EUREDEN GROUP

Entreprise

EUREDEN GROUP
Dernière mise à jour : 08/04/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 08/04/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 85010683200015 / Siren : 850106832 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 0 850106832
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.1 : Activités administratives
Ce groupe comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, comme la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l’archivage, les activités liées au personnel, l’organisation des locaux et la logistique, pour le compte de tiers. Ce groupe comprend également les activités de soutien effectuées pour le compte de tiers, qui sont des fonctions de soutien courantes et continues que les entreprises et organisations assument généralement pour elles mêmes. Les unités classées dans ce groupe ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise. Les unités n’effectuant qu’une partie donnée de ces activités sont classées selon leur activité spécifique.
82.11 : Services administratifs combinés de bureau
82.11Z : Services administratifs combinés de bureau
Cette sous-classe comprend la prestation d’une combinaison de services administratifs de bureau quotidiens, comme l’accueil, la planification financière, la facturation, la gestion de dossiers et l’archivage, les activités liées au personnel, l’organisation des locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la prestation d’une seule partie donnée de ces activités (cf. sous-classe en fonction de cette activité)
- la fourniture de personnel sans supervision (cf. 78) Produits associés : 82.11.10
Coordonnées de l'établissement :
EUREDEN GROUP
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE DE KERVIDANOU 3
34 Rue FERDINAND BUISSON

29300 MELLAC
Accords d'entreprise :
05/07/2022 : Un Accord Durée de travail et à l'aménagement annuel du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007235
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/11/2022
Date de dépôt : 06/10/2022
Date du texte : 05/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EUREDEN GROUP
Siret : 85010683200015
Code APE : 8211Z
Secteur : Services administratifs combinés de bureau

Thèmes de l'accord :
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/07/2022 : Accord forfait jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007236
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/11/2022
Date de dépôt : 06/10/2022
Date du texte : 05/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EUREDEN GROUP
Siret : 85010683200015
Code APE : 8211Z
Secteur : Services administratifs combinés de bureau

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/07/2022 : UN ACCORD COLLECTIF SUR LES CONGES APPLICABLES DANS L'ENTREPRISE SOCIETE EUREDEN GROUP
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922007237
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/11/2022
Date de dépôt : 06/10/2022
Date du texte : 05/07/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EUREDEN GROUP
Siret : 85010683200015
Code APE : 8211Z
Secteur : Services administratifs combinés de bureau

Thèmes de l'accord :
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
10/05/2022 : un Accord d'astreintes DSI - Eureden Group
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006552
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/10/2022
Date de dépôt : 24/05/2022
Date du texte : 10/05/2022
Date d'effet : 10/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 17/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire (2098)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EUREDEN GROUP
Siret : 85010683200015
Code APE : 8211Z
Secteur : Services administratifs combinés de bureau

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
21/03/2022 : Accord relatif à la récupération des heures perdues
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006295
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/08/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 21/03/2022
Date d'effet : 21/03/2022
Date de fin : 20/03/2023
Date de diffusion : 09/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des coopératives et SICA de céréales, de meunerie, d'approvisionnement et d'alimentation du bétail et d'oléagineux (7002)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EUREDEN GROUP
Siret : 85010683200015
Code APE : 8211Z
Secteur : Services administratifs combinés de bureau

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/04/2019
Dénomination : EUREDEN GROUP
Activité principale : Services administratifs combinés de bureau (NAFRev2 : 82.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
26/10/2018 : EUREDEN
N° national/d'enregistrement : 4494914
Date de dépôt : 26/10/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/10/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseil en affaires aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles; établissement de statistiques économiques; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; étude de marché; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; information d'affaires ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, de produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, de semences (graines), de récipients pour l'agriculture, d’aliments pour animaux, de céréales en grains non travaillés, d’arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel, de produits de l'imprimerie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou de légume, de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; gestion de bases de données ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits; courtage de transport; stockage ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; chirurgie des arbres; destruction des mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services de pépiniéristes.

Déposant 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Madame Marie DRESCH
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795815
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : EUREDEN GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 850106832
Adresse :
34 rue Ferdinand Buisson Zone d'Activité de Kervidanou 3
29300 Mellac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

25/10/2018 : EUREDEN
N° national/d'enregistrement : 4494631
Date de dépôt : 25/10/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène (à destination médicale) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; suppléments alimentaires minéraux; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits (répulsifs et insecticides) anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ; l’ensemble des produits cités ci-avant étant exclusivement destinés à un usage vétérinaire ; aliments et farines lactées pour bébés ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse (produits semi-finis) ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire autre que les huiles essentielles ; assaisonnements ; condiments Préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ; piccalilli ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseil en affaires aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles; établissement de statistiques économiques; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; étude de marché; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; information d'affaires ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, de produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, de semences (graines), de récipients pour l'agriculture, d’aliments pour animaux, de céréales en grains non travaillés, d’arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel, de produits de l'imprimerie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou de légume, de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; gestion de bases de données ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à ses membres et leurs filiales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; informations en matière de construction; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole; installation et réparation d'entrepôts; forage de puits; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit " Internet " ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits; courtage de transport; stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments; conservation des aliments et des boissons; congélation d'aliments; services de cryoconservation; fumage d'aliments; pressurage de fruits; transformation de produits alimentaires à des fins de production; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable (protection de l'environnement) ; recherches en matière de protection de l'environnement; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; chirurgie des arbres; destruction des mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services de pépiniéristes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.

Déposant 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Madame Marie DRESCH
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 753763
Date de demande : 09/04/2019
N° de BOPI : 2019-19
Date du BOPI : 10/05/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; suppléments alimentaires minéraux ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ; l'ensemble des produits cités ci-avant étant exclusivement destinés à un usage vétérinaire ; aliments et farines lactées pour bébés ; Classe 7 : Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ; piccalilli ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseil en affaires aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; établissement de statistiques économiques ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; étude de marché ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; information d'affaires ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, de produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, de semences (graines), de récipients pour l'agriculture, d'aliments pour animaux, de céréales en grains non travaillés, d'arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel, de produits de l'imprimerie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou de légume, de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; gestion de bases de données ; Classe 36 : Assurances ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à ses membres et leurs filiales ; Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole ; installation et réparation d'entrepôts ; forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ” ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ; Classe 39 : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; stockage ; Classe 40 : Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments ; conservation des aliments et des boissons ; congélation d'aliments ; services de cryoconservation ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux ; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Classe 42 : Recherches scientifiques et techniques ; analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole ; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; chirurgie des arbres ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes ; Classe 45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795815
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : EUREDEN GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 850106832
Adresse :
34 rue Ferdinand Buisson Zone d'Activité de Kervidanou 3
29300 Mellac
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

25/10/2018 : la terre nous réunit
N° national/d'enregistrement : 4494635
Date de dépôt : 25/10/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/10/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène (à destination médicale) ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits (répulsifs et insecticides) anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse (produits semi-finis) ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres (feuilles teintées) ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire autre que les huiles essentielles ; assaisonnements ; condiments Préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ; piccalilli ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; démonstration de produits ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; conseil en affaires aux membres d'une coopérative pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles; établissement de statistiques économiques; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires; aide à la gestion commerciale et administrative d'une entreprise agricole ou d'élevage; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; étude de marché; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; estimation en affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; expertise en affaires ; information d'affaires ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de volailles, d'aliments, de fruits et légumes frais, en conserve ou congelés et de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de gaz, d'électricité, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie ou plan de prévention des maladies, de produits chimiques pour l'agriculture, fertilisants, engrais, produits phytosanitaires, insecticides, parasiticides, pesticides, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de films plastiques pour l'agriculture, bâches et cordes pour l'agriculture, de semences (graines), de récipients pour l'agriculture, d’aliments pour animaux, de céréales en grains non travaillés, d’arbustes, plantes, arbres (végétaux), plants, fourrages, gazon naturel, de produits de l'imprimerie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles; service de ventes au détail ou en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fruits et légumes frais, en conserve ou congelés, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes frais, bois bruts, fourrages, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, plats préparés ou cuisinés notamment à base de viande, poisson ou de légume, de produits nutritionnels pour animaux, de produits d'hygiène et de nettoyage, de vêtements et de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de matériel d'élevage, de copeaux de bois, de prophylaxie, d'outils et instruments à main entraînés manuellement, de machines agricoles ; gestion de bases de données ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à ses membres et leurs filiales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; informations en matière de construction; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole; installation et réparation d'entrepôts; forage de puits; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit " Internet " ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits; courtage de transport; stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments; conservation des aliments et des boissons; congélation d'aliments; services de cryoconservation; fumage d'aliments; pressurage de fruits; transformation de produits alimentaires à des fins de production; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable (protection de l'environnement) ; recherches en matière de protection de l'environnement; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; chirurgie des arbres; destruction des mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services de pépiniéristes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.

Déposant 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
Forme juridique : Société Par Actions Simplifiée
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Madame Marie DRESCH
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795815
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : EUREDEN GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 850106832
Adresse :
34 rue Ferdinand Buisson Zone d'Activité de Kervidanou 3
29300 Mellac
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

20/09/2018 : EUREDEN
N° national/d'enregistrement : 4484398
Date de dépôt : 20/09/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/09/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 01
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ;
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; suppléments alimentaires minéraux; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ; l’ensemble des produits cités ci-avant étant exclusivement destinés à un usage vétérinaire ; aliments et farines lactées pour bébés ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; Fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments Préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement; analyse financière; constitution ou investissement de capitaux; consultation en matière financière; estimations financières (assurances, banques, immobilier); placement de fonds; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à ses membres et leurs filiales ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction; informations en matière de construction; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole; installation et réparation d'entrepôts; forage de puits; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit " Internet " ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits; courtage de transport; stockage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments; conservation des aliments et des boissons; congélation d'aliments; services de cryoconservation; fumage d'aliments; pressurage de fruits; transformation de produits alimentaires à des fins de production; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable; recherches en matière de protection de l'environnement; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; chirurgie des arbres; destruction des mauvaises herbes; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture; services de pépiniéristes ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.

Déposant 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Mandataire 1 : IPS INTELLECTUAL PROPERTY SERVICES, Madame Marie DRESCH
Adresse :
11 rue la Fayette
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 746898
Date de demande : 28/01/2019
N° de BOPI : 2019-09
Date du BOPI : 01/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 1 : Produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture, à l'arboriculture et à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; engrais pour les terres et produits chimiques pour l'amendement des sols ; Classe 5 : Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales, tisanes ; préparations de vitamines, préparations d'oligo-éléments pour la consommation animale ; suppléments alimentaires minéraux ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides, herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; produits pour la stérilisation ; l'ensemble des produits cités ci-avant étant exclusivement destinés à un usage vétérinaire ; aliments et farines lactées pour bébés ; Classe 7 : Machines agricoles, machines-outils agricoles, pulvérisateurs, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; appareils et instruments pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; outils agricoles ; tondeuses (instruments à main) ; Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour l'isolation ; matières pour l'insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; légumes prêts à poêler ; salades de légumes ; salades de légumineuses, plats préparés et/ou cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier et/ou de légumes ; conserves alimentaires de viande, volailles ou gibier ; nuggets de viande et/ou de légumes ; ragoûts à base de viande et/ou de légumes ; salades à base de légumes ; pâtes à tartiner à base de légumes ; soupes, potages et préparations pour faire du potage ; consommés, concentrés (bouillons) ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; salades de fruits ; en-cas à base de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; cornichons, pickles, piccalilli ; salaisons ; saucissons ; saucisses, lait et produits laitiers, beurre, fromage, boissons lactées, succédanés du lait à base de soja, laits végétaux, desserts lactés végétaux ; mets et plats préparés à base des produits précités ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; plats préparés et/ou cuisinés à base de riz et/ou de pâtes alimentaires ; friands à base de viande et/ou de légumes ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates et préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments préparations faites de céréales accommodées (ou en combinaisons avec) de tofu et/ou de légumes ; Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; produits à base d'écorce ou de bois pour le paillage ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Classe 36 : Assurances ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; tous les services précités étant rendus par un groupement d'intérêt économique à des membres et leurs filiales ; Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ou d'édifices (surfaces extérieures) ; désinfection ; dératisation ; location, installation, entretien et réparation de machines et matériel agricole ; installation et réparation d'entrepôts ; forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; installation et réparation d'entrepôts ; Classe 38 : Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services de radio télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; transmission de messages ; transmission de télécopies ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit “ Internet ” ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; diffusion de programmes audiovisuels ; Classe 39 : Services de transport et de livraison de marchandises ; services d'entreposage et de stockage ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; stockage ; Classe 40 : Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons ; meunerie ; informations en matière de congélation et de conservation des aliments ; conservation des aliments et des boissons ; congélation d'aliments ; services de cryoconservation ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ; transformation de produits alimentaires à des fins de production ; abattage d'animaux, informations en matière d'abattage d'animaux ; informations en matière de purification de l'air et du traitement de l'eau ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; valorisation des déchets ; Classe 41 : Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; recyclage professionnel ; édition de livres, de revues ; publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; production de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions et de manifestations en vue de la sensibilisation du public aux professions agricoles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière d'éducation ou de divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ; montage de programmes radiophonique et de télévision ; services d'imagerie numérique ; services de photographie ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; Classe 42 : Recherches scientifiques et techniques analyses chimiques ; recherches en bactériologie ; services de chimie ; recherches en chimie ; recherches biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches en cosmétologie ; contrôle de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ; consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; établissement de plans pour la construction ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; conseils techniques en matière d'économie d'énergie et de développement durable ; recherches en matière de protection de l'environnement ; audits en matière d'énergie ; services d'informations météorologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; numérisation de documents ; Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ; Classe 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de pépiniéristes ; location de matériel pour exploitations agricoles, horticole ou arboricole ; élevage d'animaux, conseils et informations en matière d'élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; chirurgie des arbres ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; services de pépiniéristes ; Classe 45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; inspection d'usines en matière de sécurité ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteurs ; services de réseautage social en ligne ; travail d'influence à des fins non commerciales, à savoir services de lobbying autres qu'à but commercial.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789502
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 795815
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-43
Date du BOPI : 23/10/2020

Bénéficiare 1 : EUREDEN GROUP, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 850106832
Adresse :
34 rue Ferdinand Buisson Zone d'Activité de Kervidanou 3
29300 Mellac
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

Publications au Bodacc :
20/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1550
NOJO : 2903MYG25845700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1771
NOJO : 2903MYG25483500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1750
NOJO : 2903MYG23259500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1572
NOJO : 2903MYG22817300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1148
NOJO : 2903MYG21970100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°494
NOJO : 002903MYG220168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : COOPERATIVE EUREDEN ; Directeur général : PERRIN Alain ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
07/05/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°831
NOJO : 000002903199076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 19/04/2019
Date de commencement d'activité : 08/04/2019

Numéro d'identification : RCS Quimper 850 106 832
Dénomination : EUREDEN GROUP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE BARTZ Serge ; Directeur général : PERRIN Alain ; Directeur général : CICCONE Dominique ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SADIR)
Montant du capital : 1000 EUR
Représentants légaux :
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Type : Personne Morale

Nom : COOPERATIVE EUREDEN
Siren : 841645690
Forme juridique : Union de coopératives agricoles à capital variable
Qualité : Président

Adresse :
34 Rue Ferdinand Buisson
29300 Mellac
FRANCE
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Type : Personne Physique

Nom : PERRIN Alain
Né le 12/05/1963 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Zone d'Activité de Kervidanou 3
34 Rue Ferdinand Buisson
29300 Mellac
FRANCE
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
26/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc d'Activités de Laroiseau
12 Rue Anita Conti
56000 Vannes
FRANCE
Dépôts des actes :
01/01/2021 : Extrait de décision(s) du président
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°1450 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
01/01/2021 : Acte
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°1450 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
29/10/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°1289 déposé le 16/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/10/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°1450 déposé le 24/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
08/04/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°4310 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Constitution
08/04/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°5140 déposé le 16/05/2019
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°4310 déposé le 19/04/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
26/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone d'Activité de Kervidanou 3
34 Rue Ferdinand Buisson
29300 Mellac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2019
Activité : Prestations de services, conseil et assistance de toutes sortes
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/10/2021 : Ajout
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2901
Date d’ajout de l’observation : 16/03/2021
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 29/10/2020
Personnes morales :
26/10/2021 : EUREDEN GROUP
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prestations de services, conseil et assistance de toutes sortes. Holding

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2019
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 19/04/2019
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/04/2019
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/04/2019

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2019
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°1015 déposé le 12/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2019B00335
Dépôt : N°5331 déposé le 26/10/2021
Durée de l'exercice : 3
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 862 du 21/02/2022
Numéro de gestion : 2019B00335
Code activité : 8211Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances8686
CFDisponibilités941941
CJTOTAL (II)1 0271 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 0271 027
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-489
DLTOTAL (I)510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517
ECTOTAL (IV)517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 027
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an517
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes489
GFTotal des charges d’exploitation (II)489
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-489
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-489
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 1015 du 12/03/2021
Numéro de gestion : 2019B00335
Code activité : 8211Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances8686
CFDisponibilités941941
CJTOTAL (II)1 0271 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 0271 027
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-489
DLTOTAL (I)510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517
ECTOTAL (IV)517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 027
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an517
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes489
GFTotal des charges d’exploitation (II)489
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-489
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-489
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 5331 du 26/10/2021
Numéro de gestion : 2019B00335
Code activité : 8211Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances8686
CFDisponibilités941941
CJTOTAL (II)1 0271 027
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 0271 027
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-489
DLTOTAL (I)510
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés517
ECTOTAL (IV)517
EETOTAL GENERAL (I à V)1 027
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an517
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes489
GFTotal des charges d’exploitation (II)489
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-489
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-489
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)489
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-489

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