N° national/d'enregistrement : 4091407
Date de dépôt : 16/05/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/05/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Appareils de production, stockage et distribution d'énergie, à savoir : générateurs électriques, piles à combustibles ; appareils de production, stockage et distribution d'hydrogène, à savoir : électrolyseurs, piles à combustibles, générateurs à énergie renouvelable. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
- N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Vélos ; vélos à assistance électrique ; scooters électriques ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; véhicules alimentés par l'hydrogène ; véhicules à piles à combustibles ; moteurs pour véhicules alimentés par l'hydrogène. Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;
- N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; Location de cycles ; locations de vélos à assistance électrique ; location de scooters électriques ; location d'automobiles ; services de taxis ; visites touristiques.
Déposant 1 : M. COTTIN JEAN-FRANCOIS
Adresse :
16 RUE FELIX ESCLANGON
38000 GRENOBLE
FR
Mandataire 1 : M. COTTIN JEAN-FRANCOIS
Adresse :
16 RUE FELIX ESCLANGON
38000 GRENOBLE
FR
Evènement 1 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 789494
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020
Evènement 2 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798909
Date de demande : 21/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020
Bénéficiare 1 : Association Française pour l'Hydrogène et les Piles à Combustible - AFHYPAC, Association Loi 1901
Adresse :
28 rue Saint-Dominique
75007 PARIS
FR
Evènement 3 :Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 845225
Date de demande : 14/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022
Bénéficiare 1 : ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HYDROGENE ET LES PILES A COMBUSTIBLE - AFHYPAC, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de SIREN : 419636303
Adresse :
28 RUE SAINT DOMINIQUE
75007 PARIS
FR
Evènement 4 :Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014
Evènement 5 :Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015