EARL DE LAPEYRERE

Entreprise

EARL DE LAPEYRERE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39452812900015 / Siren : 394528129 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 2 394528129
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/05/2013
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
EARL DE LAPEYRERE
Adresse :

32380 PESSOULENS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
15/01/2006 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAFRev1 : 01.1A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1994
Dénomination : EARL DE LAPEYRERE
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
15/01/2006 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAFRev1 : 01.1A)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Elevage de volailles (NAF1993 : 01.2G)
Représentants légaux :
03/10/2001 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Type : Personne Physique

Nom : ROUET Jacques
Né le 25/07/1962 à MAUVEZIN
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
PESSOULENS
32380 SAINT CLAR
FRANCE
03/10/2001 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Type : Personne Physique

Nom : FRECHOU (ROUET) Monique
Né le 21/05/1963 à TOULOUSE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
"LA RIBERE"
32380 PESSOULENS
FRANCE
Dépôts des actes :
08/10/2008 : Acte notarié
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°2099 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/10/2008 : Acte notarié
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°2099 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Michel DABOUT cède à Monique FRECHOU veuve ROUET 1 parts sociale n°141 luiappartenant dans l'EARL LAPEYRERE
06/03/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°590 déposé le 03/04/2006
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°1337 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
02/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°646 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
25/02/1994 : Acte sous seing privé
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°392 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°392 déposé le 07/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°646 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°646 déposé le 13/05/1998
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D'UN CO-GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°1337 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°1337 déposé le 03/10/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION CO-GERANTE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°590 déposé le 03/04/2006
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°590 déposé le 03/04/2006
Etat : Déposé
Décision : MME Monique FRECHOU Vve ROUET CEDE A MR Michel DABOUT 1 PARTSOCIALE (NO 141)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Dépôt : N°2099 déposé le 10/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Le 8 octobre 2008.
Etablissements :
03/10/2001 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 1994D00064
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
PESSOULENS
32380 SAINT CLAR
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : EXPLOITATION DE FONDS RURAUX : AVICULTURE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/10/2001 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1113
Date d’ajout de l’observation : 13/05/1998
Texte de l'observation : DEMISSION D'UN CO-GERANT : MME FRECHOU MONIQUE EPSE ROUET A COMPTER DU 01/03/98
03/10/2001 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2432
Date d’ajout de l’observation : 03/10/2001
Texte de l'observation : NOMINATION CO-GERANT : MME FRECHOU MONIQUE EPSE ROUET Date d'effet : 01/09/2001
03/10/2001 : Ajout
Greffe : Auch (3201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 394 528 129 00015 -CODE APE : 012 G LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
Personnes morales :
03/10/2001 : EARL DE LAPEYRERE
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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