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de Golbey

DROUAN PATRICK

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34407317600028 / Siren : 344073176 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 54 344073176
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.2 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20 : Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués
68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- la location et l’exploitation d’immeubles non résidentiels (bureaux, espaces commerciaux, halls d’exposition, salle de conférence, de réception ou de réunion, installations d’entreposage en libre-service, etc.)
- la location de terres et terrains, notamment à usage agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- la promotion immobilière d’autres biens immobiliers en vue d’une exploitation propre
- la location de fonds de commerce
- la location au mois ou à l’année de boxes ou de lieux de garage de véhicules Produits associés : 68.20.12
Coordonnées de l'établissement :
DROUAN PATRICK
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
2 Rue DU XAY

88190 GOLBEY
Historique de l'établissement :
01/12/2016 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
30/09/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2004 : Préccession
Successeur : EURL ARNOULD MENUISERIE ALU ACIER
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1988
Dénomination : DROUAN PATRICK
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5896
NOJO : 8801MYG18888500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN Patrick
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10277
NOJO : 8801MYG17310500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN Patrick
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5074
NOJO : 8801MYG15928500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN Patrick
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3245
NOJO : 880115275600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4050
NOJO : 880114120200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5440
NOJO : 880112762300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10129
NOJO : 880111512900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2201
NOJO : 000008801110089
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN Patrick
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SPARFEL Alexandra, Nadine, Éliana né(e) DROUAN
01/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9550
NOJO : 880110231700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8889
NOJO : 880192351000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12996
NOJO : 880180358000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12113
NOJO : BXC13154007484A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14422
NOJO : BXC12212006923Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11851
NOJO : BXC11217003156T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Xay - Zone Industrielle N° 2
88190 Golbey
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10131
NOJO : BXC10169007282W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Xay - Zone Industrielle N° 2
88190 Golbey
13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11702
NOJO : BXC08219016756D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Xay - Zone Industrielle N° 2
88190 Golbey
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7063
NOJO : BXC08273020719P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 344 073 176
Dénomination : DROUAN PATRICK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue du Xay - Zone Industrielle N° 2
88190 Golbey
Historique de l'unité légale :
01/12/2016 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie métallique et serrurerie (NAFRev2 : 43.32B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie métallique ; serrurerie (NAFRev1 : 45.4D)
Représentants légaux :
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Type : Personne Physique

Nom : DROUAN (SPARFEL) Alexandra Nadine Éliana
Né le 23/04/1982 à Epinal (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
46 rue de la Charme
88220 Hadol
FRANCE
Dépôts des actes :
01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°4361 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°4361 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°4361 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°4361 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/12/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°4361 déposé le 22/12/2016
Etat : Déposé
28/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1343 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Cédants : Mme CASSAN Eliane Cessionnaire : Mr DROUAN Patrick
28/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1343 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1343 déposé le 02/05/2013
Etat : Déposé
11/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°20031934 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
24/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°20011286 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°981462 déposé le 23/12/1998
Etat : Déposé
30/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°9800222 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°981462 déposé le 23/12/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°981462 déposé le 23/12/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°9800222 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°9800222 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°9800222 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFORMATION EN SARL NOMINATION DE LA GERANCE CESSATION DES FONCTIONS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°20011286 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°20011286 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°20031934 déposé le 23/12/2003
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL
Etablissements :
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue du Xay - Zone Industrielle N° 2
88190 Golbey
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2016
Activité : Location immobilière
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/12/2016 : DROUAN Patrick
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 60000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 70 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1958 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°2809 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°2449 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1717 déposé le 27/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°3198 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°2330 déposé le 21/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1682 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°2303 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1610 déposé le 28/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1080 déposé le 02/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1304 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°931 déposé le 28/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1122 déposé le 07/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1444 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°922 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1406 déposé le 31/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1433 déposé le 28/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°1925 déposé le 04/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°13 déposé le 07/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°23 déposé le 10/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°120 déposé le 05/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°127 déposé le 06/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°130 déposé le 31/01/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1988B00066
Dépôt : N°83 déposé le 30/01/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1749 du 25/04/2023
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 927 du 01/03/2022
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1584 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1726 du 27/05/2020
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2915 du 25/06/2019
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2463 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2359 du 15/06/2017
Numéro de gestion : 1988B00066
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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