DOMAINE MARC DELIENNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 02/02/2015

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80871410900036 / Siren : 808714109 / NIC : 00036

N° de TVA : FR 67 808714109

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE MARC DELIENNE

Adresse :
Rue DE L'ABBAYE D'ARPAYE
69820 FLEURIE

Historique de l'établissement :

01/04/2015 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

02/02/2015 : Succession

Prédécesseur : DOMAINE MARC DELIENNE
Continuité économique

01/04/2015 : Succession

Prédécesseur : DOMAINE MARC DELIENNE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/12/2014

Dénomination : DOMAINE MARC DELIENNE

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DOMAINE MARC DELIENNE - Fleurie (siège)DOMAINE MARC DELIENNE - Fleurie (fermé)DOMAINE MARC DELIENNE - Saint-Cloud (fermé)

Marques françaises :

15/03/2016 : ABBAYE ROAD

N° national/d'enregistrement : 4256984
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins). Spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE MARC DELIENNE, SCEA
Numéro de SIREN : 808714109
Adresse :
Rue de l'abbaye d'arpayé
69820 FLEURIE
FR

Mandataire 1 : FEUGAS AVOCATS, M. LAMBERT Antoine
Adresse :
29 RUE de Lorraine
78200 MANTES-LA-JOLIE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

15/03/2016 : ABBAYE ROAD

N° national/d'enregistrement : 4256984
Date de dépôt : 15/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : boissons alcoolisées (à l'exception des bières). vins. Spiritueux.

Déposant 1 : DOMAINE MARC DELIENNE, SCEA
Numéro de SIREN : 808714109
Adresse :
Rue de l'abbaye d'arpayé
69820 FLEURIE
FR