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d'Authoison

E.C.V.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 17/11/2011
Dénomination usuelle : E.C.V.
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53794833300019 / Siren : 537948333 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 42 537948333
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.53 : Enseignement de la conduite
85.53Z : Enseignement de la conduite
Cette sous-classe comprend :
- les écoles de conduite préparant aux différents types de permis de conduire

Cette sous-classe comprend aussi :
- les écoles de vol, voile, navigation ne délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les écoles de conduite destinées à des chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z)
- la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi (cf. 85.32Z) Produits associés : 85.53.11, 85.53.12
Coordonnées de l'établissement :
E.C.V.
Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DU GRAND MONTMARIN
Rue EDOUARD BELIN

70000 VESOUL
Historique de l'établissement :
02/07/2012 : dénomination usuelle, activité principale, caractère employeur
Dénomination usuelle : E.C.V.
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/11/2011
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN - ECOLE DE CONDUITE VESULIENNE (ECV)
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3117
NOJO : 7001MYG94213000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN - ECOLE DE CONDUITE VESULIENNE (ECV)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8009
NOJO : 7001MYG90128000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN - ECOLE DE CONDUITE VESULIENNE (ECV)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6492
NOJO : 7001MYG88919000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN - ECOLE DE CONDUITE VESULIENNE (ECV)
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11811
NOJO : 7001MYG82165000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7568
NOJO : 700191485000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°463
NOJO : 000000700189201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 30/09/2019
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE " GENIN PERE & FILS " EURL au capital de 1 000 € Siège social : 19 Rue Edouard belin, 70000 VESOUL Siège de liquidation : 8 rue des Pins, 70000 VILLERS LE SEC RCS VESOUL 798 030 623 ET " JEAN-CHRISTOPHE GENIN " EURL au capital de 140 800 € Siège social : Centre Commercial du Grand Montmarin, 70000 VESOUL RCS VESOUL 537 948 333 AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Vesoul (70) du 12 Août 2019, La société GENIN PERE & FILS, société à responsabilité limitée au capital de 1000 euros, dont le siège social est 19 Rue Edouard Belin, 70000 VESOUL, société en cours de liquidation amiable et dont le siège de liquidation est à VILLERS LE SEC (70000), 8 rue des Pins, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS VESOUL 798 030 623, et la société JEAN-CHRISTOPHE GENIN, société à responsabilité limitée au capital de 140 800 euros, dont le siège social est Centre Commercial du Grand Montmarin, 70000 VESOUL immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro RCS VESOUL 537 948 333, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société GENIN PERE & FILS par la société JEAN-CHRISTOPHE GENIN. La société GENIN PERE & FILS ferait apport à la société JEAN-CHRISTOPHE GENIN de la totalité de son actif, soit 57 753 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 123 600 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à -65 847 euros. La société JEAN-CHRISTOPHE GENIN détenant la totalité des 100 parts composant le capital social de la société GENIN PERE & FILS, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. Il résulterait de l'annulation des parts de GENIN PERE & FILS détenues par JEAN-CHRISTOPHE GENIN un mali de fusion de -65 846 euros. La société GENIN PERE & FILS sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. La fusion sera réalisée le 30 Septembre 2019. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de commerce de VESOUL au nom des deux sociétés le 20 août 2019. Pour avis

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 140800 EUR
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10215
NOJO : 700182903000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11851
NOJO : 700176368000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11743
NOJO : 700172621000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5953
NOJO : 700165327000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12700
NOJO : 700159454000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Vesoul 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11161
NOJO : BXC13192008030W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2012 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°1763
NOJO : BXA12229001122Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 02/07/2012
Publication légale : Les affiches de la Haute-Saône, le 10/08/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul
Descriptif : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : GENIN Jean-Christophe
Montant du capital : 140800 EUR

Etablissement principal :
Activité : Auto-moto école, vente accessoires, formation à la conduite de poids-lourds, formation professionnelle des conducteurs de poids-lourds.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 130800 Euros.

Adresse :
Centre Commercial du Grand Montmarin
70000 Vesoul

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vesoul 418 614 657
Nom : GENIN Jean-Christophe, Frédéric
23/08/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1764
NOJO : BXA12229001123S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 02/07/2012
Publication légale : Les affiches de la Haute-Saône, le 10/08/2012
Déclaration de créance : Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul

Numéro d'identification : RCS Vesoul-Gray 537 948 333
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé unique : GENIN Jean-Christophe
Montant du capital : 140800 EUR

Etablissement complémentaire :
Activité : Auto-moto école, vente accessoires, formation à la conduite de poids-lourds, formation professionnelle des conducteurs poids lourds.
Origine des fonds : acquis par apport au montant évalué à 130800 Euros.

Adresse :
9 rue Gilberte Lavaine
70170 Port-sur-Saône

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vesoul 418 614 657
Nom : GENIN Jean-Christophe, Frédéric
Historique de l'unité légale :
06/04/2022 : dénomination
Dénomination : JEAN-CHRISTOPHE GENIN - ECOLE DE CONDUITE VESULIENNE (ECV)
01/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/07/2012 : activité principale
Activité principale : Enseignement de la conduite (NAFRev2 : 85.53Z)
Représentants légaux :
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Type : Personne Physique

Nom : GENIN Jean-Christophe
Né le 20/09/1967 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
8 rue des Pins
70000 Villers-le-Sec
FRANCE
15/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Type : Personne Physique

Nom : GENIN Jean-Christophe
Né le 20/09/1967 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
8 rue des Pins
70000 Villers-le-Sec
FRANCE
Dépôts des actes :
02/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°1284 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
02/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°1284 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
02/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°1284 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/04/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°684 déposé le 20/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
03/10/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°1851 déposé le 23/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°957 déposé le 13/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport de l'entreprise individuelle de Mr Jean-Christophe GENIN à la SARL JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Etablissements :
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Centre Commercial du Grand Montmarin
70000 Vesoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Auto-moto école, vente accessoires, formation à la conduite de poids-lourds, formation professionnelle des conducteurs de poids-lourds.
Origine du fonds : Apport
pport avec effet rétroactif au 01/01/2012. Le montant de l'apport comprend l'apport des fonds de commerce d'auto-moto école sis Centre Commercial du Grand Montmarin - 70000 Vesoul et sis 9 rue Gilberte Lavaine - 70700 Port sur Saôn - récédent propriétair - ENIN - Jean-Christophe Frédéri
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue Gilberte Lavaine
70170 Port-sur-Saône
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : Auto-moto école, vente accessoires, formation à la conduite de poids-lourds, formation professionnelle des conducteurs poids lourds.
Origine du fonds : Apport
pport avec effet rétroactif au 01/01/2012. Le montant de l'apport comprend l'apport des fonds de commerce sis Centre Commercial du Grand Montmarin - 70000 Vesoul et sis 9 rue Gilberte Lavaine - 70700 Port sur Saône - récédent propriétair - ENIN - Jean-Christophe Frédéri
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Max Devaux
ZAC Technologia
70000 Vesoul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Formation à la conduite de poids lourds, formation professionnelle des conducteurs PL, auto-moto école.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/12/2016 : JEAN-CHRISTOPHE GENIN
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 140800.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°2919 déposé le 15/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°2451 déposé le 06/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°2138 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2011B00375
Dépôt : N°1280 déposé le 05/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1394 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3428 du 26/09/2022
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 4259 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3291 du 25/10/2021
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 3992 du 20/12/2019
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 2105 du 19/09/2018
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VESOUL (7001)
Numéro de dépôt : 1871 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 2011B00375
Code activité : 8553Z : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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