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de Grézac

EARL CHENEGRON

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39383344700013 / Siren : 393833447 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 1 393833447
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.2 : Cultures permanentes
Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.
01.21 : Culture de la vigne
01.21Z : Culture de la vigne
Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p
Coordonnées de l'établissement :
EARL CHENEGRON
Adresse :
CHENEGRON
17120 GREZAC
Historique de l'établissement :
31/12/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Accords d'entreprise :
10/12/2021 : Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail - Mise en place d'une convention de forfait jours
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01722003335
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/04/2022
Date de dépôt : 04/01/2022
Date du texte : 10/12/2021
Date d'effet : 03/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective départementale des exploitations polyculture Charente Maritime (9171)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : EARL CHENEGRON
Siret : 39383344700013
Code APE : 0121Z
Secteur : Culture de la vigne

Thèmes de l'accord :
  • 057 - Forfaits (en heures, en jours)
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : EARL CHENEGRON
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
Catégorie juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°242
NOJO : BXB14069000154Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saintes 393 833 447
Dénomination : E. A. R. L. "CHENEGRON"
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : NICOLLE Fabien en fonction le 06 Mars 2014
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
06/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Type : Personne Physique

Nom : NICOLLE Fabien
Né le 11/02/1974 à Saint-Georges-de-Didonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 Lieu-dit Chenegron
17120 Grézac
FRANCE
Dépôts des actes :
23/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°641 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
23/12/2013 : Acte notarié
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°641 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Entre Mr Claude NICOLLE - Mme Marie-Josée SEGUINAUD épouse NICOLLE et Mr Fabien NICOLLE
23/12/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°641 déposé le 06/03/2014
Etat : Déposé
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°2501226 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/05/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°2501226 déposé le 11/07/2005
Etat : Déposé
31/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Dépôt : N°3259 déposé le 04/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
06/03/2014 : Etablissement ouvert

Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Type : Siège

Adresse :
Chenegron
17120 Grézac
FRANCE
06/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 1994D00009
Type : Etablissement principal

Adresse :
Chenegron
17120 Grézac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/1993
Activité : Exercer dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité agricole sur une superficie qui ne pourra excéder le plafond fixé par décret.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Divers
Observations :
06/03/2014 : Ajout
Greffe : Saintes (1708)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
06/03/2014 : E.A.R.L. "CHENEGRON"
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : Exercer dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité agricole sur une superficie qui ne pourra excéder le plafond fixé par décret.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1994
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/02/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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