28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/04/1972
Texte de l'observation : - Suite de la rubrique date du commencement de l' exploitation l' activité Hotel depuis le 01.01.72 l activité restaurant depuis le 07.02.72
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 8638
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 16/10/2018 avec effet au 01/10/2018
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/04/1972
Texte de l'observation : - Suite de la rubrique date du commencement de l' exploitation l' activité Hotel depuis le 01.01.72 l activité restaurant depuis le 07.02.72
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
28/09/2018 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 8638
Date d’ajout de l’observation : 16/10/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 16/10/2018 avec effet au 01/10/2018
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 04/04/1972
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 04/04/1972 : --- SUITE DE LA RUBRIQUE DATE DU COMMENCEMENT DE L EXPLOITATION L ACTIVITE HOTEL DEPUIS LE 01.01.72 L ACTIVITE RESTAURANT DEPUIS LE 07. 02.72
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 16/12/1977
Texte de l'observation : : --- FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A LA SARL LE BRETAGNE PLACE DU VAINQUAI A SAINT OMER POUR UNE DUREE DE 9 ANS A COMPTER DU 01/09/77
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 20/08/1992
Texte de l'observation : Historique : --- DIVORCE DE MME SCHNEIDER SYLVIE PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT OMER A COMPTER DU 19.05.92
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 08/09/1992
Texte de l'observation : : --- SUIVANT ACTE DE ME OUTTIER DU 29.04.92, IL A ETE ATTRIBUE A M. FRANCIS BEAUVALOT UN FONDS DE COMMERCE D'HOTEL BAR RESTAURANT EXPLOITE A SAINT OMER, 2 PLACE DU VAINQUAI ET 18-18 BIS RUE PIERRE BUTAY A L'ENSEIGNE "LE BRETAGNE", POUR LEQUEL M. BEAUVALOT FRANCIS ETAIT IMMATRICULE AU RCS DE ST OMER, ENSEMBLE TOUS LES ELEMENTS CORPORELS ET INCORPORELS EN DEPENDANT, POUR UNE ESTIMATION DE 5.000. 000 F A COMPTER DU 01.01.92
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 02/03/1993
Texte de l'observation : : --- ADJONCTION DE L'ACTIVITE DE LOUEUR EN MEUBLE A COMPTER DU 01.01.86
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6204 (SAINT OMER).
01/01/2009 : AjoutGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Saint-Omer a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.