ETIENNE CALSAC

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/11/2011

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 53821981700011 / Siren : 538219817 / NIC : 00011

N° de TVA : FR 82 538219817

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
ETIENNE CALSAC

Adresse :
128 Allée AUGUSTIN LORITE
51190 AVIZE

Liens de succession de l'établissement :

01/11/2011 : Succession

Prédécesseur : ETIENNE CALSAC

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/11/2011

Dénomination : ETIENNE CALSAC

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

31/03/2016 : C ETIENNE CALSAC

N° national/d'enregistrement : 4261011
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée .

Déposant 1 : Etienne CALSAC, EARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Mandataire 1 : M. Etienne CALSAC
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

31/03/2016 : C ETIENNE CALSAC

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée .

Déposant 1 : Etienne CALSAC, EARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Mandataire 1 : M. Etienne CALSAC
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

31/03/2016 : C ETIENNE CALSAC

N° national/d'enregistrement : 4261011
Date de dépôt : 31/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée .

Déposant 1 : Etienne CALSAC, EARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Mandataire 1 : M. Etienne CALSAC
Adresse :
128 Allée Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-16
Date du BOPI : 22/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

17/02/2010 : CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE

N° national/d'enregistrement : 3713732
Date de dépôt : 17/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiants de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Déposant 1 : CALSAC ETIENNE
Numéro de SIREN : 500095682
Adresse :
58 Rue Libergier
51100 REIMS
FR

Mandataire 1 : CALSAC ETIENNE
Adresse :
58 Rue Libergier
51100 REIMS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 792693
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793302
Date de demande : 25/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Etienne Calsac, SARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allee Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

17/02/2010 : CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE

N° national/d'enregistrement : 3713732
Date de dépôt : 17/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiants de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Déposant 1 : Etienne Calsac, SARL
Numéro de SIREN : 538219817

Mandataire 1 : Etienne Calsac, SARL, M. Calsac Etienne

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 792693
Date de demande : 14/08/2020
N° de BOPI : 2020-38
Date du BOPI : 18/09/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 793302
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Etienne Calsac, SARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allee Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2752297
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

17/02/2010 : CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiants de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Déposant 1 : Etienne Calsac, SARL
Numéro de SIREN : 538219817

Mandataire 1 : Etienne Calsac, SARL, M. Calsac Etienne

Bénéficiare 1 : Etienne Calsac, SARL
Numéro de SIREN : 538219817
Adresse :
128 Allee Augustin Lorite
51190 AVIZE
FR

Publications au Bodacc :

21/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1544
NOJO : 5103MYG21441100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.