ETABLISSEMENTS TETARD

Historique de l'établissement :

29/01/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

01/02/2001 : activité principale

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

25/12/1996 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)
Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

30/11/2010 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENTS TETARD
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/02/1992

Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD

Dénomination usuelle: ETABLISSEMENTS TETARD-TIRARD

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ETABLISSEMENTS TETARD - Argentan (siège)AUX ROSES - FalaiseETABLISSEMENTS TETARD - AlençonETABLISSEMENTS TETARD-TIRARD - GacéETABLISSEMENTS TETARD - SéesAUX ROSES - LE CHOIX DES FLEURS - ArgentanETABLISSEMENTS TETARD - Argentan (fermé)ETABLISSEMENTS TETARD - Argentan (fermé)

Publications au Bodacc :

14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2784
NOJO : 6101MYG14977400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1578
NOJO : 006101MYG147889
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FUNE SPHERE ; Commissaire aux comptes titulaire : Alcé Expertise

20/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3728
NOJO : 6101MYG13826400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2026
NOJO : 6101MYG13158100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3134
NOJO : 610112148200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°2021
NOJO : 000006101117915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FUNE SPHERE (SAS)

07/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1499
NOJO : 610111421100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

21/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5306
NOJO : 610110518800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

22/09/2017 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°817
NOJO : 000006101100253
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2017
Publication légale : L'Agriculteur Normand, le 07/09/2017
Oppositions : Pour la validité au siège du fonds cédé, rue de la Touques 61230 Gacé, pour toutes correspondances à la société FIDUCIAL SOFIRAL route d'Alençon 61400 Saint Langis les Mortagne. - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte du 01/08/2017 enregistré le 08/08/2017 au bureau d'Alençon sous le n° 2017/593 case n°10. Adresse du cédant : Les Roussiers 61230 Résenlieu.

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Alençon 328 040 902
Nom : TIRARD Philippe

30/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1826
NOJO : 000000610198336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5636
NOJO : 610198093000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°3518
NOJO : 000000610195002
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NAIL Christophe

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5712
NOJO : 610191866000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/03/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1020
NOJO : BXA16062001855L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 02/02/2016
Oppositions : A l'adresse du fonds vendu, et pour la correspondance, à la société GUEGUEN AVOCATS, Maître Laurent GABORIAU 100, rue du Leinster 44240 La Chapelle-sur-Erdre
Descriptif : Acte du 02/02/2016 enregistré le 05/02/2016 au bureau d'Alençon sous le n° 2016/144 case n°1. Oppositions dans les 10 jours suivant la publication.

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DULUARD Jean-Luc Gérant : NAIL Christophe
Montant du capital : 7622.45 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Alençon 452 045 081
Nom : LEONARD Hervé

30/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4869
NOJO : 610184287000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6515
NOJO : 610175885000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8280
NOJO : 610169202000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8581
NOJO : BXC122580044147
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6807
NOJO : BXC11249012693R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue des Petits Fossés
61200 Argentan

23/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1365
NOJO : BXB11047002458G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

02/02/2011 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°949
NOJO : BXA110270010700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/02/1992
Publication légale : Le Publicateur Libre, le 21/10/2010
Oppositions : Maître Philippe MAILLARD 7 ter, rue du Collège 14 Bis rue Ferdinand Buisson - BP 134 61204 Argentan Cedex
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : TETARD Elisabeth né(e) CHENEBENOIT Co-Gérant : TETARD Claude
Montant du capital : 7622.45 EUR

Etablissement principal :
Activité : 1) Marbrerie, monuments et articles funéraires, pompes funèbres libres
Origine des fonds : Etablissement principal précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.

Adresse :
85 Bis rue de la République
61200 Argentan

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Alençon 311 310 627
Nom : TETARD Claude

02/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1736
NOJO : BXB11027000169H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-Gérant : DULUARD Jean-Luc Co-Gérant : NAIL Christophe

12/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1794
NOJO : BXB110060009083
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6090
NOJO : BXC10253003263T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : POMPES FUNEBRES LIBRES - MARBRERIE TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
85B rue de la République
61200 Argentan

16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7837
NOJO : BXC09246000112D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 384 485 066
Dénomination : POMPES FUNEBRES LIBRES - MARBRERIE TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
85B rue de la République
61200 Argentan

03/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5789
NOJO : BXC082550138724
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARGENTAN (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008

Numéro d'identification : RCS Argentan 384 485 066
Dénomination : POMPES FUNEBRES LIBRES - MARBRERIE TETARD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
85B rue de la République
61200 Argentan

Historique de l'unité légale :

01/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

24/12/2019 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/10/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/12/2017 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : ETABLISSEMENTS TETARD-TIRARD

30/11/2010 : dénomination, code NIC

Dénomination : ETABLISSEMENTS TETARD
Code NIC : 00029

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Services funéraires (NAFRev2 : 96.03Z)

01/02/2001 : activité principale

Activité principale : Pompes funèbres (NAF1993 : 93.0H)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Travail de la pierre (NAF1993 : 26.7Z)

Représentants légaux :

30/11/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Personne Physique

Nom : NAIL Christophe
Né le 11/08/1971 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
103 route de Mulsanne
72230 Arnage
FRANCE

30/11/2018 : Nouveau dirigeant

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Personne Physique

Nom : NAIL Christophe
Né le 11/08/1971 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
103 route de Mulsanne
72230 Arnage
FRANCE

12/01/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Personne Physique

Nom : NAIL Christophe
Né le 11/08/1971 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
103 route de Mulsanne
72230 Arnage
FRANCE

Dépôts des actes :

06/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°3560 déposé le 18/12/2017
Etat : Déposé

08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

08/12/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

02/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°528 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°528 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/11/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS TETARD

30/11/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°310 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 85 bis rue de la République 61200 Argentan à 22 rue des Petits Fossés 61200 Argentan

30/11/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ETABLISSEMENTS TETARD

30/11/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°310 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de 85 bis rue de la République 61200 Argentan à 22 rue des Petits Fossés 61200 Argentan

02/09/2010 : Acte notarié

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/09/2010 : Acte notarié

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

02/09/2010 : Acte notarié

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

02/09/2010 : Acte notarié

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

29/01/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610270 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

29/01/1992 : Acte sous seing privé

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610270 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610270 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°310 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°528 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610270 déposé le 06/03/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2582 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°125 déposé le 20/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°310 déposé le 11/02/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°528 déposé le 22/02/2016
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°112 déposé le 12/01/2017
Etat : Déposé

Etablissements :

30/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue des Petits Fossés
61200 Argentan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1992
Activité : Entreprise funéraire en général, organisation des obsèques, fournitures de cercueils et accessoires intérieurs et extérieurs et des urnes, mise en bière, inhumation et exhumation, transport de corps avant et après mise en bière, gestion de la chambre funéraire, vente et fabrication et pose de tous monuments funéraires et cavurnes, construction de caveaux, entretien des tombes, vente de tous articles funéraires, vente et fabrication de fleurs et couronnes de fleurs naturelles et artificielles, tous travaux de marbrerie, maçonnerie et cimenterie en général, taille de pierre, gravure, activité de mandataire et/ou courtier en assurances.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ETARD - Claud
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 bis rue des Petits Fossés
61200 Argentan
FRANCE
Nom commercial : AUX ROSES - LE CHOIX DES FLEURS
Enseigne : Aux roses
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2016
Activité : Fleuriste, décoration, composition en fleurs et plantes, vente de graines, arbres fruitiers, plants de fleurs et de légumes, pépinières en général à titre sédentaire.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EONARD - Herv
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 place du Général de Gaulle
61500 Sées
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2017
Activité : Entreprise funéraire en général, organisation des obsèques, fournitures de cercueils et accessoires intérieurs et extérieurs et des urnes, mise en bière, inhumation et exhumation, transport de corps avant et après mise en bière, vente et fabrication et pose de tous monuments funéraires et cavurnes, construction de caveaux, entretien des tombes, vente de tous articles funéraires, vente et fabrication de fleurs et couronnes de fleurs naturelles et artificielles, tous travaux de marbrerie, maçonnerie et cimenterie en général, taille de pierre, gravure, activité de mandataire et/ou courtier en assurances.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue de la Touques
61230 Gacé
FRANCE
Nom commercial : ETABLISSEMENTS TETARD - TIRARD
Enseigne : Etablissements tétard - tirard
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2017
Activité : Pompes funèbres, vente d'articles funéraires, transport de corps avant et après mise en bière, gestion et utilisation d'une chambre funéraire, mandataire d'intermédiaire d'assurance et marbrerie en sous-traitance.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IRARD - Philipp
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
100 avenue du Général Leclerc
61000 Alençon
FRANCE
Nom commercial : ETABLISSEMENTS TETARD
Enseigne : Etablissements tetard
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2018
Activité : Entreprise funéraire en général, organisation des obsèques, fournitures de cercueils et accessoires intérieurs et extérieurs et des urnes, mise en bière, inhumation et exhumation, transport de corps avant et après mise en bière, gestion de chambre funéraire, vente et fabrication et pose de tous monuments funéraires et cavurnes, construction de caveaux, tous travaux de marbrerie et de maçonnerie en général, taille de pierre, gravure, entretien et fleurissement des tombes, vente d'articles funéraires, vente fleurs artificielles, vente de fleurs naturelles, activité de mandataire et/ou courtier en assurances pour la prévoyance funéraire.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue des Petits Fossés
61200 Argentan
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1992
Activité : Marbrerie, monuments et articles funéraires, pompes funèbres libres. Transport de corps avant et après mise en bière, gestion et utilisation d'une chambre funéraire.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - ETARD - Claud
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/01/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
22 bis rue des Petits Fossés
61200 Argentan
FRANCE
Enseigne : Aux roses
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2016
Activité : Marbrerie, monuments et articles funéraires, pompes funèbres libres, organisation de funérailles, fournitures de cercueils, mise en bière, inhumation et exhumation, transport de corps avant et après mise en bière, gestion et utilisation d'une chambre funéraire, fleuriste, décoration et composition en fleurs et plantes naturelles, vente de graines, arbres fruitiers, plants de fleurs et de légumes, pépinière en général.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - EONARD - Herv
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/11/2018 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

30/11/2018 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 50 000.00 frf - nouveau montant : 7 622.45 eur. N° ORIAS 15006719.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

12/01/2017 : Ajout

Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 50 000.00 FRF nouveau montant : 7 622.45 EUR.

Personnes morales :

30/11/2018 : ETABLISSEMENTS TETARD

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

12/01/2017 : ETABLISSEMENTS TETARD

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/03/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°1383 déposé le 12/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°1678 déposé le 09/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2534 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2534 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2467 déposé le 15/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2467 déposé le 15/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2150 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2150 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2230 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2230 déposé le 10/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2606 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2606 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2389 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2389 déposé le 25/08/2011
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2348 déposé le 30/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2348 déposé le 30/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2210 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°2210 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102447 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102447 déposé le 08/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102455 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102455 déposé le 13/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102249 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102249 déposé le 26/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102589 déposé le 12/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102589 déposé le 12/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102522 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102522 déposé le 29/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102480 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102480 déposé le 07/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102441 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102441 déposé le 28/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610217 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610217 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102520 déposé le 27/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102520 déposé le 27/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102292 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102292 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610290 déposé le 07/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610290 déposé le 07/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°61026 déposé le 12/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°61026 déposé le 12/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610258 déposé le 14/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°610258 déposé le 14/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102277 déposé le 20/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102277 déposé le 20/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102254 déposé le 10/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102254 déposé le 10/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102185 déposé le 22/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/01/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1992B70016
Dépôt : N°6102185 déposé le 22/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1630 du 18/05/2022
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 3340 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

31/12/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1876 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1876 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2213 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1383 du 12/06/2018
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1678 du 09/06/2017
Numéro de gestion : 1992B70016
Code activité : 9603Z : Autres services personnels (NAFRev2 : 96)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	5 270	1 922	3 348
AH	Fonds commercial	258 800		258 800
AP	Constructions	14 203	2 963	11 240
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	8 334	7 080	1 255
AT	Autres immobilisations corporelles	83 746	44 081	39 664
CU	Autres participations	4 991		4 991
BH	Autres immobilisations financières	9 682		9 682
BJ	TOTAL (I)	385 025	56 045	328 980
BL	Matières premières, approvisionnements	54 200		54 200
BT	Marchandises	32 244		32 244
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	1 386		1 386
BX	Clients et comptes rattachés	118 184	15 768	102 416
BZ	Autres créances	14 329		14 329
CF	Disponibilités	2 138		2 138
CH	Charges constatées d’avance	2 245		2 245
CJ	TOTAL (II)	224 725	15 768	208 958
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	609 751	71 813	537 937
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 622
DD	Réserve légale (1)	762
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	36 902
DL	TOTAL (I)	45 287
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	178 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	146 544
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	17 486
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	81 311
DY	Dettes fiscales et sociales	66 618
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	600
EA	Autres dettes	1 926
EC	TOTAL (IV)	492 651
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	537 937
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	344 799
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	463 417		463 417
FD	Production vendue biens	-318		-318
FG	Production vendue services	539 672		539 672
FJ	Chiffres d’affaires nets	1 002 771		1 002 771
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			21 298
FQ	Autres produits			52
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 024 121
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			219 324
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 648
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			99 163
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			7 435
FW	Autres achats et charges externes			325 971
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 525
FY	Salaires et traitements			219 312
FZ	Charges sociales			63 733
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 211
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 159
GE	Autres charges			14 529
GF	Total des charges d’exploitation (II)			970 713
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 409
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 381
GP	Total des produits financiers (V)			2 381
GR	Intérêts et charges assimilées			5 109
GU	Total des charges financières (VI)			5 109
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-2 728
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			50 680
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	-904
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	583
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	-321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	186
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	186
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-507
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	13 272
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 026 181
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	989 279
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	36 902
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	17 609
A1	Renvois : Transfert de charges	19 528
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	13 114

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