ESIGELEC

Entreprise

ESIGELEC
Dernière mise à jour : 08/07/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41370111100028 / Siren : 413701111 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 82 413701111
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.4 : Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur
Ce groupe comprend l’enseignement post-secondaire non supérieur et l’enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d’être titulaire au minimum d’un diplôme du deuxième cycle de l’enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas :
- l’enseignement pour adultes tel qu’il est défini dans le groupe 85.5
85.42 : Enseignement supérieur
85.42Z : Enseignement supérieur
Cette sous-classe comprend :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l’enseignement supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d’architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.)

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles d’arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42
Coordonnées de l'établissement :
ESIGELEC
Adresse :
TECHNOPOLE DU MADRILLET
Avenue GALILEE

76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Historique de l'établissement :
08/07/2016 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAFRev1 : 91.3E)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2004 : Succession
Prédécesseur : ESIGELEC
Continuité économique
Accords d'entreprise :
24/05/2023 : Avenant n°1 du 23 mai 2023 portant modification de l'accord d'entreprise sur le télétravail
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07623010324
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 26/06/2023
Date du texte : 24/05/2023
Date d'effet : 01/06/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (hors contrat) (2691)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESIGELEC
Siret : 41370111100028
Code APE : 8542Z
Secteur : Enseignement supérieur

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
19/10/2022 : Accord sur les CDD à objet défini
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622008956
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/12/2022
Date de dépôt : 09/12/2022
Date du texte : 19/10/2022
Date d'effet : 20/10/2022
Date de fin : 19/10/2026
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (hors contrat) (2691)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ESIGELEC
Siret : 41370111100028
Code APE : 8542Z
Secteur : Enseignement supérieur

Thèmes de l'accord :
  • 076 - Autres dispositions emploi
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 4 - CFE-CGC
  • 5 - CGT-FO

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/09/1997
Dénomination : ESIGELEC
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Identifiant association RNA : W763003378
Association : ESIGELEC
Catégorie juridique : Association déclarée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/07/2016 : activité principale
Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
21/06/2016 : dénomination
Dénomination : ESIGELEC
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
01/05/2004 : code NIC
Code NIC : 00028
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : INST RECHERCHE SYTEM ELECTRO EMBARQUES
25/12/1997 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)

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