ECURIES JP.F

Entreprise

ECURIES JP.F
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 04/08/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47839323400016 / Siren : 478393234 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 15 478393234
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
ECURIES JP.F
Adresse :
Domaine MENAGE NEUF
13770 VENELLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/08/2004
Dénomination : ECURIES JP.F
Dénomination usuelle: LES ECURIES DE VENELLES
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°620
NOJO : 1301MYG52490500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : 1301MYG50079900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°322
NOJO : 1301MYG43624700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°365
NOJO : 1301MYG40499500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°865
NOJO : 130137660000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1479
NOJO : 130135698900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°937
NOJO : 130133243700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°824
NOJO : 130130849400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°993
NOJO : 130128784700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°952
NOJO : 130126802400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
05/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1098
NOJO : BXC12234003952G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Domaine de Menage Neuf
13770 Venelles
23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB12229001010I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant(e) : FRANCES Jean-Philippe, Julien, Marius Co-Gérant : ARNOLD Sabrina
09/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2075
NOJO : BXC112350163960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Domaine de Menage Neuf
13770 Venelles
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1255
NOJO : BXC10270000861S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Domaine de Menage Neuf
13770 Venelles
04/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1824
NOJO : BXC09314004520B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Domaine de Menage Neuf
13770 Venelles
02/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2365
NOJO : BXC08235004335V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 478 393 234
Dénomination : ECURIES JP.F
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
Domaine de Menage Neuf,
13770 Venelles
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAFRev1 : 92.6C)
Représentants légaux :
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Type : Personne Physique

Nom : FRANCES Jean-Philippe Julien Marius
Né le 01/08/1976 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
DOMAINE DE MENAGE NEUF
13770 VENELLES
FRANCE
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Type : Personne Physique

Nom : ARNOLD Sabrina
Né le 03/04/1980 à Nürtingen (ALLEMAGNE)
Nationalité : Allemande
Qualité : Gérant

Adresse :
Asang 3
73230 Kirchleim
ALLEMAGNE
Dépôts des actes :
30/06/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°5753 déposé le 30/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
04/08/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°4405 déposé le 10/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Domaine de Menage Neuf
13770 Venelles
FRANCE
Nom commercial : LES ECURIES DE VENELLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/08/2004
Activité : Préparation et entraînement de chevaux, prise en pension
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/08/2016 : ECURIES JP.F
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°7915 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°7502 déposé le 17/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°7863 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°8947 déposé le 11/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°5853 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°6531 déposé le 12/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°7054 déposé le 14/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°8262 déposé le 20/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°5778 déposé le 16/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°3795 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°4703 déposé le 06/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2004B01375
Dépôt : N°2734 déposé le 20/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 5732 du 13/07/2023
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12361 du 22/09/2022
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 386 du 13/01/2021
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 12096 du 01/10/2019
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 6202 du 17/08/2018
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9084 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2004B01375
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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