FRANCIS JACQUART

Informations de l'établissement :

Date de création : 06/06/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 33765019600021 / Siren : 337650196 / NIC : 00021

N° de TVA : FR 67 337650196

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Activité détaillée de l'établissement : (NAF1993)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Groupe 02.0 : Sylviculture, exploitation forestière, services annexes

Classe 02.0D : Services forestiers

Coordonnées de l'établissement :
FRANCIS JACQUART

Adresse :
57 Avenue 30EME CORPS
55100 VERDUN

Historique de l'établissement :

31/12/2001 : état administratif

Etat administratif : Fermé

Informations de l'unité légale :

Date de création : 06/05/1986

Nom : M. JACQUART FRANCIS

Activité principale : Services forestiers (NAF1993 : 02.0D)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/12/2001 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1986A40060
Type : Etablissement principal

Adresse :
55150 Étraye
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/05/1986
Activité : Bucheron, exploitant forestier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Verdun ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bar-le-Duc. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bar-le-Duc décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : JACQUART Francis Marie

Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 09/02/1964
Ville de naissance : 55145 Damvillers (55)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
55150 Étraye
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/05/1986

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FRANCIS JACQUART (fermée)

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