DSB - ROUBAIX

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2017 : Succession

Prédécesseur : DAMART
Continuité économique

Accords d'entreprise :

13/12/2022 : Avenant N°1 à l'accord d'entreprise du 16 juin 2022 relatif aux modalités de protection sociale du régime "frais de santé"

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23019161
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/01/2023
Date de dépôt : 05/01/2023
Date du texte : 13/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DSB
Siret : 33426794500023
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

16/06/2022 : ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE PROTECTION SOCIALE DU REGIME "FRAIS DE SANTE"

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017501
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/07/2022
Date de dépôt : 27/07/2022
Date du texte : 16/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : DSB
Siret : 33426794500023
Code APE : 7112B
Secteur : Ingénierie, études techniques

Thèmes de l'accord :

111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

91

Informations de l'unité légale :

Date de création : 27/12/1985

Dénomination : DSB

Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DSB - Roubaix (siège)DAMART - RoubaixDAMART - Roubaix

Marques françaises :

04/05/2016 : VIVADIA

N° national/d'enregistrement : 4269969
Date de dépôt : 04/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels ; applications logicielles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; alcoomètres ; caméras vidéo ; alarmes ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; indicateurs de température ; jumelles (optique) ; lentilles de contact ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; miroirs (optiques) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de pesage ; balances ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; répondeurs téléphoniques ; téléphones portables ; appareils pour l'amplification du son ; balances ; aimants ; aimants décoratifs ; avertisseurs d'incendie ; avertisseur contre le vol ; baromètres ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; thermomètres.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abaisse-langues à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour les varices, bassins hygiéniques, béquilles, bouchons (tampons) pour les oreilles, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, ceintures abdominales, ceintures orthopédiques, chaises percées, potences à usage médical, chaussures orthopédiques (à l'exception de leurs inserts, orthèses pour chaussures, semelles intérieures, lits plantaires pour chaussures), cornets acoustiques, coupe-cors, coussins à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, appareils dentaires électriques, dentiers, draps pour incontinents, genouillères orthopédiques, inhalateurs, lits construits spécialement pour les soins médicaux, matelas à air à usage médical protège-dents à usage dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses auditives, audiomètres, tensiomètres, thermomètres médicaux
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne, promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de réduction via un réseau de communications électroniques en ligne ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance, services de vente au détail, d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) : appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, alcoomètres, caméras vidéo, alarmes, casques à écouteurs, casques de protection pour le sport, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, gants pour la protection contre les accidents, indicateurs de température, jumelles (optique), lentilles de contact, loupes (optiques), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, miroirs (optiques), miroirs grossissant, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, balances, machines de pesage, podomètres (compte-pas), mesureurs de pression, protège-dents, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, appareils pour l'amplification du son, aimants, aimants décoratifs, avertisseurs d'incendie, avertisseur contre le vol, baromètres, détecteurs de fumée, extincteurs, thermomètres, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abaisse-langues à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour les varices, bassins hygiéniques, béquilles, bouchons (tampons) pour les oreilles, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, ceintures abdominales, ceintures orthopédiques, chaises percées, chaussures orthopédiques, cornets acoustiques, coupe-cors, coussins à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, appareils dentaires électriques, dentiers, draps pour incontinents, genouillères orthopédiques, inhalateurs, lits construits spécialement pour les soins médicaux, matelas à air à usage médical protège-dents à usage dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses auditives, semelles orthopédiques, audiomètres, tensiomètres, thermomètres médicaux, défibrillateurs, oreillers contre l'insomnie, articles orthopédiques, urinaux, applicateurs de lotion et de crème, bac à shampoing, bac pour dentier, bidet, brosse, éponge, sangle, coupe-ongle, coussin pour baignoire, distributeur de papier, douchette, robinet, gratte-dos, peigne, réducteur de baignoire, sandale de douche, tapis, bande antidérapante, bassin de lit, essuie-fesses, seau hygiénique, barre d'appui, banc de transfert, élévateur de bain, marchepied, planche de baignoire, siège de bain, tabouret de bain, paroi de douche, siège de douche mural, fauteuil roulant, abattant de WC, lève-personne, béquille d'aisselle, parapluie, sac, rampe d'accès, barre de seuil, scooter électrique, linge de lit, sur matelas, plateau de lit, potence, table de chevet, coussin, détecteur de chute, détecteur de fumée, veilleuse, chariot de cuisine, desserte de table, culotte pour incontinence, jeux, cartes à jouer, balais, ciseaux, pince de préhension, verres, assiettes, couverts, plateaux, pilulier, chausse-pied, loupes, lunettes, microscopes, ampoules, horloges, montres, réveil, appareils de diagnostic médical, chariots, films solaires pour vitres, cannes
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'accès à des informations, et gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs électroniques mobiles ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; services de communications pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et l'Internet ; fourniture de sites Internet, portails en ligne et réseaux en ligne pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données se rapportant à une large variété de domaines, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce et des biens de consommation ; services de transmission électronique d'informations et de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; lecture en transit de contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre réseau informatique ou de communications ; transmission d'émissions sur le Web ; services de téléconférences ou de visioconférences ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; service de télécommunication sans fil ; services de messagerie électronique, télématique et textuelle sans fil ; mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès à des répertoires de numéros de téléphone, d'adresses d'entreprises, d'adresses électroniques, d'adresses de pages d'accueil de réseaux, d'adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux, et d'organisations ; fourniture d'accès à un site Internet proposant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la gestion de bases de données ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la publication, l'accès la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques ; fourniture d'accès à une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; fourniture d'accès à des serveurs Web.

Déposant 1 : VIVADIA, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 488930009
Adresse :
1681 Route des Dolines
06560 VALBONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
158 Rue de l'Université
75007 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 687138
Date de demande : 11/10/2016
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Bénéficiare 1 : VIVADIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 689045
Date de demande : 16/11/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : >Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels ; applications logicielles ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; alcoomètres ; caméras vidéo ; alarmes ; casques à écouteurs ; casques de protection pour le sport ; ceintures de natation ; ceintures de sauvetage ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; gants pour la protection contre les accidents ; indicateurs de température ; jumelles (optique) ; lentilles de contact ; loupes (optiques) ; articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; miroirs (optiques) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et instruments de pesage ; balances ; machines de pesage ; podomètres (compte-pas) ; mesureurs de pression ; protège-dents ; répondeurs téléphoniques ; téléphones portables ; appareils pour l'amplification du son ; balances ; aimants ; aimants décoratifs ; avertisseurs d'incendie ; avertisseur contre le vol ; baromètres ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; thermomètres. >Classe 10 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abaisse-langues à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour les varices, bassins hygiéniques, béquilles, bouchons (tampons) pour les oreilles, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, ceintures abdominales, ceintures orthopédiques, chaises percées, potences à usage médical, chaussures orthopédiques (à l'exception de leurs inserts, orthèses pour chaussures, semelles intérieures, lits plantaires pour chaussures), cornets acoustiques, coupe-cors, coussins à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, appareils dentaires électriques, dentiers, draps pour incontinents, genouillères orthopédiques, inhalateurs, lits construits spécialement pour les soins médicaux, matelas à air à usage médical protège-dents à usage dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses auditives, audiomètres, tensiomètres, thermomètres médicaux. >Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration de fichiers par ordinateur ; recueil de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats ; services de comparaison de prix ; agences d'informations commerciales ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via un réseau de communications électroniques en ligne, promotion de produits et services pour le compte de tiers par des offres de réduction via un réseau de communications électroniques en ligne ; recherche de marché ; services d'abonnement à des journaux et à des services de télécommunications ; promotion de produits pour le compte de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et la vente par correspondance, services de vente au détail, d'enchères, de vente par correspondance et de vente utilisant des moyens de télécommunication, de regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, alcoomètres, caméras vidéo, alarmes, casques à écouteurs, casques de protection pour le sport, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, appareils électrothermiques à onduler les cheveux, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, gants pour la protection contre les accidents, indicateurs de température, jumelles (optique), lentilles de contact, loupes (optiques), articles de lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, miroirs (optiques), miroirs grossissant, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments de pesage, balances, machines de pesage, podomètres (compte-pas), mesureurs de pression, protège-dents, répondeurs téléphoniques, téléphones portables, appareils pour l'amplification du son, aimants, aimants décoratifs, avertisseurs d'incendie, avertisseur contre le vol, baromètres, détecteurs de fumée, extincteurs, thermomètres, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, abaisse-langues à usage médical, alèses, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages élastiques, bas pour les varices, bassins hygiéniques, béquilles, bouchons (tampons) pour les oreilles, brancards pour malades, cannes quadripodes à usage médical, ceintures abdominales, ceintures orthopédiques, chaises percées, chaussures orthopédiques, cornets acoustiques, coupe-cors, coussins à usage médical, déambulateurs pour personnes handicapées, appareils dentaires électriques, dentiers, draps pour incontinents, genouillères orthopédiques, inhalateurs, lits construits spécialement pour les soins médicaux, matelas à air à usage médical, protège-dents à usage dentaire, prothèses, prothèses capillaires, prothèses auditives, semelles orthopédiques, audiomètres, tensiomètres, thermomètres médicaux, défibrillateurs, oreillers contre l'insomnie, articles orthopédiques, urinaux, applicateurs de lotion et de crème, bac à shampoing, bac pour dentier, bidet, brosse, éponge, sangle, coupe-ongle, coussin pour baignoire, distributeur de papier, douchette, robinet, gratte-dos, peigne, réducteur de baignoire, sandale de douche, tapis, bande antidérapante, bassin de lit, essuie-fesses, seau hygiénique, barre d'appui, banc de transfert, élévateur de bain, marchepied, planche de baignoire, siège de bain, tabouret de bain, paroi de douche, siège de douche mural, faute roulant, abattant de WC, lève-personne, béquille d'aisselle, parapluie, sac, rampe d'accès, barre de seuil, scooter électrique, linge de lit, sur matelas, plateau de lit, potence, table de chevet, coussin, détecteur de chute, détecteur de fumée, veilleuse, chariot de cuisine, desserte de table, culotte pour incontinence, jeux, cartes à jouer, balais, ciseaux, pince de préhension, verres, assiettes, couverts, plateaux, pilulier, chausse-pied, loupes, lunettes, microscopes, ampoules, horloges, montres, réveil, appareils de diagnostic médical, chariots, films solaires pour vitres, cannes. >Classa 38 : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de diffusion sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'accès à des informations, et gestion de données à distance pour la fourniture sans fil de contenu sur des ordinateurs portables, des ordinateurs portatifs et des dispositifs électroniques mobiles ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur ; services de communications pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données par le biais de réseaux de télécommunications, réseaux de communications sans fil, et l'Internet ; fourniture de sites Internet, portails en ligne et réseaux en ligne pour la transmission, la mise en mémoire, l'accès à, la réception, le téléchargement, la lecture en transit, la diffusion, le partage, l'affichage, le formatage et le transfert de textes, images, contenu audio, contenu vidéo et données se rapportant à une large variété de domaines, et notamment ceux du divertissement, des loisirs, de la culture, de l'éducation, de la science, du commerce et des biens de consommation ; services de transmission électronique d'informations et de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, actualités, sites Internet et blogs en ligne, et à du matériel de référence en ligne ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; lecture en transit de contenu audio, visuel et audiovisuel sur l'Internet ou un autre réseau informatique ou de communications ; transmission d'émissions sur le Web ; services de téléconférences ou de visioconférences ; communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; service de télécommunication sans fil ; services de messagerie électronique, télématique et textuelle sans fil ; mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès à des répertoires de numéros de téléphone, d'adresses d'entreprises, d'adresses électroniques, d'adresses de pages d'accueil de réseaux, d'adresses et de numéros de téléphone de personnes, de lieux, et d'organisations ; fourniture d'accès à un site Internet proposant des informations techniques relatives aux logiciels et au matériel informatique ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la gestion de bases de données ; fourniture d'accès à des applications logicielles non téléchargeables ; fourniture d'accès à des services proposant des logiciels pour la publication, l'accès la lecture en transit, le stockage et le partage de contenus, applications logicielles, et autres fichiers électroniques ; fourniture d'accès à des logiciels non téléchargeables, accessibles sur un réseau informatique mondial, notamment pour la gestion d'applications informatiques ; fourniture d'accès à une plate-forme Internet pour le commerce électronique ; fourniture d'accès à des serveurs Web.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 780895
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : D.S.B., Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 334267945
Adresse :
160 BOULEVARD DE FOURMIES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-47
Date du BOPI : 25/11/2016

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

01/02/2006 : Comptoir du confort L'astucieux de l'autonomie au quotidien

N° national/d'enregistrement : 3407441
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; Locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 08
N° de la classe : 35

Déposant 1 : JEROUNDI MOHAMMED MOUHSSINE
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Déposant 2 : MORA-JEROUNDI Valérie
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Mandataire 1 : M. JEROUNDI MOHAMMED MOUHSSINE
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700777
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : VIVADIA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 700778
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : VIVADIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 780895
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : D.S.B., Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 334267945
Adresse :
160 BOULEVARD DE FOURMIES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616495
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

01/02/2006 : ViVaDia

N° national/d'enregistrement : 3407446
Date de dépôt : 01/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. NICE
Date d'expiration : 01/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareil de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38

Déposant 1 : JEROUNDI MOHAMMED MOUHSSINE
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Déposant 2 : MORA-JEROUNDI Valérie
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Mandataire 1 : M. JEROUNDI MOHAMMED MOUHSSINE
Adresse :
95 ALLEE DES OLIVIERS
06220 VALLAURIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 678764
Date de demande : 02/09/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700777
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : VIVADIA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 700778
Date de demande : 01/06/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : VIVADIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 780895
Date de demande : 21/02/2020
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Bénéficiare 1 : D.S.B., Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 334267945
Adresse :
160 BOULEVARD DE FOURMIES
59100 ROUBAIX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-10
Date du BOPI : 10/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616500
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Publications au Bodacc :

31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1980
NOJO : 5910BP1985B2030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 267 945
Dénomination : D.S.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

Administration :
Gérant partant : Gaigneux, Christophe ; nomination du Gérant : Blontrock, Filiep
Montant du capital : 8000 EUR

19/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3183
NOJO : 59102022S000012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 334 267 945
Dénomination : D.S.B.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)

31/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4220
NOJO : 59102021S006244
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019