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de Françay

ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 13/09/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41197076700025 / Siren : 411970767 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 5 411970767
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.…
Adresse :
LA CHATAIGNERAIE
276 Rue DES CORMES

45590 SAINT-CYR-EN-VAL
Marchés publics :
23/06/2022 : Marché

Objet : PA-2022-024 ETUDE FAISABILITE-ETUDE DE FAISABILITE ET DE PROGRAMMATION DE DEUX VOIES VERTES SUR L'EMPRISE DE VOIES FERREES DESAFFECTEES
Classification : Études techniques (71335000)

Numéro unique d’identification : 223600016000162022ffYFQKAsBI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 847 €
Date de notification : 23/06/2022

Lieu d'exécution : Indre
Acheteur : Département de l Indre Direction des Routes des Transports du Patrimoine et de l Education

Titulaire :
EMCBTP (41197076700025)
13/05/2022 : Marché

Objet : Réalisation d'un plan guide d'aménagement de l'espace public en coeur de bourg, et notamment des entrées de ville
Classification : 71400000-

Numéro unique d’identification : 218904183000172022PLANGUIDE00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 44 700 €
Date de notification : 08/08/2022

Lieu d'exécution : Tonnerre
Acheteur : Commune de Tonnerre

Titulaire :
EMC BTP (41197076700025)
13/01/2022 : Marché

Objet : AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS COEUR DE VILLAGE MAITRISE OEUVRE
Classification : 71200000-

Numéro unique d’identification : 2145002900001720110500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 54 886 €
Date de notification : 06/06/2011

Lieu d'exécution : Beaulieu-sur-Loire
Acheteur : BEAULIEU SUR LOIRE

Titulaire :
EMC BTP (41197076700025)
07/07/2020 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d'oeuvre d'étudesTravaux et coordination pour la sécurisation des cheminements piétons RD 24/ RD 19
Classification : 45233161-

Numéro unique d’identification : 214100885000182020S/PA/1683800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 119 500 €
Date de notification : 05/05/2020

Lieu d'exécution : Fontaine-Raoul
Acheteur : COMMUNE DE FONTAINE-RAOUL

Titulaire :
EMC BTP (41197076700025)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2000 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
13/09/2000 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/1997
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : EMC BTP
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2123
NOJO : 45022023S010852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2675
NOJO : 45022022S008334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4899
NOJO : 45022021S013041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3618
NOJO : 45022020S010286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3666
NOJO : 45022019S008847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1075
NOJO : 45022018S011476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1348
NOJO : 45022018S001398
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4401
NOJO : 45022016S008615
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4400
NOJO : 45022016S008616
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4402
NOJO : 45022016S008617
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4624
NOJO : 45022014S006057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4625
NOJO : 45022014S006058
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6814
NOJO : BXC11262012580C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chataignerie 276 rue de Cormes
45590 Saint-Cyr-en-Val
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6551
NOJO : BXC11060006194T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chataignerie 276 rue de Cormes
45590 Saint-Cyr-en-Val
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3965
NOJO : BXC09282003255I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chataignerie 276 rue de Cormes
45590 Saint-Cyr-en-Val
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3947
NOJO : BXC08273018861Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Orléans 411 970 767
Dénomination : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Chataignerie 276 rue de Cormes,
45590 Saint-Cyr-en-Val
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
06/07/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Type : Personne Physique

Nom : ARIEL Gerard Thomas
Né le 23/07/1947 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
27 Le
clos Neuf
45240 Menestreau en Villette
France
Dépôts des actes :
18/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°1265 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
18/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°1265 déposé le 19/02/2016
Etat : Déposé
03/06/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°422 déposé le 21/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°659 déposé le 04/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/10/2001 : Acte notarié
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°4153 déposé le 28/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
11/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°3678 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social Transfert du siège SAINT CYR EN VAL (45590), LA CHATAIGNERIE, 276 RUEDES CORMES
16/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°3159 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°1528 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°1528 déposé le 02/06/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°3678 déposé le 27/11/2000
Etat : Déposé
Etablissements :
06/07/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
La Chataignerie
276 rue de Cormes
45590 Saint-Cyr-en-Val
France
Nom commercial : E.M.C.B.T.P.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/1997
Activité : La réalisation des études techniques et financières, la maîtrise d'oeuvre, la coordination des travaux, la coordination de sécurité et protection de la Sante, pour le bâtiment (constructions individuelles, immeubles et ouvrages divers) et les travaux publics (terrassements généraux, voiries, réseaux divers, aménagements urbains, environnement et les ouvrages divers)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/07/2010 : Ajout
Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1025
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2008
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 27/10/2007
Personnes morales :
06/07/2010 : ETUDES, MAITRISE D'OEUVRE, COORDINATION S.P.S, BATIMENT & TRAVAUX PUBLICS
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : E.M.C.B.T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/06/1997
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/06/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°8617 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°8615 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°8616 déposé le 30/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°6058 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°6057 déposé le 27/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°7702 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°773 déposé le 16/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°6574 déposé le 10/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°4296 déposé le 27/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°5417 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°5416 déposé le 15/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°3577 déposé le 19/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°3515 déposé le 10/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°4860 déposé le 06/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°2333 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°1909 déposé le 06/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°846 déposé le 20/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1997B00346
Dépôt : N°2372 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8334 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 13041 du 23/11/2021
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 10286 du 09/12/2020
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 8847 du 20/09/2019
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 11476 du 29/11/2018
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 1398 du 02/03/2018
Numéro de gestion : 1997B00346
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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