ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE

Entreprise

ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49382512900015 / Siren : 493825129 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 25 493825129
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.49 : Élevage d'autres animaux
01.49Z : Élevage d'autres animaux
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage d’animaux semi-domestiqués ou d’autres animaux vivants : • autruches et émeus • autres oiseaux (à l’exception des volailles) • insectes • lapins et autres animaux à fourrure • cervidés • bisons • rennes
- la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d’oiseaux provenant de l’exploitation de fermes d’élevage
- la lombriculture, l’héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.
- la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
- l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeille
- l’élevage d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) : • chats et chiens • oiseaux, tels que des perruches, etc. • hamsters, etc.
- l’élevage d’animaux divers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)
- l’exploitation de fermes d’élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)
- l’hébergement et le dressage d’animaux de compagnie (cf. 96.09Z)
- l’élevage de volailles (cf. 01.47Z) Produits associés : 01.49.11p, 01.49.12p, 01.49.13p, 01.49.19p, 01.49.21p, 01.49.22p, 01.49.23p, 01.49.24p, 01.49.25p, 01.49.26p, 01.49.27p, 01.49.28p, 01.49.31p, 01.49.32p, 01.49.39p
96.09Z-P : Toilettage, éducation comportementaliste et pension pour animaux de compagnie
Cette classe comprend :
- le toilettage d'animaux de compagnie
Coordonnées de l'établissement :
ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Adresse :
892 Rue DE BAILLEUL
59270 SAINT-JANS-CAPPEL
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2007
Dénomination : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1511
NOJO : 590200000468330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 493 825 129
Dénomination : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3490
NOJO : 590200000196560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 493 825 129
Dénomination : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7473
NOJO : BXC11040002481U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 493 825 129
Dénomination : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
09/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6080
NOJO : BXC09317004683R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Dunkerque 493 825 129
Dénomination : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
892 rue de Bailleul
59270 Saint-jans-Cappel
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres animaux (NAFRev2 : 01.49Z)
Représentants légaux :
13/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Type : Personne Physique

Nom : DESCAMPS (TROUVE) Catherine
Né le 01/07/1964 à Lille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
892 Rue de Bailleul
59270 Saint-Jans-Cappel
France
Dépôts des actes :
17/10/2006 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°050070 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°050070 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°050070 déposé le 23/01/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Type : Siège

Adresse :
892 Rue de Bailleul
59270 Saint-Jans-Cappel
France
13/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Type : Etablissement principal

Adresse :
892 Rue de Bailleul
59270 Saint-Jans-Cappel
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : ELEVAGE CANIN, TOILETTAGE, PENSION D'ANIMAUX, VENTE D'ACCESSOIRES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/10/2016 : Ajout
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
13/10/2016 : ELEVAGE DES MONTS DE FLANDRE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : ELEVAGE CANIN, TOILETTAGE, PENSION D'ANIMAUX, VENTE D'ACCESSOIRES

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/01/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 7500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°004026 déposé le 13/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°000195 déposé le 13/01/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2007B40025
Dépôt : N°002866 déposé le 16/10/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : DUNKERQUE (5902)
Numéro de dépôt : B2019/004687 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 2007B40025
Code activité : 0149Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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