DIGILIANCE

Entreprise

DIGILIANCE
Dernière mise à jour : 13/12/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 18/04/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 85087121100015 / Siren : 850871211 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 57 850871211
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
DIGILIANCE
Adresse :
64 Rue CLEMENT ADER
42153 RIORGES
Historique de l'établissement :
13/12/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
21/07/2021 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/04/2019
Dénomination : DIGILIANCE
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
22/08/2018 : AC ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4477462
Date de dépôt : 22/08/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; Fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées; Services de conseils en publicité de franchises; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Organisation de foires et de salons professionnels pour des fins commerciales et publicitaires; Organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité; Conseils en organisation et direction des affaires; Conseil en matière d'organisation concernant des programmes de fidélisation de la clientèle; Organisation de foires et d'expositions commerciales; Organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers;aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d’hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d’appartements de location de courtes durées, d’appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d’hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières; Services d'agences immobilières; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Assurance protection juridique; Services d'évaluation du risque financier; aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d’hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d’appartements de location de courtes durées, d’appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d’hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désamiantage; Extraction de l'amiante; Services de vidange [assainissement]; Assainissement hygiénique de bâtiments; Pompage et assainissement de fosses septiques; Lutte contre les termites ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enlèvement de déchets; Stockage de déchets; Collecte de déchets industriels; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport]; Transport de déchets contaminés; Transport de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de déchets; Recyclage de déchets; Evacuation des déchets [traitement des déchets]; Incinération de déchets; Elimination (destruction) de déchets toxiques industriels; Décontamination de déchets nucléaires; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Traitement de déchets industriels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale; Formation avancée; Services de formation; Formation du personnel; Cours de formation en matière d'ingénierie; Formation axée sur les compétences professionnelles; Organisation de formations commerciales; Services d'éducation en formation commerciale; Services de conseils en matière de formation commerciale; Services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale; Services de formation commerciale; Organisation de symposiums en matière de formation; Services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de symposiums;aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d’hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d’appartements de location de courtes durées, d’appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d’hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux; Diagnostic technique de biens immobiliers; Conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution; Echantillonnage pour détecter la pollution; Services d'échantillonnage et d'analyse permettant d'évaluer les niveaux de pollution; Services de conseil en matière de contrôle de la pollution; Services de conseil en matière de pollution de l'environnement; Tests environnementaux de pollution acoustique; Préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers; Conception de bâtiments; Conception des extérieurs des bâtiments; Conception de bâtiments à environnement contrôlé; Services de conception de bâtiments [architecture]; Services d'architecture pour la conception de bâtiments industriels; Services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux; Services de conception de mobiliers pour l'intérieur de bâtiments; Monitorage environnemental des zones de traitement des déchets; Monitorage environnemental des zones de stockage des déchets; Laboratoire de recherche; Services de laboratoires scientifiques; Préparation d'échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche; Services d'analyse de laboratoire de matériaux; Services de conseils en matière de tests en laboratoire; Services d'un laboratoire chimique et/ou biologique; Services d'essai en laboratoire; Services de laboratoires pour tests analytiques; Evaluation des risques environnementaux; Evaluation d'informations chimiques en matière de risques; Services de conseil en matière de consommation énergétique; Services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments; Conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes d'évaluation des risques en matière de santé ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques; Services d'assistance juridique; Services de veille juridique; Services d'élaboration de documents juridiques; Services juridiques liées aux droits en matière de multipropriété; Services de conseils concernant la préparation de normes [service juridique]; Evaluation de risques en matière de sécurité; Services d'évaluation des risques en matière de santé et de sécurité; Octroi de licences de concepts de franchise.

Déposant 1 : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
64 Rue Clément Ader
42153 RIORGES
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Madame Gaëlle Rousseau
Adresse :
15 Rue de la Presse
42000 SAINT-ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 752683
Date de demande : 27/03/2019
N° de BOPI : 2019-17
Date du BOPI : 26/04/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise ; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées ; services de conseils en publicité de franchises ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; organisation de foires et de salons professionnels pour des fins commerciales et publicitaires ; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en matière d'organisation concernant des programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de foires et d'expositions commerciales ; organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ; aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d'hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d'appartements de location de courtes durées, d'appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d'hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence. ; Classe 36 : Agences immobilières ; services d'agences immobilières ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles ; services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières ; assurance protection juridique ; services d'évaluation du risque financier ; aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d'hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d'appartements de location de courtes durées, d'appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d'hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence. ; Classe 37 : Désamiantage ; extraction de l'amiante ; services de vidange [assainissement] ; assainissement hygiénique de bâtiments ; pompage et assainissement de fosses septiques ; lutte contre les termites ; Classe 39 : Enlèvement de déchets ; stockage de déchets ; collecte de déchets industriels ; nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ; transport de déchets contaminés ; transport de déchets ; Classe 40 : Traitement de déchets ; recyclage de déchets ; évacuation des déchets [traitement des déchets] ; incinération de déchets ; élimination (destruction) de déchets toxiques industriels ; décontamination de déchets nucléaires ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; traitement de déchets industriels ; Classe 41 : Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale ; formation avancée ; services de formation ; formation du personnel ; cours de formation en matière d'ingénierie ; formation axée sur les compétences professionnelles ; organisation de formations commerciales ; services d'éducation en formation commerciale ; services de conseils en matière de formation commerciale ; services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale ; services de formation commerciale ; organisation de symposiums en matière de formation ; services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de symposiums ; aucun des services précités étant en relation, destinés ou ayant pour objet les services d'hôtels, de motels, de résidences de vacances, de condominiums, d'appartements de location de courtes durées, d'appartements à propriété en temps partagé, et autres centres d'hébergements temporaires de toute sorte, de clubs de remise en forme, de salles de fitness, de spas, de centres de loisirs, de restaurants, de snack bars, de cafés, de brasseries, de salles de banquets de centres de conférence. ; Classe 42 : Diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux ; diagnostic technique de biens immobiliers ; conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution ; échantillonnage pour détecter la pollution ; services d'échantillonnage et d'analyse permettant d'évaluer les niveaux de pollution ; services de conseil en matière de contrôle de la pollution ; services de conseil en matière de pollution de l'environnement ; tests environnementaux de pollution acoustique ; préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers ; conception de bâtiments ; conception des extérieurs des bâtiments ; conception de bâtiments à environnement contrôlé ; services de conception de bâtiments [architecture] ; services d'architecture pour la conception de bâtiments industriels ; services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; services de conception de mobiliers pour l'intérieur de bâtiments ; monitorage environnemental des zones de traitement des déchets ; monitorage environnemental des zones de stockage des déchets ; laboratoire de recherche ; services de laboratoires scientifiques ; préparation d'échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche ; services d'analyse de laboratoire de matériaux ; services de conseils en matière de tests en laboratoire ; services d'un laboratoire chimique et/ou biologique ; services d'essai en laboratoire ; services de laboratoires pour tests analytiques ; évaluation des risques environnementaux ; évaluation d'informations chimiques en matière de risques ; services de conseil en matière de consommation énergétique ; services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; Classe 44 : Etudes d'évaluation des risques en matière de santé ; Classe 45 : Services juridiques ; services d'assistance juridique ; services de veille juridique ; services d'élaboration de documents juridiques ; services juridiques liées aux droits en matière de multipropriété ; services de conseils concernant la préparation de normes [service juridique] ; évaluation de risques en matière de sécurité ; services d'évaluation des risques en matière de santé et de sécurité ; octroi de licences de concepts de franchise.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 779333
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : AC RESEAU, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 850871211
Adresse :
64 RUE CLEMENT ADER
42153 RIORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-37
Date du BOPI : 14/09/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

12/06/2018 : AC GROUPE AC ENVIRONNEMENT
N° national/d'enregistrement : 4460913
Date de dépôt : 12/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise; Conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises; Fourniture d’assistance dans le domaine de la direction d’entreprises franchisées; Services de conseils en publicité de franchises; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Organisation de foires et de salons professionnels pour des fins commerciales et publicitaires; Organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité; Conseils en organisation et direction des affaires; Conseil en matière d'organisation concernant des programmes de fidélisation de la clientèle; Organisation de foires et d'expositions commerciales; Organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences immobilières; Services d'agences immobilières; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Assurance protection juridique; Services d'évaluation du risque financier ;
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Désamiantage; Extraction de l'amiante; Services de vidange [assainissement]; Assainissement hygiénique de bâtiments; Pompage et assainissement de fosses septiques; Lutte contre les termites ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enlèvement de déchets; Stockage de déchets; Collecte de déchets industriels; Nettoyage des déchets [enlèvement et transport]; Transport de déchets contaminés; Transport de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de déchets; Recyclage de déchets; Evacuation des déchets [traitement des déchets]; Incinération de déchets; Elimination (destruction) de déchets toxiques industriels; Décontamination de déchets nucléaires; Services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale]; Traitement de déchets industriels ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale; Formation avancée; Services de formation; Formation du personnel; Cours de formation en matière d'ingénierie; Formation axée sur les compétences professionnelles; Organisation de formations commerciales; Services d'éducation en formation commerciale; Services de conseils en matière de formation commerciale; Services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale; Services de formation commerciale; Organisation de symposiums en matière de formation; Services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de symposiums ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux; Diagnostic technique de biens immobiliers; Conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution; Echantillonnage pour détecter la pollution; Services d'échantillonnage et d'analyse permettant d'évaluer les niveaux de pollution; Services de conseil en matière de contrôle de la pollution; Services de conseil en matière de pollution de l'environnement; Tests environnementaux de pollution acoustique; Préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers; Conception de bâtiments; Conception des extérieurs des bâtiments; Conception de bâtiments à environnement contrôlé; Services de conception de bâtiments [architecture]; Services d'architecture pour la conception de bâtiments industriels; Services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux; Services de conception de mobiliers pour l'intérieur de bâtiments; Monitorage environnemental des zones de traitement des déchets; Monitorage environnemental des zones de stockage des déchets; Laboratoire de recherche; Services de laboratoires scientifiques; Préparation d'échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche; Services d'analyse de laboratoire de matériaux; Services de conseils en matière de tests en laboratoire; Services d'un laboratoire chimique et/ou biologique; Services d'essai en laboratoire; Services de laboratoires pour tests analytiques; Evaluation des risques environnementaux; Evaluation d'informations chimiques en matière de risques; Services de conseil en matière de consommation énergétique; Services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments; Conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique; lesdits services n'étant jamais dans le domaine médical ou pharmaceutique ;
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Etudes d'évaluation des risques en matière de santé ;
  • N° de la classe : 45
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques; Services d'assistance juridique; Services de veille juridique; Services d'élaboration de documents juridiques; Services juridiques liées aux droits en matière de multipropriété; Services de conseils concernant la préparation de normes [service juridique]; Evaluation de risques en matière de sécurité; Services d'évaluation des risques en matière de santé et de sécurité; Octroi de licences de concepts de franchise.

Déposant 1 : AC ENVIRONNEMENT
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
64 RUE CLEMENT ADER
42153 RIORGES
FR

Mandataire 1 : GALIA PARTNERS, Madame GAËLLE ROUSSEAU
Adresse :
15 RUE DE LA PRESSE
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 756121
Date de demande : 07/05/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Assistance en gestion commerciale dans le cadre de contrats de franchise ; conseils concernant la gestion d'établissements en tant que franchises ; fourniture d'assistance dans le domaine de la direction d'entreprises franchisées ; services de conseils en publicité de franchises ; services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; organisation de foires et de salons professionnels pour des fins commerciales et publicitaires ; organisation de salons professionnels à buts commerciaux ou de publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en matière d'organisation concernant des programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de foires et d'expositions commerciales ; organisation et conduite d'événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers ; Classe 36 : Agences immobilières ; services d'agences immobilières ; services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises ; services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles ; services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières ; assurance protection juridique ; services d'évaluation du risque financier ; Classe 37 : Désamiantage ; extraction de l'amiante ; services de vidange [assainissement] ; assainissement hygiénique de bâtiments ; pompage et assainissement de fosses septiques ; lutte contre les termites ; Classe 39 : Enlèvement de déchets ; stockage de déchets ; collecte de déchets industriels ; nettoyage des déchets [enlèvement et transport] ; transport de déchets contaminés ; transport de déchets ; Classe 40 : Traitement de déchets ; recyclage de déchets ; évacuation des déchets [traitement des déchets] ; incinération de déchets ; élimination (destruction) de déchets toxiques industriels ; décontamination de déchets nucléaires ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; traitement de déchets industriels ; Classe 41 : Services d'éducation en matière de gestion de franchise commerciale ; formation avancée ; services de formation ; formation du personnel ; cours de formation en matière d'ingénierie ; formation axée sur les compétences professionnelles ; organisation de formations commerciales ; services d'éducation en formation commerciale ; services de conseils en matière de formation commerciale ; services d'éducation et de formation en matière de gestion commerciale ; services de formation commerciale ; organisation de symposiums en matière de formation ; services de conseils et d'information en matière de préparation, de coordination et d'organisation de symposiums ; Classe 42 : Diagnostic technique de biens immobiliers pour détecter la présence de matériaux dangereux ; diagnostic technique de biens immobiliers ; conseils techniques concernant les dommages causés par la pollution ; échantillonnage pour détecter la pollution ; services d'échantillonnage et d'analyse permettant d'évaluer les niveaux de pollution ; services de conseil en matière de contrôle de la pollution ; services de conseil en matière de pollution de l'environnement ; tests environnementaux de pollution acoustique ; préparation de rapports en matière de conception de biens immobiliers ; conception de bâtiments ; conception des extérieurs des bâtiments ; conception de bâtiments à environnement contrôlé ; services de conception de bâtiments [architecture] ; services d'architecture pour la conception de bâtiments industriels ; services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; services de conception de mobiliers pour l'intérieur de bâtiments ; monitorage environnemental des zones de traitement des déchets ; monitorage environnemental des zones de stockage des déchets ; laboratoire de recherche ; services de laboratoires scientifiques ; préparation d'échantillons biologiques pour tests et analyses dans des laboratoires de recherche ; services d'analyse de laboratoire de matériaux ; services de conseils en matière de tests en laboratoire ; services d'un laboratoire chimique et/ou biologique ; services d'essai en laboratoire ; services de laboratoires pour tests analytiques ; évaluation des risques environnementaux ; évaluation d'informations chimiques en matière de risques ; services de conseil en matière de consommation énergétique ; services de certification en matière d'efficacité énergétique de bâtiments ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; lesdits services n'étant jamais dans le domaine médical ou pharmaceutique. ; Classe 44 : Etudes d'évaluation des risques en matière de santé ; Classe 45 : Services juridiques ; services d'assistance juridique ; services de veille juridique ; services d'élaboration de documents juridiques ; services juridiques liées aux droits en matière de multipropriété ; services de conseils concernant la préparation de normes [service juridique] ; évaluation de risques en matière de sécurité ; services d'évaluation des risques en matière de santé et de sécurité ; octroi de licences de concepts de franchise.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 779333
Date de demande : 06/02/2020
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

Bénéficiare 1 : AC RESEAU, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 850871211
Adresse :
64 RUE CLEMENT ADER
42153 RIORGES
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-27
Date du BOPI : 06/07/2018

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2019-30
Date du BOPI : 26/07/2019

Publications au Bodacc :
09/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3027
NOJO : 4201MYG13062700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : DIGILIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1321
NOJO : 4201MYG12386300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : DIGILIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1578
NOJO : 4201MYG11685100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : DIGILIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
03/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°985
NOJO : 004201MYG116326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : DIGILIANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2950
NOJO : 4201MYG11131200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : AC RESEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/05/2019 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°1107
NOJO : 004201MYG102269
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/05/2019
Date de commencement d'activité : 18/04/2019

Numéro d'identification : RCS Roanne 850 871 211
Dénomination : AC RESEAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : VENTURA ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A
Historique de l'unité légale :
21/07/2021 : dénomination, activité principale
Dénomination : DIGILIANCE
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2782 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 2019B00233
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 2896 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 2019B00233
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROANNE (4201)
Numéro de dépôt : 3077 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 2019B00233
Code activité : 7022Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 9 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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