EARL DU GRAND GRAVIER

Entreprise

EARL DU GRAND GRAVIER
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38754685600015 / Siren : 387546856 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 35 387546856
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DU GRAND GRAVIER
Adresse :
12 Chemin DE LA GIRONDOLE
01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Caractère employeur : Non
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1992
Dénomination : EARL DU GRAND GRAVIER
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°8
NOJO : BXB16068000961U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 387 546 856
Dénomination : EARL DU GRAND GRAVIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PAYET-PIGEON Christophe
25/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°21
NOJO : BXB12139001740M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'adresse du siège, l'administration

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 387 546 856
Dénomination : EARL DU GRAND GRAVIER
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : PAYET PIGEON Martine, Renée, Claude né(e) MERCIE Gérant(e) : PAYET-PIGEON Christophe
Montant du capital : 99579.7 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
01/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Type : Personne Physique

Nom : PAYET-PIGEON Christophe
Né le 18/03/1972 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Domaine du Content
01360 Balan
FRANCE
Dépôts des actes :
10/12/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°1387 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
10/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°1387 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
10/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°1387 déposé le 01/03/2016
Etat : Déposé
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification dans l'intitulé de l'adresse du siège social suite à décision administrative (sans transfert)
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
01/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2660 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
09/02/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°880 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
09/02/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°880 déposé le 13/02/2012
Etat : Déposé
30/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°3322 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°3322 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des articles 7, 8 et 15 des statuts
31/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°315 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°315 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2390 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/04/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°1543 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°1543 déposé le 01/06/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°2390 déposé le 25/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°315 déposé le 29/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Dépôt : N°3322 déposé le 08/09/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
01/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992D00188
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 chemin de la Girondole
01800 Saint-Maurice-de-Gourdans
FRANCE
Nom commercial : EARL DU GRAND GRAVIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : Exercice d'activités agricoles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/03/2016 : EARL DU GRAND GRAVIER
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 99579.7
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

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