DOC 2 SANTE - LYON 3EME

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/10/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50050935100028 / Siren : 500509351 / NIC : 00028

N° de TVA : FR 75 500509351

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/08/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.5 : Autres activités d'enseignement

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

85.59 : Enseignements divers

85.59A : Formation continue d'adultes

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Coordonnées de l'établissement :
DOC 2 SANTE

Adresse :
1 Cours ALBERT THOMAS
69003 LYON 3EME

Liens de succession de l'établissement :

27/10/2016 : Succession

Prédécesseur : DOC 2 SANTE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/10/2007

Dénomination : DOC 2 SANTE

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

DOC 2 SANTE - Lyon (siège)DOC 2 SANTE - Lyon (fermé)

Publications au Bodacc :

20/08/2023 : Modifications générales

Annonce N°1905
NOJO : 069010001631594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Dissolution sans liquidation de la société, décision de l'associé unique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 500 509 351
Dénomination : DOC2 Santé
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président OFELIA Association loi de 1901 : DUBRUC Anne Marie Dominique nom d'usage : DUBRUC n'est plus représentant permanent; JOET Bruno Marie Jacques nom d'usage : JOET devient représentant permanent

07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2922
NOJO : 690100011931000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 500 509 351
Dénomination : DOC2 Santé
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7868
NOJO : 690100010451050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 500 509 351
Dénomination : DOC2 Santé
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

27/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°2129
NOJO : 069010001006473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 500 509 351
Dénomination : DOC2 Santé
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SALAGNAC Frédérique nom d'usage : SALAGNAC n'est plus gérant.
Association loi de 1901 OFELIA devient président représenté(e) par DUBRUC Anne Marie Dominique nom d'usage : DUBRUC

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10919
NOJO : 690100009649070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015