 185-93 29485 891
7BTotal Provisions pour dépréciation17 829 185-93 29417 735 891
7CTOTAL GENERAL22 297 22796 911386 60022 007 539
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 095
UXAutres créances clients1 755 353
UYPersonnel et comptes rattachés103 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 833
VBT. V. A.454 419
VCGroupe et associés12 757 284
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)163 896
VSCharges constatées d’avance77 397
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 316 47515 313 3803 095
8BFournisseurs et comptes rattaché1 916 1861 916 186
8CPersonnel et comptes rattachés1 043 4391 043 439
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 096718 096
VWT.V.A.87 61287 612
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 63753 637
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 90487 904
VIGroupe et associés3 324 19836 2363 287 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 371 4721 371 472
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 602 5435 314 5813 287 962
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 1794 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 1052Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires980 414855 679124 735157 437
APConstructions2 177 9491 799 082378 867504 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 771 55511 490 6233 280 9323 816 940
ATAutres immobilisations corporelles3 109 2252 464 524644 701826 982
AVImmobilisations en cours273 741273 74130 799
CUAutres participations17 650 00017 650 000
BHAutres immobilisations financières3 0953 0953 095
BJTOTAL (I)38 965 97934 259 9084 706 0725 339 403
BLMatières premières, approvisionnements1 366 10582 8261 283 2801 220 192
BNEn cours de production de biens60 37360 37372 305
BRProduits intermédiaires et finis11 0673 0668 0013 717
BTMarchandises518
BXClients et comptes rattachés1 755 3531 755 3531 070
BZAutres créances13 480 63113 480 6314 683 269
CFDisponibilités3 145 9203 145 92014 513 803
CHCharges constatées d’avance77 39777 39772 641
CJTOTAL (II)19 896 84685 89119 810 95420 567 516
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 862 82534 345 79924 517 02625 906 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 637 5369 637 536
DDRéserve légale (1)461 258461 258
DHReport à nouveau-1 043 791-3 103 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 587 8322 059 952
DLTOTAL (I)11 642 8359 055 004
DPProvisions pour risques3 368 0893 688 019
DQProvisions pour charges903 558780 023
DRTOTAL (III)4 271 6474 468 042
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 324 1987 196 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 916 1861 525 450
DYDettes fiscales et sociales1 902 7831 922 589
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 904486 548
EAAutres dettes1 371 4721 252 331
ECTOTAL (IV)8 602 54312 383 873
EETOTAL GENERAL (I à V)24 517 02625 906 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises291 492291 492125 825
FDProduction vendue biens36 137 32136 137 32137 167 122
FGProduction vendue services1 549 6301 549 6301 295 516
FJChiffres d’affaires nets37 978 44337 978 44338 588 463
FMProduction stockée-386 298-302 719
FOSubventions d’exploitation183 05629 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges160 81855 243
FQAutres produits7511 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 936 09438 381 838
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)110 368
FTVariation de stock (marchandises)-102 877
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 552 59820 690 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 048-374 227
FWAutres achats et charges externes5 391 3776 187 649
FXImpôts, taxes et versements assimilés685 238703 352
FYSalaires et traitements4 986 4175 052 736
FZCharges sociales2 019 8051 936 774
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 086 0761 104 848
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-93 294-12 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions190 20519 150
GEAutres charges6835
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 580 93235 308 715
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 355 1623 073 123
GJProduits financiers de participations174 088128 619
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 7622 048
GMReprises sur provisions et transferts de charges319 93043 587
GNDifférences positives de change49
GPTotal des produits financiers (V)495 780174 303
GRIntérêts et charges assimilées288 313344 318
GSDifférences négatives de change49
GUTotal des charges financières (VI)288 313344 367
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)207 467-170 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 562 6282 903 059
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 66814 098
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0003 582
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 66817 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7389 083
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 73818 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)930-858
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise279 584278 256
HKImpôts sur les bénéfices (X)696 142563 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 438 54238 573 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 850 71036 513 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 587 8322 059 952
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles815 48440 195855 679
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 708 3481 045 88115 754 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 523 8321 086 07516 609 908
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires903 558
5VAutres provisions pour risques et charges3 368 089
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 468 042190 205386 6004 271 647
9Usur immobilisations – titres de participation17 650 000
6NSur stocks et en cours179 185-93 29485 891
7BTotal Provisions pour dépréciation17 829 185-93 29417 735 891
7CTOTAL GENERAL22 297 22796 911386 60022 007 539
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 095
UXAutres créances clients1 755 353
UYPersonnel et comptes rattachés103 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 833
VBT. V. A.454 419
VCGroupe et associés12 757 284
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)163 896
VSCharges constatées d’avance77 397
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 316 47515 313 3803 095
8BFournisseurs et comptes rattaché1 916 1861 916 186
8CPersonnel et comptes rattachés1 043 4391 043 439
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 096718 096
VWT.V.A.87 61287 612
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 63753 637
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 90487 904
VIGroupe et associés3 324 19836 2363 287 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 371 4721 371 472
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 602 5435 314 5813 287 962
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 3050 du 05/08/2019
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 1052Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires980 414855 679124 735157 437
APConstructions2 177 9491 799 082378 867504 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 771 55511 490 6233 280 9323 816 940
ATAutres immobilisations corporelles3 109 2252 464 524644 701826 982
AVImmobilisations en cours273 741273 74130 799
CUAutres participations17 650 00017 650 000
BHAutres immobilisations financières3 0953 0953 095
BJTOTAL (I)38 965 97934 259 9084 706 0725 339 403
BLMatières premières, approvisionnements1 366 10582 8261 283 2801 220 192
BNEn cours de production de biens60 37360 37372 305
BRProduits intermédiaires et finis11 0673 0668 0013 717
BTMarchandises518
BXClients et comptes rattachés1 755 3531 755 3531 070
BZAutres créances13 480 63113 480 6314 683 269
CFDisponibilités3 145 9203 145 92014 513 803
CHCharges constatées d’avance77 39777 39772 641
CJTOTAL (II)19 896 84685 89119 810 95420 567 516
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 862 82534 345 79924 517 02625 906 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 637 5369 637 536
DDRéserve légale (1)461 258461 258
DHReport à nouveau-1 043 791-3 103 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 587 8322 059 952
DLTOTAL (I)11 642 8359 055 004
DPProvisions pour risques3 368 0893 688 019
DQProvisions pour charges903 558780 023
DRTOTAL (III)4 271 6474 468 042
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 324 1987 196 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 916 1861 525 450
DYDettes fiscales et sociales1 902 7831 922 589
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 904486 548
EAAutres dettes1 371 4721 252 331
ECTOTAL (IV)8 602 54312 383 873
EETOTAL GENERAL (I à V)24 517 02625 906 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises291 492291 492125 825
FDProduction vendue biens36 137 32136 137 32137 167 122
FGProduction vendue services1 549 6301 549 6301 295 516
FJChiffres d’affaires nets37 978 44337 978 44338 588 463
FMProduction stockée-386 298-302 719
FOSubventions d’exploitation183 05629 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges160 81855 243
FQAutres produits7511 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 936 09438 381 838
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)110 368
FTVariation de stock (marchandises)-102 877
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 552 59820 690 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 048-374 227
FWAutres achats et charges externes5 391 3776 187 649
FXImpôts, taxes et versements assimilés685 238703 352
FYSalaires et traitements4 986 4175 052 736
FZCharges sociales2 019 8051 936 774
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 086 0761 104 848
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-93 294-12 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions190 20519 150
GEAutres charges6835
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 580 93235 308 715
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 355 1623 073 123
GJProduits financiers de participations174 088128 619
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 7622 048
GMReprises sur provisions et transferts de charges319 93043 587
GNDifférences positives de change49
GPTotal des produits financiers (V)495 780174 303
GRIntérêts et charges assimilées288 313344 318
GSDifférences négatives de change49
GUTotal des charges financières (VI)288 313344 367
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)207 467-170 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 562 6282 903 059
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 66814 098
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0003 582
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 66817 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7389 083
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 73818 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)930-858
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise279 584278 256
HKImpôts sur les bénéfices (X)696 142563 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 438 54238 573 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 850 71036 513 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 587 8322 059 952
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles815 48440 195855 679
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 708 3481 045 88115 754 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 523 8321 086 07516 609 908
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires903 558
5VAutres provisions pour risques et charges3 368 089
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 468 042190 205386 6004 271 647
9Usur immobilisations – titres de participation17 650 000
6NSur stocks et en cours179 185-93 29485 891
7BTotal Provisions pour dépréciation17 829 185-93 29417 735 891
7CTOTAL GENERAL22 297 22796 911386 60022 007 539
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 095
UXAutres créances clients1 755 353
UYPersonnel et comptes rattachés103 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 833
VBT. V. A.454 419
VCGroupe et associés12 757 284
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)163 896
VSCharges constatées d’avance77 397
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 316 47515 313 3803 095
8BFournisseurs et comptes rattaché1 916 1861 916 186
8CPersonnel et comptes rattachés1 043 4391 043 439
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 096718 096
VWT.V.A.87 61287 612
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 63753 637
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 90487 904
VIGroupe et associés3 324 19836 2363 287 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 371 4721 371 472
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 602 5435 314 5813 287 962
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 2265 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 1052Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires980 414855 679124 735157 437
APConstructions2 177 9491 799 082378 867504 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 771 55511 490 6233 280 9323 816 940
ATAutres immobilisations corporelles3 109 2252 464 524644 701826 982
AVImmobilisations en cours273 741273 74130 799
CUAutres participations17 650 00017 650 000
BHAutres immobilisations financières3 0953 0953 095
BJTOTAL (I)38 965 97934 259 9084 706 0725 339 403
BLMatières premières, approvisionnements1 366 10582 8261 283 2801 220 192
BNEn cours de production de biens60 37360 37372 305
BRProduits intermédiaires et finis11 0673 0668 0013 717
BTMarchandises518
BXClients et comptes rattachés1 755 3531 755 3531 070
BZAutres créances13 480 63113 480 6314 683 269
CFDisponibilités3 145 9203 145 92014 513 803
CHCharges constatées d’avance77 39777 39772 641
CJTOTAL (II)19 896 84685 89119 810 95420 567 516
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 862 82534 345 79924 517 02625 906 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 637 5369 637 536
DDRéserve légale (1)461 258461 258
DHReport à nouveau-1 043 791-3 103 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 587 8322 059 952
DLTOTAL (I)11 642 8359 055 004
DPProvisions pour risques3 368 0893 688 019
DQProvisions pour charges903 558780 023
DRTOTAL (III)4 271 6474 468 042
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 324 1987 196 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 916 1861 525 450
DYDettes fiscales et sociales1 902 7831 922 589
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 904486 548
EAAutres dettes1 371 4721 252 331
ECTOTAL (IV)8 602 54312 383 873
EETOTAL GENERAL (I à V)24 517 02625 906 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises291 492291 492125 825
FDProduction vendue biens36 137 32136 137 32137 167 122
FGProduction vendue services1 549 6301 549 6301 295 516
FJChiffres d’affaires nets37 978 44337 978 44338 588 463
FMProduction stockée-386 298-302 719
FOSubventions d’exploitation183 05629 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges160 81855 243
FQAutres produits7511 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 936 09438 381 838
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)110 368
FTVariation de stock (marchandises)-102 877
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 552 59820 690 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 048-374 227
FWAutres achats et charges externes5 391 3776 187 649
FXImpôts, taxes et versements assimilés685 238703 352
FYSalaires et traitements4 986 4175 052 736
FZCharges sociales2 019 8051 936 774
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 086 0761 104 848
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-93 294-12 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions190 20519 150
GEAutres charges6835
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 580 93235 308 715
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 355 1623 073 123
GJProduits financiers de participations174 088128 619
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 7622 048
GMReprises sur provisions et transferts de charges319 93043 587
GNDifférences positives de change49
GPTotal des produits financiers (V)495 780174 303
GRIntérêts et charges assimilées288 313344 318
GSDifférences négatives de change49
GUTotal des charges financières (VI)288 313344 367
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)207 467-170 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 562 6282 903 059
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 66814 098
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0003 582
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 66817 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7389 083
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 73818 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)930-858
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise279 584278 256
HKImpôts sur les bénéfices (X)696 142563 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 438 54238 573 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 850 71036 513 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 587 8322 059 952
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles815 48440 195855 679
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 708 3481 045 88115 754 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 523 8321 086 07516 609 908
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires903 558
5VAutres provisions pour risques et charges3 368 089
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 468 042190 205386 6004 271 647
9Usur immobilisations – titres de participation17 650 000
6NSur stocks et en cours179 185-93 29485 891
7BTotal Provisions pour dépréciation17 829 185-93 29417 735 891
7CTOTAL GENERAL22 297 22796 911386 60022 007 539
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 095
UXAutres créances clients1 755 353
UYPersonnel et comptes rattachés103 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 833
VBT. V. A.454 419
VCGroupe et associés12 757 284
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)163 896
VSCharges constatées d’avance77 397
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 316 47515 313 3803 095
8BFournisseurs et comptes rattaché1 916 1861 916 186
8CPersonnel et comptes rattachés1 043 4391 043 439
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 096718 096
VWT.V.A.87 61287 612
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 63753 637
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 90487 904
VIGroupe et associés3 324 19836 2363 287 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 371 4721 371 472
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 602 5435 314 5813 287 962
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LIBOURNE (3303)
Numéro de dépôt : 3519 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 1997B00061
Code activité : 1052Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires980 414855 679124 735157 437
APConstructions2 177 9491 799 082378 867504 150
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels14 771 55511 490 6233 280 9323 816 940
ATAutres immobilisations corporelles3 109 2252 464 524644 701826 982
AVImmobilisations en cours273 741273 74130 799
CUAutres participations17 650 00017 650 000
BHAutres immobilisations financières3 0953 0953 095
BJTOTAL (I)38 965 97934 259 9084 706 0725 339 403
BLMatières premières, approvisionnements1 366 10582 8261 283 2801 220 192
BNEn cours de production de biens60 37360 37372 305
BRProduits intermédiaires et finis11 0673 0668 0013 717
BTMarchandises518
BXClients et comptes rattachés1 755 3531 755 3531 070
BZAutres créances13 480 63113 480 6314 683 269
CFDisponibilités3 145 9203 145 92014 513 803
CHCharges constatées d’avance77 39777 39772 641
CJTOTAL (II)19 896 84685 89119 810 95420 567 516
COTOTAL GENERAL (0 à V)58 862 82534 345 79924 517 02625 906 919
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel9 637 5369 637 536
DDRéserve légale (1)461 258461 258
DHReport à nouveau-1 043 791-3 103 743
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 587 8322 059 952
DLTOTAL (I)11 642 8359 055 004
DPProvisions pour risques3 368 0893 688 019
DQProvisions pour charges903 558780 023
DRTOTAL (III)4 271 6474 468 042
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 324 1987 196 955
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 916 1861 525 450
DYDettes fiscales et sociales1 902 7831 922 589
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 904486 548
EAAutres dettes1 371 4721 252 331
ECTOTAL (IV)8 602 54312 383 873
EETOTAL GENERAL (I à V)24 517 02625 906 919
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises291 492291 492125 825
FDProduction vendue biens36 137 32136 137 32137 167 122
FGProduction vendue services1 549 6301 549 6301 295 516
FJChiffres d’affaires nets37 978 44337 978 44338 588 463
FMProduction stockée-386 298-302 719
FOSubventions d’exploitation183 05629 018
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges160 81855 243
FQAutres produits7511 833
FRTotal des produits d’exploitation (I)37 936 09438 381 838
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)110 368
FTVariation de stock (marchandises)-102 877
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 552 59820 690 399
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-245 048-374 227
FWAutres achats et charges externes5 391 3776 187 649
FXImpôts, taxes et versements assimilés685 238703 352
FYSalaires et traitements4 986 4175 052 736
FZCharges sociales2 019 8051 936 774
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 086 0761 104 848
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions-93 294-12 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions190 20519 150
GEAutres charges6835
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 580 93235 308 715
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 355 1623 073 123
GJProduits financiers de participations174 088128 619
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1 7622 048
GMReprises sur provisions et transferts de charges319 93043 587
GNDifférences positives de change49
GPTotal des produits financiers (V)495 780174 303
GRIntérêts et charges assimilées288 313344 318
GSDifférences négatives de change49
GUTotal des charges financières (VI)288 313344 367
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)207 467-170 064
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)3 562 6282 903 059
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 66814 098
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital4 0003 582
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 66817 680
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 7389 083
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital9 455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 73818 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)930-858
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise279 584278 256
HKImpôts sur les bénéfices (X)696 142563 993
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)38 438 54238 573 821
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)35 850 71036 513 869
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 587 8322 059 952
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles815 48440 195855 679
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 708 3481 045 88115 754 229
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 523 8321 086 07516 609 908
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires903 558
5VAutres provisions pour risques et charges3 368 089
5ZTotal Provisions pour risques et charges4 468 042190 205386 6004 271 647
9Usur immobilisations – titres de participation17 650 000
6NSur stocks et en cours179 185-93 29485 891
7BTotal Provisions pour dépréciation17 829 185-93 29417 735 891
7CTOTAL GENERAL22 297 22796 911386 60022 007 539
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 095
UXAutres créances clients1 755 353
UYPersonnel et comptes rattachés103 198
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 833
VBT. V. A.454 419
VCGroupe et associés12 757 284
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)163 896
VSCharges constatées d’avance77 397
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 316 47515 313 3803 095
8BFournisseurs et comptes rattaché1 916 1861 916 186
8CPersonnel et comptes rattachés1 043 4391 043 439
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux718 096718 096
VWT.V.A.87 61287 612
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 63753 637
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés87 90487 904
VIGroupe et associés3 324 19836 2363 287 962
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 371 4721 371 472
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 602 5435 314 5813 287 962
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