ECURIES HERVE GODIGNON

Entreprise

ECURIES HERVE GODIGNON
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34288854200046 / Siren : 342888542 / NIC : 00046
N° de TVA : FR 38 342888542
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10
Coordonnées de l'établissement :
ECURIES HERVE GODIGNON
Adresse :
Lieu dit SEABIRD
27940 PORT-MORT
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1994 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/12/1994 : Succession
Prédécesseur : ECURIES HERVE GODIGNON
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/11/1987
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1232
NOJO : 2702MYG24966700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1274
NOJO : 2702MYG24003100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1215
NOJO : 2702MYG22765200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4796
NOJO : 2702MYG22211200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2813
NOJO : 2702MYG20182900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2387
NOJO : 212702435697563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°725
NOJO : 212702415077771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°726
NOJO : 212702415078079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1039
NOJO : 212702412239187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1874
NOJO : 212702330745325
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2209
NOJO : 212702305812004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3627
NOJO : BXC12263000028N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3970
NOJO : BXC112620131564
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Seabird
27940 Port-Mort
27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1706
NOJO : BXC10251000140I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Seabird
27940 Port-Mort
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1826
NOJO : BXC09265000045Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Seabird
27940 Port-Mort
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2490
NOJO : BXC082730116114
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX (27)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Evreux 342 888 542
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
lieu-dit Seabird
27940 Port-Mort
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Autres activités sportives (NAF1993 : 92.6C)
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : ECURIES HERVE GODIGNON
Représentants légaux :
02/10/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Type : Personne Physique

Nom : GODIGNON HERVE, ROLAND, GEORGES
Né le 22/04/1952 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieudit Seabird
27940 Port-Mort
FRANCE
Dépôts des actes :
12/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3103901 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/08/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3103901 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3103901 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
15/07/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3103901 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : entre les soussignes: mme Isabelle PAQUETTE Le cédant et mme Olivia GODIGNON Le cessionnaire
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
20/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/12/1994 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/12/1994 : Statuts mis à jour
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°950243 déposé le 08/02/1995
Etat : Déposé
Etablissements :
02/10/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Type : Siège

Adresse :
Lieudit Seabird
27940 Port-Mort
FRANCE
02/10/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit Seabird
27940 Port-Mort
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/1987
Activité : Exploitation directe ou indirecte en France ou à l'Etranger de tous centres equestres gestion de budgets de sponsoring et de mecenat conseil en liquidation organisations de stages, manifestation eventuelles, sportives etc...
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/10/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/02/1995
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/02/1995 : JOURNAL PUBLICATEUR : LE DEMOCRATE Dépot de constitution au Greffe du Tribunal de Commerce de PARIS - RCS 92B13992 Publication : JOURNAL LA VIE JUDICIAIRE du 25.10. 1992 Transfert du Siege Social au Greffe du Tribunal de Commerce d'EVREUX à compter du 01.12.1994 Radiation à l'ancien Greffe
02/10/2014 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
02/10/2014 : ECURIES HERVE GODIGNON
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation directe ou indirecte en France ou à l'Etranger de tous centres equestres gestion de budgets de sponsoring et de mecenat conseil en liquidation organisations de stages, manifestation eventuelles, sportives etc...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/1995
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 08/02/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 91 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3535 déposé le 02/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3422 déposé le 21/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3077 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3068 déposé le 05/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°3025 déposé le 04/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2763 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2673 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2512 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2258 déposé le 24/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2496 déposé le 05/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2671 déposé le 27/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°1918 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°2088 déposé le 02/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°1917 déposé le 24/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°7796 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°90808 déposé le 17/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°81180 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°72662 déposé le 24/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1995B00046
Dépôt : N°72269 déposé le 27/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6220 du 28/10/2022
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 8016 du 06/12/2021
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 4694 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 6000 du 19/12/2019
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 5241 du 26/11/2018
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 608 du 08/02/2018
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1027 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : EVREUX (2702)
Numéro de dépôt : 1026 du 16/03/2018
Numéro de gestion : 1995B00046
Code activité : 8551Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3661 366
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels75 02069 1725 849
ATAutres immobilisations corporelles573 376462 483110 894
BHAutres immobilisations financières18 29418 294
BJTOTAL (I)668 056533 020135 036
BTMarchandises382 460110 960271 500
BXClients et comptes rattachés52 56752 567
BZAutres créances27 87127 871
CDValeurs mobilières de placement6 3606 360
CFDisponibilités16 13716 137
CHCharges constatées d’avance1 3081 308
CJTOTAL (II)486 702110 960375 742
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 154 758643 980510 778
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 622
DDRéserve légale (1)762
DGAutres réserves229 103
DHReport à nouveau-26 876
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)3 234
DLTOTAL (I)213 845
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 636
DVEmprunts et dettes financières divers (4)137 816
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés86 153
DYDettes fiscales et sociales13 359
EAAutres dettes6 969
ECTOTAL (IV)296 933
EETOTAL GENERAL (I à V)510 778
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 103
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises131 297131 297
FGProduction vendue services217 017217 017
FJChiffres d’affaires nets348 314348 314
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges34 251
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)382 566
FTVariation de stock (marchandises)25 500
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements59 949
FWAutres achats et charges externes172 059
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 568
FYSalaires et traitements60 841
FZCharges sociales9 278
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements43 939
GFTotal des charges d’exploitation (II)376 134
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)6 432
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)791
GLAutres intérêts et produits assimilés935
GPTotal des produits financiers (V)935
GRIntérêts et charges assimilées3 874
GUTotal des charges financières (VI)3 874
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 939
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital411
HDTotal des produits exceptionnels (VII)411
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion214
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital155
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)369
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)41
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 092
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)384 703
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)381 469
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)3 234
A1Renvois : Transfert de charges5 251
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 366
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles488 67743 939962531 655
0NAMORTISSEMENTS Total Général490 04243 939962533 020
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours139 96029 000110 960
7BTotal Provisions pour dépréciation139 96029 000110 960
7CTOTAL GENERAL139 96029 000110 960
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières18 294
UXAutres créances clients52 567
VMImpôts sur les bénéfices774
VBT. V. A.27 097
VSCharges constatées d’avance1 308
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES100 04081 74618 294
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 63634 80517 831
8BFournisseurs et comptes rattaché86 15386 153
8CPersonnel et comptes rattachés1 0461 046
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux8 3438 343
VWT.V.A.3 1463 146
VQAutres impôts, taxes et assimilés824824
VIGroupe et associés137 816137 816
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 9696 969
VYTOTAL – ETAT DES DETTES296 933279 10317 831
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice33 133

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