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d'Eyzin-Pinet

DR BRUNO SENEZ

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/09/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 85381016600019 / Siren : 853810166 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 10 853810166
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.21 : Activité des médecins généralistes
86.21Z : Activité des médecins généralistes
Cette sous-classe comprend :
- les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes

Cette sous-classe comprend aussi :
- la médecine systématique et de dépistage (bilans de santé et analyses systématiques)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités des sages-femmes et les activités paramédicales comme celles des infirmières et des physiothérapeutes (cf. 86.90) Produits associés : 86.21.10
Coordonnées de l'établissement :
DR BRUNO SENEZ
Adresse :
15 Lotissement MONFORT
38780 EYZIN-PINET
Historique de l'établissement :
01/01/2020 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
24/10/2019 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Liens de succession de l'établissement :
24/10/2019 : Succession
Prédécesseur : BRUNO SENEZ
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 12/09/2019
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral par action simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6895
NOJO : 380200002975580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 853 810 166
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
19/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2007
NOJO : 380200002698600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 853 810 166
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
16/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2917
NOJO : 380200002544720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 853 810 166
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1918
NOJO : 038020000218508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Date de commencement d'activité : 24/10/2019
Descriptif : Mise en activité de la société. Origine : Achat d'une clientèle civile (non soumis à la loi de 1909 sur les ventes et cessions.

Numéro d'identification : RCS Vienne 853 810 166
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Précédent exploitant :
Nom : SENEZ Bruno
N
Nom d'usage : SENEZ
18/09/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°513
NOJO : 038020000214793
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 853 810 166
Dénomination : DR BRUNO SENEZ
Forme juridique : Société d'Exercice Libéral par Actions Simplifiée

Administration :
Président : SENEZ Bruno Pierre Maurice nom d'usage : SENEZ
Montant du capital : 2000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
24/10/2019 : activité principale
Activité principale : Activité des médecins généralistes (NAFRev2 : 86.21Z)
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/003637 du 09/05/2022
Numéro de gestion : 2019D00594
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 16 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/009205 du 10/09/2021
Numéro de gestion : 2019D00594
Code activité : 8621Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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