EXPERTIA INGENIERIE

Entreprise

EXPERTIA INGENIERIE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 13/09/2003
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44443656200029 / Siren : 444436562 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 78 444436562
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
EXPERTIA INGENIERIE
Adresse :
23
25 Rue JEAN JACQUES ROUSSEAU

75001 PARIS 1
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
30/06/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/09/2003 : Succession
Prédécesseur : EXPERTIA INGENIERIE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/11/2002
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
07/04/2017 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 4352917
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingénierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : RAY SWISS SHIELDING
N° national/d'enregistrement : 4352940
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, ; pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes ; radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou ; atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingenierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25/ rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : Optima
N° national/d'enregistrement : 4352917
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingénierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. JOUVIN Hervé
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : RAY SWISS SHIELDING
N° national/d'enregistrement : 4352940
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, ; pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes ; radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou ; atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingenierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25/ rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 757032
Date de demande : 17/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : Optima
N° national/d'enregistrement : 4352917
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries pour cigarettes électroniques ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingénierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. JOUVIN Hervé
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 705883
Date de demande : 07/08/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; batteries électriques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

07/04/2017 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 4352917
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingénierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/04/2017 : RAY SWISS SHIELDING
N° national/d'enregistrement : 4352940
Date de dépôt : 07/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, ; pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes ; radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou ; atomiques ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingenierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25/ rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

07/09/2016 : ADVENSIA
N° national/d'enregistrement : 4297591
Date de dépôt : 07/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

07/09/2016 : ADVENSIA
N° national/d'enregistrement : 4297591
Date de dépôt : 07/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue Jean Jacques Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. Hervé JOUVIN
Adresse :
23 RUE Jean Jacques Rousseau
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

02/12/2015 : EXPERCEM
N° national/d'enregistrement : 4230671
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EXPERTIA Ingenierie, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue JJ ROUSEAU
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA, Mme. Ing EXPERTIA
Adresse :
23/25 rue JJ ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

02/12/2015 : CEM EXPERT
N° national/d'enregistrement : 4230682
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EXPERTIA Ing, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue JJ ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA Ing, Mme. Ing EXPERTIA
Adresse :
23/25 rue JJ ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

26/11/2015 : RAY SHIELDING
N° national/d'enregistrement : 4229197
Date de dépôt : 26/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins et rideaux de protection contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de substances chimiques diverses ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; chaussures, casquette, chemise, bonneterie, cagoules, voile de visage, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
223/25 rue JJ ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : M. HERVE JOUVIN
Adresse :
23/25 rue JJ ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

25/11/2015 : WINRAY
N° national/d'enregistrement : 4228484
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins, les rideaux de protection, les sacs de couchage, les sacs de portages, les sacs de rangements, contre les radiations et irradiations électromagnétiques, les films plastiques et feuilles métalliques transparentes et non transparentes, les films solaires pour vitre, les films de protection anti ondes et rayonnement CEM ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; Feuilles en matières plastiques pour vitre et surface vitrée (produits semi-finis) ; feuilles métalliques isolantes pour vitre et surface vitrée ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; Verres métallisés, verres anti ondes et champs electromagnetiques, verres solaires, à savoir : verre isolant destiné à la construction.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23 rur Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA, M. JOUVIN Hervé
Adresse :
23 rue Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

25/11/2015 : OPTIMA
N° national/d'enregistrement : 4228481
Date de dépôt : 25/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) liés ou produisant des champs ou rayonnements électromagnétiques, dont la distribution d'électricité, les télécommunications filaires ou par ondes, mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les équipements de transmission de données, les équipements émetteurs et récepteurs de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; les équipements de télécommunications, à savoir les antennes, les radars, les commutateurs, les appareils de transmission de données, les répétiteurs hertziens, les transmetteurs, les stations émettrices et réceptrices, les téléphones filaires, les ordinateurs portables à communication sans fils, les satellites ; les téléphones portables, filaires et sans fils ; les cages de faraday ; les baldaquins, les rideaux de protection, les sacs de couchage, les sacs de portages, les sacs de rangements, contre les radiations et irradiations électromagnétiques ; les blindages protégeant des rayonnements électromagnétiques et des radiations nucléaires, à savoir dispositifs de protection personnelle contre les accidents (rayonnements électromagnétiques et nucléaires) ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquins et rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, couverture de lit et de table, tentures murales en matières textiles, couvertures de lit, linge de maison, tissus a usage textile, tissus élastiques, velours, tissus composé de substances chimiques diverses ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23 rue ROUSSEAU
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA, M. HERVE JOUVIN
Adresse :
23/25 rue Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-51
Date du BOPI : 18/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

02/03/2014 : WEAR
N° national/d'enregistrement : 4072716
Date de dépôt : 02/03/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05 (provisoirement attribuées)
  • N° de la classe : 09 (provisoirement attribuées)
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, dont casquette, chemise, bonneterie, manteau, pantalon, robe, blouson, chaussette, pull, gilet, costume, tailleur, chaussure, chausson, gilet, toge, gants, robe, combinaison, chapeau, casquette, écharpe, sous-vêtement, tee-shirt, short, foulard. Tous vêtements fabriqués à partir de tissus et toile a base de métals ou substances chimiques, pouvant notamment atténuer et éliminer les ondes et champs électromagnétiques et toutes radiations ou rayonnements électromagnétiques et/ou nucléaires et/ou moléculaires et/ou atomiques.
  • N° de la classe : 25 (provisoirement attribuées)

Déposant 1 : EXPERTIA Ing, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 Rue J J Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA Ing.
Adresse :
23/25 rue J J Rousseau
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 677548
Date de demande : 11/08/2016
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

19/12/2005 : EXPERCEM
N° national/d'enregistrement : 3400428
Date de dépôt : 19/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques pour les champs électromagnétiques : mesure, détection, signalisation, l'enregistrement, la protection, la distribution électrique (relais, détecteurs, commande de distribution) ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs et les périphériques, la transmission de données et de champs électromagnétiques ; les logiciels ; batteries électriques ; vêtements de protection des champs électromagnétiques ; cages de faraday de protection des champs électromagnétiques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques et électroménagers : appareils pour la purification de l'eau, l'ionisation de l'air, la réduction de l'émission de champs électromagnétiques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie : reliure, papier, carton, boites en carton et papier, affiche, albums, livres, journaux, brochures, instrument d'écriture, sac et sachet (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, photographies.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; verre isolant, carrelage non métallique, bois de construction.
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, tentures murales en matières textiles, baldaquin, couverture de lit et de table.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifice, de maison, d'immeubles.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation, divertissement. Organisation de colloques, de séminaires, de conférence, de congres, d'exposition à buts culturels ou éducatifs liés champs électromagnétiques, de l'habitat, de l'environnement, de la santé, de la géobiologie, de matière médicale.

Déposant 1 : EXPERTIA, SARL
Numéro de SIREN : 444436562
Adresse :
23/25 rue J J Rousseau
75001 PARIS
FR

Mandataire 1 : EXPERTIA, Mme BENOIT M
Adresse :
12 villa Roger
94230 CACHAN
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 467443
Date de demande : 22/01/2008
N° de BOPI : 2008-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 626998
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : EXPERTIA INGENIERIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-05
Date du BOPI : 03/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2598407
Date de demande : 30/09/2015
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Publications au Bodacc :
06/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3792
NOJO : 75012020S110950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 444 436 562
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1901
NOJO : 75012019S098073
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 444 436 562
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1902
NOJO : 75012019S098085
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 444 436 562
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1903
NOJO : 75012019S098091
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 444 436 562
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°757
NOJO : BXB15327001438P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 444 436 562
Dénomination : EXPERTIA INGENIERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant partant : Dumont, nom d'usage : Benoit, Geraldine, nomination du Gérant : Jouvin, Hervé
Montant du capital : 15000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
13/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Type : Personne Physique

Nom : Jouvin Hervé
Né le 26/06/1959 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
47 rue Marcel Miquel
92130 Issy-les-Moulineaux
France
Dépôts des actes :
28/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°105326 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°105326 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°105326 déposé le 13/11/2015
Etat : Déposé
21/08/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°56082 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/08/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°56082 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/08/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°56082 déposé le 20/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°51463 déposé le 25/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°51463 déposé le 25/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°51463 déposé le 25/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/09/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°20751 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
13/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°20751 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°20751 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 62 BIS AV CHARLES DE GAULLE 92200 NEUILLY SUR SEINE
12/09/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Dépôt : N°20751 déposé le 22/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Abandon d'usufruit
Etablissements :
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Type : Siège

Adresse :
23/25 rue Jean-Jacques Rousseau
75001 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2002
Activité : INGENIERIE, COMMERCE, CONSEIL ET SERVICE AUX ENTREPRISES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2003B16749
Type : Etablissement principal

Adresse :
23/25 rue Jean-Jacques Rousseau
75001 Paris
France

Domiciliaire :
Nom : ABC - LIV
Siren : 314503996
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/11/2002
Activité : INGENIERIE, COMMERCE, CONSEIL ET SERVICE AUX ENTREPRISES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 46111
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2003
Texte de l'observation : LA SOCIETE NE CONSERVE AUCUNE ACTIVITE A SON ANCIEN SIEGE
13/11/2015 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 46112
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2003
Texte de l'observation : La société a par décision du 13/09/2003 décidé le transfert de son siège social dans le ressort du GTC de PARIS avec une date d'effet déclarée au 13/09/2003
Personnes morales :
13/11/2015 : EXPERTIA INGENIERIE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/2002
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 22/10/2003
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Comptes annuels :
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 98091 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2003B16749
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 98085 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2003B16749
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 110950 du 21/12/2020
Numéro de gestion : 2003B16749
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 98073 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2003B16749
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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