ETABLISSEMENTS OUZOULIAS

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/01/2019

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32845829400027 / Siren : 328458294 / NIC : 00027

N° de TVA : FR 6 328458294

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés

Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.

47.99 : Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés

47.99A : Vente à domicile

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon des modalités non prévues dans les classes précédentes : • vente directe ou démarcheurs, etc.
- la vente directe de combustibles (mazout, bois de chauffage, etc.) livrés chez le client Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p

Coordonnées de l'établissement :
ETABLISSEMENTS OUZOULIAS

Adresse :
29 Route DE CLISSON
44330 VALLET

Historique de l'établissement :

30/04/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

02/01/2019 : Succession

Prédécesseur : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/08/1983

Dénomination : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS

Activité principale : Vente à domicile (NAFRev2 : 47.99A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ETABLISSEMENTS OUZOULIAS - Vallet (siège)ETABLISSEMENTS OUZOULIAS - Libourne (fermé)

Marques françaises :

30/11/2007 : L'EFFORT

N° national/d'enregistrement : 3541514
Date de dépôt : 30/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.

Déposant 1 : Etablissements OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Etablissements OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

29/05/2007 : L'Or de Calydon

N° national/d'enregistrement : 3503456
Date de dépôt : 29/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.

Déposant 1 : Etablissements OUZOULIAS sas
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Etablissements OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-27
Date du BOPI : 06/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-44

15/02/2000 : AUTHENTIQUE DE BACCHUS

N° national/d'enregistrement : 3010341
Date de dépôt : 15/02/2000
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 15/02/2010
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin.

Déposant 1 : SA DES ETS OUZOULIAS,
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SA DES ETS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI
Référence associée à l'événement : 314520
Date de demande : 23/01/2001
N° de BOPI : 2001-08

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14

15/02/2000 : CHATEAU DU GRAND MENESTREL

N° national/d'enregistrement : 3010340
Date de dépôt : 15/02/2000
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 15/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU DU GRAND MENESTREL ".

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-14
Date du BOPI : 07/04/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434887
Date de demande : 18/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

03/12/1991 : TOURBADON

N° national/d'enregistrement : 1720117
Date de dépôt : 03/12/1991
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 03/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 DECEMBRE 1981 à LIBOURNE No 11042 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1190888
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : ETS OUZOULIAS, M. OUZOULIAS François
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210729
Date de demande : 29/11/2001
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485163
Date de demande : 25/11/2011
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2774568
Date de demande : 25/02/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

28/06/1991 : GRAND RENOM

N° national/d'enregistrement : 1682558
Date de dépôt : 28/06/1991
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 JUIN 1981 à LIBOURNE No 10908 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1177865
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
20 AVENUE DU PARC
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : ETS OUZOULIAS
Adresse :
20 AVENUE DU PARC
33500 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-56

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2201187
Date de demande : 27/06/2001
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2473733
Date de demande : 22/06/2011
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

31/05/1990 : PAVILLON ROUGE

N° national/d'enregistrement : 1598149
Date de dépôt : 31/05/1990
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUIN 1980 à LIBOURNE No 10591 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139871
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

31/05/1990 : PAVILLON ROUGE

N° national/d'enregistrement : 1598149
Date de dépôt : 31/05/1990
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:3 JUIN 1980 à LIBOURNE No 10591 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1139871
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
29 Route de Clisson
44330 VALLET
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS, Mme NIGER Claire
Adresse :
29 Route de Clisson
44330 VALLET
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174455
Date de demande : 30/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2434889
Date de demande : 18/03/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765543
Date de demande : 26/11/2020
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

19/04/1989 : DUC DE MONTAGNE

N° national/d'enregistrement : 1536323
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 AVRIL 1979 LIBOURNE N= 10244 ET ENREGISTRE SOUS LE N= 1110519
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, sas
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Claire OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142936
Date de demande : 19/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403683
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

19/04/1989 : CARDINAL

N° national/d'enregistrement : 1536324
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 AVRIL 1979 LIBOURNE N= 10245 ET ENREGISTRE SOUS LE N= 1110520
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, sas
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142939
Date de demande : 19/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403684
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

19/04/1989 : LES RAISAGNOLES

N° national/d'enregistrement : 1536325
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 AVRIL 1979 LIBOURNE N= 10241 ET ENREGISTRE SOUS LE N= 1110517
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, sas
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142937
Date de demande : 19/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403685
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

19/04/1989 : RIVAILLON

N° national/d'enregistrement : 1536326
Date de dépôt : 19/04/1989
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 19/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 AVRIL 1979 LIBOURNE N= 10242 ET ENREGISTRE SOUS LE N= 1110518
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, sas
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142938
Date de demande : 19/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403682
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

19/04/1989 : RIVAILLON

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS, sas
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS
Adresse :
17 rue du Colonel Picot
33503 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 812975
Date de demande : 18/02/2021
N° de BOPI : 2021-11
Date du BOPI : 19/03/2021

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2142938
Date de demande : 19/04/1999
N° de BOPI : 1999-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2403682
Date de demande : 03/04/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452769
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065524.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC POURRET

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS

16/02/1988 : CHANTE L'ALOUETTE Appellation Bordeaux Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452771
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9686 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1043777.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS sas
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452769
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065524.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC POURRET

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452769
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 16/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription N°737643 précitée comme nulle et non avenue

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065524.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc Pourret.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Ets OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets OUZOULIAS
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 737643
Date de demande : 08/11/2018
N° de BOPI : 2018-49
Date du BOPI : 07/12/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 749969
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108553
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364070
Date de demande : 15/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-49
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N°737643 précitée comme nulle et non avenue

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2673148
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc Pourret.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Ets OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets OUZOULIAS
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

16/02/1988 : CHATEAU CLOS CHANTE L'ALOUETTE Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452770
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 14/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9687 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065523.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Chante l'Alouette.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : M. OUZOULIAS FRANCOIS
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108551
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364071
Date de demande : 15/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2673150
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° national/d'enregistrement : 1452769
Date de dépôt : 16/02/1988
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 16/02/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Il convient de considérer l'inscription précitée comme nulle et non avenue

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 FEVRIER 1978 A LIBOURNE, SOUS LE No 9688 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1065524.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC POURRET

Déposant 1 : Ets. OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS

16/02/1988 : CHATEAU FRANC POURRET Appellation St Emilion Contrôlée

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Franc Pourret.
N° de la classe : 33

Déposant 1 : Ets OUZOULIAS, SAS
Numéro de SIREN : 328458294
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Mandataire 1 : Ets OUZOULIAS
Adresse :
17 RUE Colonel Picot
33500 LIBOURNE
FR

Bénéficiare 1 : VIGNOBLES OUZOULIAS, SCEA
Numéro de SIREN : 347687667
Adresse :
1 Gomerie
33330 SAINT EMILION
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2108553
N° de BOPI : 1998-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2364070
Date de demande : 15/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2019-13
Date du BOPI : 29/03/2019
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2018-49
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'inscription N°737643 précitée comme nulle et non avenue

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2673148
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019

23/03/1987 : BEAUVERSAN

N° national/d'enregistrement : 1415564
Date de dépôt : 23/03/1987
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 23/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1977 à LIBOURNE, sous le No 9369 ET ENREGISTRE A PARIS SOUS LE No 1026327
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : Etablissements OUZOULIAS SAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087224
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337320
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

23/03/1987 : CHAMTROY

N° national/d'enregistrement : 1415565
Date de dépôt : 23/03/1987
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 23/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1977 à LIBOURNE, sous le No 9368 ET ENREGISTRE A PARIS SOUS LE No 1026326.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : Etablissements OUZOULIAS SAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-49

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087226
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337321
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

23/03/1987 : CADET DE GASCOGNE

N° national/d'enregistrement : 1413622
Date de dépôt : 23/03/1987
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 23/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 MARS 1977 à LIBOURNE, sous le No 9366 ET ENREGISTRE A PARIS SOUS LE No 1080479.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : Etablissements OUZOULIAS SAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : Ets. OUZOULIAS SAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-48

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2087225
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337319
Date de demande : 21/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

05/01/1987 : COMPTOIRS ET ENTREPOTS VINICOLES DU LIBOURNAIS

N° national/d'enregistrement : 1524078
Date de dépôt : 05/01/1987
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 05/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:5 JANVIER 1977 LIBOURNE No 9284 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1110395
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin

Déposant 1 : SAS OUZOULIAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SAS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2082275
N° de BOPI : 1997-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331345
Date de demande : 08/01/2007
N° de BOPI : 2008-02

07/07/1986 : PAVILLON FRONSAC

N° national/d'enregistrement : 1398641
Date de dépôt : 07/07/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 07/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:8 JUILLET 1976 A LIBOURNE, SOUS LE No 9137 ET ENREGISTRE A PARIS SOUS LE No 969489.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : VIN

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SAS ETS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-33

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072919
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322540
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

07/07/1986 : VIEUX CAILLOUX

N° national/d'enregistrement : 1367114
Date de dépôt : 07/07/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 07/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins.

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SAS ETS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072922
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322541
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

07/07/1986 : L'ORATOIRE

N° national/d'enregistrement : 1367115
Date de dépôt : 07/07/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 07/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin.

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SAS ETS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072921
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322543
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

07/07/1986 : L'OISELLERIE

N° national/d'enregistrement : 1367116
Date de dépôt : 07/07/1986
Lieu de dépôt : LIBOURNE
Date d'expiration : 07/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vin.

Déposant 1 : ETS OUZOULIAS SAS
Numéro de SIREN : 328458294

Mandataire 1 : SAS ETS OUZOULIAS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-04

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072920
N° de BOPI : 1996-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322542
Date de demande : 07/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

Publications au Bodacc :

13/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : 44012022S004235
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 328 458 294
Dénomination : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS
Sigle : P.O.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4188
NOJO : 44012021S005520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 328 458 294
Dénomination : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS
Sigle : P.O.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°853
NOJO : 44012020S008358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 328 458 294
Dénomination : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS
Sigle : P.O.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1413
NOJO : 44012019S016074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nantes 328 458 294
Dénomination : ETABLISSEMENTS OUZOULIAS
Sigle : P.O.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2435
NOJO : 33032018S001490
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE (33)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.