FRANCOIS PREVOST (fermée)

Entreprise

FRANCOIS PREVOST
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30826470400039 / Siren : 308264704 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 4 308264704
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/03/2011
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
90 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Cette division comprend l’exploitation d’installations et la prestation de services en vue de répondre aux intérêts des clients en matière de culture et de divertissement. Elle couvre la production et la promotion de spectacles, d’événements ou d’expositions destinés au grand public, la fourniture des compétences artistiques, créatives et techniques nécessaires à la production de spectacles et de produits artistiques. Cette division ne comprend pas :
- la gestion de musées de toute nature, de jardins botaniques et zoologiques, la préservation de sites historiques et les activités des réserves naturelles (cf. 91)
- les jeux de hasard et d’argent (cf. 92)
- les activités sportives, récréatives et de loisirs (cf. 93)
- la production et la distribution de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B)
- la projection de films (cf. 59.14Z)
- les services de radiodiffusion et de télévision (cf. 60.1, 60.2)
90.0 : Activités créatives, artistiques et de spectacle
Ce groupe comprend :
- les activités de création artistique et des arts du spectacle vivant, ainsi que les activités associées
90.03 : Création artistique
Cette classe ne comprend pas :
- la restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques (cf. 33.19Z)
- la production de films (cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C et 59.12Z)
- la restauration de meubles à l’exclusion de la restauration dans le cadre de musées (cf. 95.24Z)
90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d’œuvres d’art telles que les peintures, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de statues autres que des œuvres originales d’artistes (cf. 23.70Z) Produits associés : 90.03.11p, 90.03.13
Coordonnées de l'établissement :
FRANCOIS PREVOST
Adresse :
LE BOURG
12600 MUROLS
Historique de l'établissement :
04/01/2010 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/12/1991
Nom : M. PREVOST FRANCOIS GABRIEL
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
08/09/2006 : “ Le Lien de l'Aubrac ” • Symbole d'Union et de Fidélité •
N° national/d'enregistrement : 3449746
Date de dépôt : 08/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de joallerie – bijouterie en métal. – commun. – plaqué ou précieux.

Déposant 1 : PREVOST FRANCOIS
Numéro de SIREN : 308264704

Mandataire 1 : FRANCOIS PREVOST

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

17/07/2006 : LE LIEN DE L'AUVERGNE ET DU ROUERGUE SYMBOLE D'UNION ET DE FIDELITE
N° national/d'enregistrement : 3441328
Date de dépôt : 17/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous articles de bijouterie – joaillerie en métal commun plaqué ou précieux.

Déposant 1 : PREVOST FRANÇOIS DIT YANN ARTISTE
Numéro de SIREN : 308264704

Mandataire 1 : FRANCOIS PREVOST

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Historique de l'unité légale :
04/01/2010 : état administratif
Etat administratif : Cessée
31/12/2004 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2004 : état administratif, activité principale
Etat administratif : Active
Activité principale : Création artistique relevant des arts plastiques (NAFRev2 : 90.03A)
31/12/2003 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Activités artistiques (NAF1993 : 92.3A)
31/12/1991 : état administratif, code NIC
Etat administratif : Active
Code NIC : 00021
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