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FOIE GRAS RABUAT ET FILS ; RABUAT YVETTE ; RABUAT JEROME ; AUBERGE DE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2020
Dénomination usuelle : FOIE GRAS RABUAT ET FILS ; RABUAT YVETTE ; RABUAT JEROME ; AUBERGE DE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE
Enseigne : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42297309900027 / Siren : 422973099 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 35 422973099
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.47 : Élevage de volailles
01.47Z : Élevage de volailles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dindes, dindons, canards, oies et pintades
- la production d’œufs de volailles
- l’exploitation de couvoirs pour volailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plumes et de duvets (cf. 10.12Z) Produits associés : 01.47.11p, 01.47.12p, 01.47.13p, 01.47.14p, 01.47.21p, 01.47.22p, 01.47.23p, 01.47.24p
Coordonnées de l'établissement :
FOIE GRAS RABUAT ET FILS ; RABUAT YVETTE ; R…
Adresse :
2 Rue DE LA FONTAINE
CI 401

89144 MERE
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2020 : Succession
Prédécesseur : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/04/1999
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Dénomination usuelle: AUBERGE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5971
NOJO : 89012023S002263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13979
NOJO : 89012022S002432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
18/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8979
NOJO : 89012021S002375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
17/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1597
NOJO : 89012020S001034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
12/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10265
NOJO : 89012019S000960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°21077
NOJO : 89012018S001309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10133
NOJO : 89012017S003011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8274
NOJO : 89012016S001637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
25/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8689
NOJO : 89012015S002391
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
02/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11087
NOJO : 89012014S002522
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
14/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10913
NOJO : 89012013S002571
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12606
NOJO : BXC123100098384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10000
NOJO : BXC12062001793B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10001
NOJO : BXC12062001794D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10002
NOJO : BXC12062001795F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
12/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10003
NOJO : BXC12062001796H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auxerre 422 973 099
Dénomination : EURL RABUAT YVETTE
Forme juridique : S.A.R.L. à associé unique
Historique de l'unité légale :
01/02/2020 : activité principale, code NIC, économie sociale et solidaire
Activité principale : Élevage de volailles (NAFRev2 : 01.47Z)
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
27/01/2017 : dénomination
Dénomination : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
08/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Type : Personne Physique

Nom : RABUAT Jerome
Né le 16/07/1977 à Tonnerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Fontaine
89144 Mere
France
08/05/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Type : Personne Physique

Nom : RABUAT Jerome
Né le 16/07/1977 à Tonnerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Fontaine
89144 Mere
France
23/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Type : Personne Physique

Nom : RABUAT Jerome
Né le 16/07/1977 à Tonnerre (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 rue de la Fontaine
89144 Mere
France
Dépôts des actes :
28/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°843 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°843 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/02/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°843 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°843 déposé le 07/05/2020
Etat : Déposé
29/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°423 déposé le 05/02/2018
Etat : Déposé
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
27/01/2017 : Expédition
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
27/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°592 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
12/04/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°9916697 déposé le 26/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
12/04/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°9916697 déposé le 26/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
09/04/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°9916697 déposé le 26/05/1999
Etat : Déposé
09/04/1999 : Attestation bancaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°9916697 déposé le 26/05/1999
Etat : Déposé
Etablissements :
08/05/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Ci
401-2 rue de la Fontaine
89144 Méré
France
Nom commercial : FOIE GRAS RABUAT ET FILS ; RABUAT YVETTE ; RABUAT JEROME ; AUBERGE DE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE
Enseigne : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/1999
Activité : Activités avicoles abattage transformation et vente de volailles activités de traiteur restauration achat et négoce de produits alimentaires organisation d'événementiel dont la location d'emplacements vente de recettes culinaires ateliers de cuisine consulting dans le Milieu alimentaire exercice d'activité réputées agricoles au sens de l'art L'311-1 du code rural
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Fontaine Cidex 401
89144 Méré
France
Nom commercial : AUBERGE DE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE
Enseigne : AUBERGE DE LA FERME DE LA PETITE FONTAINE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/1999
Activité : Activité de traiteur restauration achat et le négoce de produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/05/2020 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1999
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : Terres de Bourgogne
23/03/2017 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 26/05/1999
Texte de l'observation : Historique : Publicité de constitution : Terres de Bourgogne
Personnes morales :
08/05/2020 : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activités avicoles abattage transformation et vente de volailles activités de traiteur restauration achat et négoce de produits alimentaires organisation d'événementiel dont la location d'emplacements vente de recettes culinaires ateliers de cuisine consulting dans le milieu alimentaire exercice d'activité réputées agricoles au sens de l'art L'311-1 du code rural

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/05/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 78300.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
23/03/2017 : FOIE GRAS RABUAT ET FILS
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Traiteur, restauration, achat et le négoce de produits alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/05/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/05/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°960 déposé le 10/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°1309 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°3011 déposé le 30/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°1637 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°1637 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2391 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2391 déposé le 30/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2522 déposé le 30/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2522 déposé le 30/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2571 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°2571 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°1734 déposé le 02/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°1734 déposé le 02/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°156 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°156 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°155 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°155 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°154 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°154 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°153 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°153 déposé le 02/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°01302 déposé le 08/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°01302 déposé le 08/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00123 déposé le 08/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00123 déposé le 08/02/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00501 déposé le 25/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00501 déposé le 25/04/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00384 déposé le 19/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°00384 déposé le 19/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°01438 déposé le 30/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°01438 déposé le 30/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°03334 déposé le 26/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°03334 déposé le 26/11/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°02040 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1999B00097
Dépôt : N°02040 déposé le 05/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2432 du 06/09/2022
Numéro de gestion : 1999B00097
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2375 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1999B00097
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1034 du 01/07/2020
Numéro de gestion : 1999B00097
Code activité : 0147Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 960 du 10/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00097
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1309 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00097
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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