DOMAINE D'ANSIGNAN

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/12/2021

Dénomination usuelle : DOMAINE D'ANSIGNAN

Enseigne : DOMAINE D'ANSIGNAN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82259246500030 / Siren : 822592465 / NIC : 00030

N° de TVA : FR 19 822592465

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 11/07/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE

Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.

01 : Culture et production animale, chasse et services annexes

Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)

01.2 : Cultures permanentes

Ce groupe comprend les cultures permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie est supérieure à deux saisons de croissance végétale et qui perdent leurs feuilles après chaque saison ou dont la croissance est continue. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est incluse.

01.21 : Culture de la vigne

01.21Z : Culture de la vigne

Cette sous-classe comprend :
- la production de raisins de cuve et de raisins de table dans des vignobles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de vins (cf. 11.02) Produits associés : 01.21.11p, 01.21.12p

Coordonnées de l'établissement :
DOMAINE D'ANSIGNAN

Adresse :
2 Rue DU IERE
66220 ANSIGNAN

Liens de succession de l'établissement :

28/12/2021 : Succession

Prédécesseur : DOMAINE D'ANSIGNAN
Continuité économique

28/12/2021 : Succession

Prédécesseur : DOMAINE D'ANSIGNAN
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/09/2016

Dénomination : DOMAINE D'ANSIGNAN

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Sigle : DSM

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DOMAINE D'ANSIGNAN - Ansignan (siège)DOMAINE D'ANSIGNAN - Narbonne (fermé)DOMAINE D'ANSIGNAN - AnsignanDOMAINE D'ANSIGNAN - Ansignan (fermé)DOMAINE D'ANSIGNAN - Ansignan (fermé)DOMAINE D'ANSIGNAN - Narbonne (fermé)

Marques françaises :

20/02/2017 : DOMAINE D ANSIGNAN

N° national/d'enregistrement : 4339211
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

20/02/2017 : DOMAINE D ANSIGNAN

N° national/d'enregistrement : 4339211
Date de dépôt : 20/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

20/02/2017 : DOMAINE D ANSIGNAN

N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865546
Date de demande : 19/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'ANSIGNAN, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
2 RUE DU IERE
66220 ANSIGNAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

20/10/2016 : LES VIGNES PERDUES

N° national/d'enregistrement : 4308868
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

20/10/2016 : LES VIGNES PERDUES

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 866196
Date de demande : 29/08/2022
N° de BOPI : 2022-39
Date du BOPI : 30/09/2022

Bénéficiare 1 : JEFF CARREL, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 499520823
Adresse :
32 Avenue de Narbonne
11220 Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

20/10/2016 : LES VIGNES PERDUES

N° national/d'enregistrement : 4308868
Date de dépôt : 20/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; masques de beauté ; produits de rasage ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DSM, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

25/09/2016 : SOUS LA MONTAGNE

N° national/d'enregistrement : 4301963
Date de dépôt : 25/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

25/09/2016 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

N° national/d'enregistrement : 4301955
Date de dépôt : 25/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. CARREL Jean-François
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 865545
Date de demande : 19/08/2022
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'ANSIGNAN, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
2 RUE DU IERE
66220 ANSIGNAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/09/2016 : SOUS LA MONTAGNE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Bénéficiare 1 : DOMAINE D'ANSIGNAN, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
2 RUE DU IERE
66220 ANSIGNAN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

25/09/2016 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

N° national/d'enregistrement : 4301955
Date de dépôt : 25/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

25/09/2016 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du vin) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS, M. CARREL Jean-François
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

25/09/2016 : SOUS LA MONTAGNE

N° national/d'enregistrement : 4301963
Date de dépôt : 25/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : sel ; vinaigre ; épices ;
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE, SAS
Numéro de SIREN : 822592465
Adresse :
12 QUAI DE LORRAINE
11100 NARBONNE
FR

Mandataire 1 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE SAS, M. Jean-François CARREL
Adresse :
12 quai de Lorraine
11100 NARBONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

Publications au Bodacc :

21/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3236
NOJO : 660100002398270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 822 592 465
Dénomination : DOMAINE D'ANSIGNAN
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1905
NOJO : 066010000213905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de la dénomination. Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Perpignan 822 592 465
Dénomination : DOMAINE D'ANSIGNAN
Nom commercial : DOMAINE D'ANSIGNAN
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 176000.00 EUR

23/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°246
NOJO : 1104MYG14481800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°409
NOJO : 1104MYG13489400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2020

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°392
NOJO : 1104MYG12929400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2019

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°244
NOJO : 1104MYG12782100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2018

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°1760
NOJO : 066010000136524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Nom commercial : DOMAINE D'ANSIGNAN
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

31/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°226
NOJO : 001104MYG121452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 160000.00 EUR

21/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°325
NOJO : 110411509600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2017

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°816
NOJO : 110411312000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/10/2016

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°2234
NOJO : 066010000088872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Date de commencement d'activité : 20/09/2016
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

30/09/2016 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°129
NOJO : BXA16272000921O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE (11)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 20/09/2016
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Narbonne 822 592 465
Dénomination : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : THE WAY OF WINE (SARL) Directeur général : CALDUCH Sébastien
Montant du capital : 100000 EUR

Historique de l'unité légale :

28/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/12/2021 : dénomination, code NIC

Dénomination : DOMAINE D'ANSIGNAN
Code NIC : 00030

10/12/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

20/09/2016 : activité principale

Activité principale : Culture de la vigne (NAFRev2 : 01.21Z)

Représentants légaux :

19/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Type : Personne Morale

Nom : THE WAY OF WINE
Siren : 499520823
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
12 Quai de Lorraine
11100 Narbonne
FRANCE

19/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Type : Personne Physique

Nom : CALDUCH Sébastien
Né le 16/12/1973 à Narbonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Rue de la Grésille
11120 Bize-Minervois
FRANCE

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Personne Morale

Nom : JEFF CARREL
Siren : 499520823
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
32 Avenue de Narbonne
11220 Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse
France

18/05/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Personne Physique

Nom : CALDUCH Sébastien
Né le 16/12/1973 à Narbonne (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur

Adresse :
14 Rue de la Grésillé
11120 Bize-Minervois
France

28/12/2016 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

03/03/2022 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Dépôt : N°003852 déposé le 18/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Transfert de siège social Modification de la dénomination de la personne morale Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts

28/12/2021 : Statuts mis à jour

28/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

10/12/2018 : Statuts mis à jour

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°332 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé

10/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°332 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

10/12/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°332 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/08/2016 : Acte notarié

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°1811 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

23/08/2016 : Acte notarié

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°1811 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

23/08/2016 : Acte notarié

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°1811 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Constitution

23/08/2016 : Acte notarié

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°1811 déposé le 16/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

Etablissements :

19/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Type : Siège

Adresse :
12 Quai de Lorraine
11100 Narbonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Siège

Adresse :
2 Rue Du Iere
66220 Ansignan
France

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Rue Du Iere
66220 Ansignan
France
Enseigne : DOMAINE D'ANSIGNAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2021
Activité : acquisition, prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage de metayage, de mise à disposition ou autres modalités, vente commercialisation, transformation conformément aux usages agricoles des produits de ses exploitation et plus généralement de vins, de produits viticoles et vinivoles et spiritueux, négoce, achat, vente de tous prooduits agroalimentaires et notamment tous produits de la vigne et du vin, spiritueux, produits finis, toutes prestations de services de nature commerciales en matière de vente de vin et autres produits spiritueux viticoles notamment la fourniture de prestations de vinification, élevage de vins spiritueux, conditionnement de stockage et de logistique, prestations de services auprès des entreprises industrielles et commerciales notamment prestations de marketing communication en matière commerciale de direction générale ou autres, caveau dégustations , vente petite restauration licence III.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/05/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 Avenue de l'Hôtel de Ville
66220 Ansignan
France
Enseigne : LA REMISE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2021
Activité : acquisition, prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage de metayage, de mise à disposition ou autres modalités, vente commercialisation, transformation conformément aux usages agricoles des produits de ses exploitation et plus généralement de vins, de produits viticoles et vinivoles et spiritueux, négoce, achat, vente de tous prooduits agroalimentaires et notamment tous produits de la vigne et du vin, spiritueux, produits finis, toutes prestations de services de nature commerciales en matière de vente de vin et autres produits spiritueux viticoles notamment la fourniture de prestations de vinification, élevage de vins spiritueux, conditionnement de stockage et de logistique, prestations de services auprès des entreprises industrielles et commerciales notamment prestations de marketing communication en matière commerciale de direction générale ou autres, caveau dégustations , vente petite restauration licence III.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/12/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Type : Siège

Adresse :
12 Quai de Lorraine
11100 Narbonne
FRANCE

15/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2016B01619
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieudit la Garrigue
Domaine Sous la Montagne
66220 Ansignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2016
Activité : Culture de la vigne
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

19/05/2022 : Ajout

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 3392
Date d’ajout de l’observation : 19/05/2022
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan par suite du transfert du siège social précédemment situé 12 Quai de Lorraine 11100 NARBONNE au 2 Rue Du Iere 66220 ANSIGNAN à compter du 28/12/2021 (Actes déposés auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan le 18/05/2022 sous le numéro A2022/003852)

19/05/2022 : Ajout

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

28/12/2016 : Ajout

Personnes morales :

19/05/2022 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou autres modalités, la vente, la commercialisation, la transformation conformément aux usages agricoles des produits de ses exploitations, et plus généralement de vins, de produits viticoles et vinicoles et spiritueux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/09/2016
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 19/05/2022
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 160000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

18/05/2022 : DOMAINE D'ANSIGNAN

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : acquisition, prise à bail exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage de metayage, de mise à disposition ou autres modalités, vente commercialisation, transformation conformément aux usages agricoles des produits de ses exploitation et plus généralement de vins, de produits viticoles et vinivoles et spiritueux, négoce, achat, vente de tous prooduits agroalimentaires et notamment tous produits de la vigne et du vin, spiritueux, produits finis, toutes prestations de services de nature commerciales en matière de vente de vin et autres produits spiritueux viticoles notamment la fourniture de prestations de vinification, élevage de vins spiritueux, conditionnement de stockage et de logistique, prestations de services auprès des entreprises industrielles et commerciales notamment prestations de marketing communication en matière commerciale de direction générale ou autres, caveau dégustations , vente petite restauration licence III.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 176000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2022
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

28/12/2016 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à disposition ou autres modalités, la vente, la commercialisation, la transformation conformément aux usages agricoles des produits de ses exploitations, et plus généralement de vins, de produits viticoles et vinicoles et spiritueux

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/09/2016
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/09/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Octobre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/10/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

15/12/2016 : DOMAINE SOUS LA MONTAGNE

Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : DSM
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/10/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°152 déposé le 20/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°3329 déposé le 14/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°295 déposé le 05/02/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°3632 déposé le 22/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°159 déposé le 07/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/10/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2016B00450
Dépôt : N°3231 déposé le 27/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/10/2022 : Compte annuel complet

Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2023/003043 du 16/05/2023
Numéro de gestion : 2016B01619
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1

31/10/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 152 du 20/01/2022
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1

31/10/2020 : Compte annuel simplifié

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3329 du 14/12/2020
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	7 036	1 407	5 629
028	Immobilisations corporelles	70 000		70 000
044	Total Actif Immobilisé	77 036	1 407	75 629
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	47 040		47 040
072	Créances – Autres	13 326		13 326
084	Disponibilités	18 510		18 510
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	78 877		78 877
110	Total général Actif	155 913	1 407	154 506
120	Capital social ou individuel			100 000
136	Résultat de l’exercice			543
142	Total des capitaux propres - Total I			100 543
166	Fournisseurs et comptes rattachés			18 270
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		35 597
172	Autres dettes			35 693
176	Total des dettes			53 963
180	Total général Passif			154 506
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			77 036
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
222	Production stockée	47 040
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	47 040
242	Autres charges externes*	44 364
254	Dotations aux amortissements	1 407
262	Autres charges	630
264	Total des charges d’exploitation	46 401
270	Résultat d’exploitation	639
306	Impôts sur les bénéfices	96
310	Bénéfice ou perte	543
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	7 036
422	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Terrains	70 000
492	Total Immobilisations (Augmentations)	77 036

31/10/2019 : Compte annuel simplifié

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 295 du 05/02/2020
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	7 036	1 407	5 629
028	Immobilisations corporelles	70 000		70 000
044	Total Actif Immobilisé	77 036	1 407	75 629
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	47 040		47 040
072	Créances – Autres	13 326		13 326
084	Disponibilités	18 510		18 510
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	78 877		78 877
110	Total général Actif	155 913	1 407	154 506
120	Capital social ou individuel			100 000
136	Résultat de l’exercice			543
142	Total des capitaux propres - Total I			100 543
166	Fournisseurs et comptes rattachés			18 270
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		35 597
172	Autres dettes			35 693
176	Total des dettes			53 963
180	Total général Passif			154 506
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			77 036
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
222	Production stockée	47 040
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	47 040
242	Autres charges externes*	44 364
254	Dotations aux amortissements	1 407
262	Autres charges	630
264	Total des charges d’exploitation	46 401
270	Résultat d’exploitation	639
306	Impôts sur les bénéfices	96
310	Bénéfice ou perte	543
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	7 036
422	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Terrains	70 000
492	Total Immobilisations (Augmentations)	77 036

31/10/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3632 du 22/11/2019
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	7 036	1 407	5 629
028	Immobilisations corporelles	70 000		70 000
044	Total Actif Immobilisé	77 036	1 407	75 629
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	47 040		47 040
072	Créances – Autres	13 326		13 326
084	Disponibilités	18 510		18 510
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	78 877		78 877
110	Total général Actif	155 913	1 407	154 506
120	Capital social ou individuel			100 000
136	Résultat de l’exercice			543
142	Total des capitaux propres - Total I			100 543
166	Fournisseurs et comptes rattachés			18 270
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		35 597
172	Autres dettes			35 693
176	Total des dettes			53 963
180	Total général Passif			154 506
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			77 036
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
222	Production stockée	47 040
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	47 040
242	Autres charges externes*	44 364
254	Dotations aux amortissements	1 407
262	Autres charges	630
264	Total des charges d’exploitation	46 401
270	Résultat d’exploitation	639
306	Impôts sur les bénéfices	96
310	Bénéfice ou perte	543
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	7 036
422	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Terrains	70 000
492	Total Immobilisations (Augmentations)	77 036

31/10/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 159 du 07/02/2018
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/10/2016, durée : 2 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	7 036	1 407	5 629
028	Immobilisations corporelles	70 000		70 000
044	Total Actif Immobilisé	77 036	1 407	75 629
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	47 040		47 040
072	Créances – Autres	13 326		13 326
084	Disponibilités	18 510		18 510
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	78 877		78 877
110	Total général Actif	155 913	1 407	154 506
120	Capital social ou individuel			100 000
136	Résultat de l’exercice			543
142	Total des capitaux propres - Total I			100 543
166	Fournisseurs et comptes rattachés			18 270
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		35 597
172	Autres dettes			35 693
176	Total des dettes			53 963
180	Total général Passif			154 506
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			77 036
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
222	Production stockée	47 040
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	47 040
242	Autres charges externes*	44 364
254	Dotations aux amortissements	1 407
262	Autres charges	630
264	Total des charges d’exploitation	46 401
270	Résultat d’exploitation	639
306	Impôts sur les bénéfices	96
310	Bénéfice ou perte	543
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	7 036
422	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Terrains	70 000
492	Total Immobilisations (Augmentations)	77 036

31/10/2016 : Compte annuel simplifié

Greffe : NARBONNE (1104)
Numéro de dépôt : 3231 du 27/10/2017
Numéro de gestion : 2016B00450
Code activité : 0121Z : Culture et production animale, chasse et services annexes (NAFRev2 : 01)
Clôture de l'exercice : le 31/10/2016, durée : 2 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N	Net année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
014	Immobilisations incorporelles – Autres	7 036	1 407	5 629
028	Immobilisations corporelles	70 000		70 000
044	Total Actif Immobilisé	77 036	1 407	75 629
050	Matières premières approvisionnements, en cours de production	47 040		47 040
072	Créances – Autres	13 326		13 326
084	Disponibilités	18 510		18 510
096	Total Actif circulant + Charges constatées d’avance	78 877		78 877
110	Total général Actif	155 913	1 407	154 506
120	Capital social ou individuel			100 000
136	Résultat de l’exercice			543
142	Total des capitaux propres - Total I			100 543
166	Fournisseurs et comptes rattachés			18 270
169	Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N		35 597
172	Autres dettes			35 693
176	Total des dettes			53 963
180	Total général Passif			154 506
182	Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice			77 036
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
222	Production stockée	47 040
232	Total des produits d’exploitation hors T.V.A.	47 040
242	Autres charges externes*	44 364
254	Dotations aux amortissements	1 407
262	Autres charges	630
264	Total des charges d’exploitation	46 401
270	Résultat d’exploitation	639
306	Impôts sur les bénéfices	96
310	Bénéfice ou perte	543
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
412	AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations	7 036
422	AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Terrains	70 000
492	Total Immobilisations (Augmentations)	77 036

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