FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT

Entreprise

FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT
Dernière mise à jour : 31/07/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/07/2019
Dénomination usuelle : FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT
Enseigne : FORMAVENTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35080977800045 / Siren : 350809778 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 7 350809778
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT
Adresse :
415 RUE DES PINSONS
69400 ARNAS
Liens de succession de l'établissement :
31/07/2019 : Succession
Prédécesseur : FORMAVENTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1989
Dénomination : FORMAVENTE
Dénomination usuelle: FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7178
NOJO : 690300001804050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13407
NOJO : 690300001660560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2521
NOJO : 690300001550860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11510
NOJO : 690300001416570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4569
NOJO : 690300001327200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8321
NOJO : 690300001260380
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2499
NOJO : 690300001149800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5353
NOJO : 690300001069530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8174
NOJO : 690300000983050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5032
NOJO : 690300000885000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9821
NOJO : 690300000809680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7902
NOJO : BXC123450187764
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5266
NOJO : BXC11314005579D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
23/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10251
NOJO : BXC10308026341F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
17/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10286
NOJO : BXC093270110900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
03/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4702
NOJO : BXC083310037996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Villefranche-Tarare 350 809 778
Dénomination : FORMAVENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
Historique de l'unité légale :
27/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/07/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00045
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Type : Personne Physique

Nom : CORDIER Franck
Né le 13/02/1965 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
France
Dépôts des actes :
28/09/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002314 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002314 déposé le 19/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
04/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001941 déposé le 10/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/01/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000114 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
18/01/2001 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000114 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
13/09/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001362 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle
02/08/2000 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001157 déposé le 02/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/05/1997 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000672 déposé le 15/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/11/1996 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001504 déposé le 08/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Reconstittuion des capitaux propres
29/12/1992 : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001280 déposé le 29/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
02/06/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000596 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
02/06/1989 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000596 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
02/06/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000596 déposé le 02/06/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Acte
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002981 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Type : Siège

Adresse :
Rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
France
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue Claude Braillon
69460 Vaux-en-Beaujolais
France
Nom commercial : FC HOMMES ET DEVELOPPEMENT
Enseigne : FORMAVENTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1989
Activité : Formation professionnelle pour adultes, organisation de séminaires, exposition d'arts et développement personnel
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
153 Rue Grenette
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2002
Activité : Formation professionnelle pour adultes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2000
Texte de l'observation : DECLARATION MODIFICATIVE du 13 SEPTEMBRE 2000 : MODIFICATION GERANT A COMPTER DU 1ER JUILLET 2000 DECLARATION MODIFICATIVE du 18 JANVIER 2001 : CHANGEMENT NOM COMMERCIAL, TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE LE BOURG 69640 SAINT JULIEN A RUE CLAUDE BRAILLON 69460 VAUX EN BEAUJOLAIS AU 30 JUIN 2000
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
15/02/2017 : Ajout
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F05/003320
Date d’ajout de l’observation : 10/11/2005
Texte de l'observation : Nomination de commissaires aux comptes titulaire et suppléant au 4 Octobre 2005
Personnes morales :
15/02/2017 : FORMAVENTE
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Formation professionnelle pour adultes, organisation de séminaires, exposition d'arts et développement personnel

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000465 déposé le 15/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000476 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000068 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°004614 déposé le 31/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°004379 déposé le 20/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°003495 déposé le 18/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°003275 déposé le 26/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°003682 déposé le 04/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°004019 déposé le 03/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002993 déposé le 14/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000152 déposé le 25/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002771 déposé le 07/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000373 déposé le 11/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002332 déposé le 28/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001971 déposé le 18/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001765 déposé le 03/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000118 déposé le 25/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001496 déposé le 23/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001872 déposé le 12/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002006 déposé le 23/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002133 déposé le 08/11/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°002036 déposé le 06/12/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001302 déposé le 24/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001495 déposé le 14/12/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001231 déposé le 27/10/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°001387 déposé le 28/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1989B00111
Dépôt : N°000876 déposé le 07/09/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2022/005614 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2021/006534 du 06/12/2021
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2020/004010 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/004915 du 22/10/2019
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2019/000646 du 06/03/2019
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/005513 du 22/12/2017
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VILLEFRANCHE-TARARE (6903)
Numéro de dépôt : B2017/000465 du 15/02/2017
Numéro de gestion : 1989B00111
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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