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de La Châtaigneraie

FRANCE LITERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/10/1998
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42184376400018 / Siren : 421843764 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 46 421843764
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.
47.59 : Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé
47.59A : Commerce de détail de meubles
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de mobilier domestique
- le commerce de détail de mobilier de bureau

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de matelas et de sommiers
- le commerce de détail de miroirs encadrés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail d’antiquités (cf. 47.79Z) Produits associés : 47.00.55p
Coordonnées de l'établissement :
FRANCE LITERIE
Adresse :
Rue DU CHEMIN DE FER
67450 LAMPERTHEIM
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)
25/12/1998 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAF1993 : 52.4H)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
26/10/1998 : Succession
Prédécesseur : ESPACE LITERIE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/10/1998
Dénomination : FRANCE LITERIE
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
09/10/2009 : Dessine mes nuits
N° national/d'enregistrement : 3682726
Date de dépôt : 09/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration : 09/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bahuts (coffres) non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; charnières non métalliques ; niches de chiens ; cintres pour vêtements ; figures (statuettes) en cire ; rayons pour classeurs (meubles) ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffres (meubles) ; fauteuils de coiffeurs ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; travaux d'ébénisterie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; liteaux d'encadrement (baguettes) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tringles de tapis d'escaliers ; établis ; étagères ; éventails ; revêtements amovibles pour éviers ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; hachoirs (tables de bouchers) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; lits hydrostatiques non à usage médical ; jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; lits d'hôpital ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches de couteaux non métalliques ; mannes (paniers) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles ; finitions en matières plastique pour meubles ; meubles métalliques ; portes de meubles ; miroirs (glaces) ; miroirs (plaques de verre pour miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; moulures pour cadres (encadrements) ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille tressée à l'exception des nattes ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux (meubles) ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables (plateaux de table) ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; plan de travail pour cuisine (meubles) ; placards ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons de liège, chevilles non-métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chemins de table ; coutil ; couettes ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie (linge) ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de billards ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; tulles ; vitrages (rideaux).
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail, vente en gros, vente par correspondance, vente en ligne de coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; animaux empaillés ; anneaux de rideaux ; appuie-tête (meubles) ; verre argenté (miroiterie) ; armoires ; armoires à pharmacie ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bahuts (coffres) non métalliques ; manches à balai non métalliques ; bancs (meubles) ; berceaux ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureau ; bureaux (meubles) ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cadres (encadrements) ; caisses en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques ; canapés ; cartothèques (meubles) ; casiers ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; charnières non métalliques ; niches de chiens ; cintres pour vêtements ; figures en cire ; rayons pour classeurs (meubles) ; tableaux accroche-clefs ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffres (meubles) ; fauteuils de coiffeurs ; commodes ; comptoirs (tables) ; corbeilles non métalliques ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; couchettes pour animaux d'intérieur ; coussins ; coussins à air non à usage médical ; crochets de rideaux ; cuves non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; travaux d'ébénisterie ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrans de cheminées ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; liteaux d'encadrement (baguettes) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tringles de tapis d'escaliers ; établis ; étagères ; éventails ; revêtements amovibles pour éviers ; fauteuils ; fichiers (meubles) ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; garnitures de fenêtres non métalliques ; garnitures de lits non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ; hachoirs (tables de bouchers) ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangement) ; lits hydrostatiques non à usage médical ; jardinières (meubles) ; présentoirs pour journaux ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; lits d'hôpital ; loquets non métalliques ; lutrins ; manches de couteaux non métalliques ; mannes (paniers) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; meubles ; finitions en matières plastique pour meubles ; meubles métalliques ; portes de meubles ; miroirs (glaces) ; miroirs (plaques de verre pour miroirs) ; miroirs tenus à la main (miroirs de toilette) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; moulures pour cadres (encadrements) ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non métalliques, non lumineux ; oreillers ; oreillers à air non à usage médical ; paillasses ; paille tressée à l'exception des nattes ; paravents (meubles) ; parcs pour bébés ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots à fleurs ; plaques de verre pour miroirs ; plateaux de tables ; poignées de portes non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux (meubles) ; crochets de portemanteaux non métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; portes de meubles ; porte-serviettes (meubles) ; présentoirs ; pupitres ; rails pour rideaux ; râteliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; rideaux de perles pour la décoration ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles non métalliques ; sacs de couchage pour le camping ; secrétaires ; serrures non métalliques autres qu'électriques ; sièges ; sièges métalliques ; sofas ; sommiers de lits ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tables ; tables à dessin ; tables de massage ; tables de toilette ; tables de toilette (mobilier) ; tables métalliques ; tables (plateaux de table) ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tiroirs ; traversins ; tréteaux (mobilier) ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; trotteurs pour enfants ; vaisseliers ; vannerie ; vitrines (meubles) ; plan de travail pour cuisine (meubles) ; placards ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : bouchons de liège, chevilles non-métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ; chemins de table ; coutil ; couettes ; couvertures de lit ; couvertures de lit en papier ; couvertures de voyage ; couvre-lits ; couvre-pieds ; dessous de carafes (linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étoffes ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers ; housses pour abattants de toilettes ; housses pour coussins ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge ouvré ; literie (linge) ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; nappes non en papier ; plaids ; revêtements de meubles en matières plastiques ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de billards ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus ; tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; toile à matelas ; toiles cirées (nappes) ; tulles ; vitrages (rideaux).

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
Rue du Chemin de Fer
67450 LAMPERTHEIM
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 683045
Date de demande : 22/09/2016
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

13/02/1990 : FRANCE LITERIE
N° national/d'enregistrement : 1575263
Date de dépôt : 13/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de supprimer le numéro d'enregistrement 1 575 263 à l'inscription no 608 522 du 16 septembre 2013.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins.Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits; tapis, descentes de lit
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 27

Déposant 1 : FRANCE LITERIE, EURL
Numéro de SIREN : 421843764
Adresse :
rue du Chemin de Fer Lampertheim
67450 MUNDOLSHEIM
FR

Mandataire 1 : RAVINA, SA
Adresse :
8 RUE DES BRIQUETIERS ZA DE FONT GRASSE BP 8
31703 BLAGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 295408
Date de demande : 07/02/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 534465
Date de demande : 25/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE EXPANSION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584000
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : DEIBER ROLAND

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584001
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL COPEMA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584002
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : AMEUBLEMENT ETFOIRES INTERNATIONAL

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584003
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ETD AMEUBLEMENT

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584004
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL MORPHEE LITERIE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584005
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL 1227

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584006
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS AMEUBLEMENT ROGNON

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584007
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584008
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL ESSILIT MIL DECOR.MIL LITERIE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584009
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE BELFORT.FLB

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584010
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL C.E.M. COMPTOIR EUROPEEN DU MEUBLE

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584011
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL FRANCE LITERIE METZ.FLM

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584012
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SASU FDR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 584013
Date de demande : 11/09/2012
N° de BOPI : 2012-41
Date du BOPI : 12/10/2012

Bénéficiare 1 : SARL SOCIETE FRANCAISE DE LITERIE ET D AMEUBLEMENT

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588147
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SAS TOURS LITERIE

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 588148
Date de demande : 07/11/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Bénéficiare 1 : SARL ABL

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608522
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : FRANCE LITERIE SAS 2L BRETACHE

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608526
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LOMBRONAISE DE VENTES.LITERIE DE FRANCE

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608527
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SAS BERTRAND LITERIE

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608528
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL LITERIE 07

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608529
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL CORIANE

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 608530
Date de demande : 16/09/2013
N° de BOPI : 2013-42
Date du BOPI : 18/10/2013

Bénéficiare 1 : SARL EPAD

Publications au Bodacc :
30/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2620
NOJO : 6752MYG38267200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2990
NOJO : 675234859400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4949
NOJO : 675231059300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2664
NOJO : 675228238000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3421
NOJO : 675224904400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
08/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1637
NOJO : 018031901910221
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : SARLU
10/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3958
NOJO : 017032900022187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : SARLU
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6581
NOJO : 201603210573176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : SARLU
18/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1531
NOJO : BDC15007701430L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
31/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1428
NOJO : BDC14003001342A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
27/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1527
NOJO : BDC140006008233
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2012
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : S.A.R.L.U.
18/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1552
NOJO : BDC12007501790M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2011
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
rue du Chemin-de-Fer
Lampertheim
67450 Mundolsheim
24/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1850
NOJO : BDC110081010371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2010
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
rue du Chemin-de-Fer
67450 Mundolsheim
21/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1286
NOJO : BDC11001500886D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
rue du Chemin-de-Fer
Lampertheim
67450 Mundolsheim
05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1826
NOJO : BDC10001402714I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
rue du Chemin-de-Fer
Lampertheim
67450 Mundolsheim
31/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1698
NOJO : BDC090022015077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2007
Numéro d'identification : RCS Strasbourg 421 843 764
Dénomination : FRANCE LITERIE
Forme juridique : E.U.R.L.

Adresse :
rue du Chemin-de-Fer
67450 Mundolsheim
Historique de l'unité légale :
29/03/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAFRev2 : 47.59A)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de meubles (NAF1993 : 52.4H)
Représentants légaux :
11/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Type : Personne Physique

Nom : BERGOUNHE Jean-Rémy
Né le 28/12/1963 à MILLAU (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
640 chemin de Mauron
12850 Onet-le-Château
FRANCE
11/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Type : Personne Physique

Nom : BERGOUNHE Jean-Rémy
Né le 28/12/1963 à MILLAU (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
640 chemin de Mauron
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Dépôts des actes :
02/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°29197 déposé le 27/11/2019
Etat : Déposé
31/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°9462 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
28/02/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°3709 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/02/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°3709 déposé le 23/04/2013
Etat : Déposé
04/09/2002 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°8059 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/12/1998 : Acte notarié
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°1345 déposé le 23/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°8059 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Décision : PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 22.7.2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°8059 déposé le 05/11/2002
Etat : Déposé
Etablissements :
11/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du chemin de Fer
67450 LAMPERTHEIM
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/1998
Activité : Literie, ameublement, lingerie, tapis, moquettes, luminaires, tissus.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - SPACE LITERI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
11/06/2020 : FRANCE LITERIE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 132000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°5419 déposé le 11/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4897 déposé le 13/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°1722 déposé le 07/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°2831 déposé le 10/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°2665 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°6410 déposé le 08/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°1436 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°12264 déposé le 09/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°8864 déposé le 04/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°7676 déposé le 16/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°11907 déposé le 20/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°11333 déposé le 29/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°772 déposé le 02/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4950 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4084 déposé le 05/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4117 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°6236 déposé le 19/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°5378 déposé le 05/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°3859 déposé le 28/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4370 déposé le 13/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1999B00201
Dépôt : N°4008 déposé le 11/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 24494 du 28/12/2022
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 3208 du 24/02/2022
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 2022 du 02/03/2021
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 5419 du 11/06/2020
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 4897 du 13/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 1722 du 07/03/2018
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : STRASBOURG (6752)
Numéro de dépôt : 2831 du 10/03/2017
Numéro de gestion : 1999B00201
Code activité : 4759A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires10 92710 927
AHFonds commercial220 551220 551
APConstructions91 87967 50124 378
ATAutres immobilisations corporelles284 441184 97899 462
BJTOTAL (I)607 798263 407344 391
BTMarchandises303 30830 877272 431
BVAvances et acomptes versés sur commandes354354
BXClients et comptes rattachés19 36958318 785
BZAutres créances224 229224 229
CFDisponibilités24 11724 117
CHCharges constatées d’avance51 77851 778
CJTOTAL (II)623 15631 461591 695
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 230 954294 868936 086
CRParts à plus d’un an170 968
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel132 000
DDRéserve légale (1)13 200
DGAutres réserves511 520
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)53 114
DLTOTAL (I)709 834
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés72 066
DYDettes fiscales et sociales110 194
EAAutres dettes1 311
ECTOTAL (IV)226 252
EETOTAL GENERAL (I à V)936 086
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an226 252
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 503 1051 503 105
FJChiffres d’affaires nets1 503 1051 503 105
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges21 095
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 524 201
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)634 994
FTVariation de stock (marchandises)-13 802
FWAutres achats et charges externes401 231
FXImpôts, taxes et versements assimilés35 408
FYSalaires et traitements231 294
FZCharges sociales76 412
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements35 026
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions30 877
GEAutres charges20 622
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 452 064
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)72 137
GJProduits financiers de participations2 201
GPTotal des produits financiers (V)2 201
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 201
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)74 339
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HKImpôts sur les bénéfices (X)21 225
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 526 403
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 473 289
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)53 114
A1Renvois : Transfert de charges11 627
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 120
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